Définition Déclaration Cnss

Maroc………………………………………………………………......8 VI- Le ciment et le marché cimentiers……………………………………….………………………..12 V-Diagnostic stratégique…………..…….……………………………………………..…………………... 13 Partie II : approche théorique de la formation I - Définition et objectifs de la formation…………………………………………………………...20 II- Les modes de formation………………………………………………………………………………..22 III -Les supports de formation………………………………………………………………………………23 IV-Le plan de formation…………………………………………………………….……………………….24

d’Aménagement Al Omrane, d’égalité de traitement des concurrents et de transparence dans les choix du maître d’ouvrage. Ces principes permettent d’assurer l’efficacité de la commande du HAO et la bonne utilisation de ces ressources. Ils exigent une définition préalable des besoins, le respect des obligations de publicité et de mise en concurrence et le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse. Ces obligations sont mises en œuvre conformément aux règles définies par le présent règlement qui

| 1341 | Registre de commerce | R.C 91, Mohammedia | Numéro de patente  | 39404860 | Identification fiscale | 03100228 | Affiliation a la CNSS  | 1417395 | Téléphone  | (03)-32-42-01/42 ; (03)-32-74-80/87 | Fax  | (03)-31-69-56 ; (03)-31-71-88

Protection………………………………………………………… 3. BMCE Horizon……………………………………………………………… 4. BMCE Evolution…………………………………………………………… 5. BMCE Sérénité …………………………………………………………. PARTIE III : - Les services bancaires rattachés aux différents postes -Quelques définitions PARTIE V : TACHES EFFECTUEES INTRODUCTION La fin du 19ème le début du 20ème siècle a été marquée par de profondes mutations dans le tissu social, géographique et économique du Maroc. Ces mutations ont conduit à développer beaucoup

[pic] Définition du fonds de commerce : Le fonds de commerce est un bien meuble incorporel constitué par l'ensemble de biens mobiliers affectés à l'exercice d'une ou des plusieurs activités commerciales. Les éléments du fonds de commerce : En vertu de l’article 80 du code de commerce marocain, le fonds de commerce comprend obligatoirement, la clientèle et l'achalandage. De plus, il englobe tous autres biens nécessaires à l'exploitation du fonds tels que le nom commercial, l'enseigne,

لقد أبحرنا شئنا أم أبينا Résumé du droit fiscal Année universitaire 2011 Professeur mme Aba Introduction : 1-Définition du droit fiscale : Science financière et science fiscale La science fiscale étudie les problèmes juridiques économiques sociales et politiques relatifs a l’impôt. Science fiscale et droit fiscal Elle comprend la théorie générale de l’impot celle-ci saisit le fait fiscale en lui même définit le concept de l’impot, analyse ses éléments constitutifs, procède aux

CASABLANCA, LE 07 MARS 2015 Sommaire Définitions et enjeux Fondamentaux du management des risques Objectifs du système de management des risques et ses outils Identification et évaluation des risques bruts Evaluation du dispositif de maîtrise des risques Proposition de modes de traitement Regroupement des risques Maîtrise et suivi des risques QCM Module : Contrôle interne Chapitre : Identification et évaluation des risques DÉFINITIONS ET ENJEUX Définition du risque Un risque q p peut être défini

| |AUDIT FISCAL DES ENTREPRISES | I/ NOTIONS GENERALES SUR L AUDIT : A/ La définition de l’audit B/ La nécessite de l’audit C/ Les différentes catégories d’audit et d’auditeurs I– LES ASPECTS DE L AUDIT FISCAL A/ - La spécificité de l’audit fiscal B/ - Les objectifs de l’audit Fiscal C/ -

actionnaires et ce, dans le délai de six mois à compter de la clôture de l’exercice. • Les lois fiscales : Longtemps demeurée comme la seule obligation légale concernant les comptes annuels, l’obligation de l’arrêté des comptes et de dépôt de la déclaration du résultat fiscal de chaque exercice comptable, qui doit intervenir dans les trois mois qui suivent la clôture, est énoncée par les articles 27 et 31 de la loin° 24-86 relative à l’IS et les articles 29 et 100 de la loi n° 17-89 instituant l’IR

Introduction générale à la fiscalité suite Pour ce faire, il faut d’abord connaître l’impôt : son fondement et les différentes règles qui s’y appliquent. L’étude de la fiscalité revêt nécessairement un aspect théorique qui se traduit par la définition de l’impôt, la typologie fiscale ou encore les modalités de détermination de l’impôt. Introduction générale à la fiscalité suite Mais, elle doit revêtir un aspect pratique, car l’objet ultime, c’est que chacun puisse déterminer l’impôt dû dans