Démarche Qualité Lutte Contre Les Risques

privés ou publics mettent en place une telle démarche. Dans cette étude nous étudions le cas des entreprises, et pour les entreprises une mention spéciale a été créer pour parler de développement durable, la Responsabilité Sociétale en Entreprise ou RSE. La RSE peut être considéré comme une sous-branche du développement durable et elle est un guide pour les entreprises qui décident de façon autonome d’introduire dans sa politique une telle démarche. La RSE va au-delà même de la législation et

doit prendre sa part par le dialogue, l’incitation, la diffusion et le partage des connaissances tout en privilégiant l’innovation, la créativité et l’adéquation permanente des réponses apportées. Cette démarche implique naturellement de promouvoir de bonnes pratiques en visant avant tout la qualité de la performance par des réponses pertinentes tout en respectant les exigences réglementaires ou normatives. Nos valeurs de développement durable 1. Ancrage culturel et développement local L’architecte

la gestion de l’eau. C’est elle qui détient l’autorité globale comme « Donneur d’ordre » .  L’eau n’est pas une ressource inépuisable   93% de l’eau sert aux tâches d’hygiène ou de nettoyage (seulement 7% est  consacré à l’alimentation)  La qualité de l’eau est altérée par la présence de nombreux produits polluants  (nitrates, pesticides, lessives et produits phytosanitaires engendrant des phosphates) Points Forts Points Faibles C:\WINDOWS\BUREAU\Etudes de cas D.REGNIER.doc\Lorient

de s'adapter à ce vieillissement et renforcer son pouvoir d'attractivité envers les jeunes pour amenuisé leurs départs • faire face à des territoires contrastés en les structurant et les développant. En 2005, la corse avait mis en place une démarche de territorialisation avec des micro régions fondées sur des bassins de vie unifiés correspondant aux pôles touristiques ou à des projets communaux • la protection et la valorisation d'un environnement riche et fragile. En effet, les milieux

L’évaluation : un instrument de régulation de la qualité du service rendu à l’usager * L’évaluation est un élément intégrateur des principes directeurs de la loi 2002 : droit des usagers, amélioration continue de la qualité, maîtrise des coûts… * L’évaluation s’appuie sur une démarche participative (usagers et personnels de la structure). * Deux niveaux d’évaluation : * Interne Il s’agit pour les établissements de conduire une réflexion sur la qualité des interventions produites. Cette obligation

du marché unique, ouvert aux échanges avec le reste du monde, la douane assure une mission essentielle de protection contre les grands courants de fraude en : La douane perçoit : > les accises (impôts indirects) sur les tabacs et alcools, les produits pétroliers ; VALIDATION > la TVA sur les produits importés des pays tiers à l’Union européenne ; > luttant contre les grands trafics frauduleux liés à la criminalité organisée, notamment les trafics de stupéfiants, de contrefaçons

propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24 Webographie et Bibliographie ……………………………………………………………………………..25 Table des matières ……………………………………………………………………………………………26

dans les termes suivants :  Ajouter de la vie aux années, en donnant aux individus les moyens d’un bien-être physique et psychique  Ajouter de la santé à la vie en diminuant la morbidité et l’incapacité  Ajouter des années à la vie, en luttant contre la mort prématurée, donc en allongeant l’espérance de vie. En France, la notion de santé publique regroupe plusieurs champs :  La santé au travail  La gestion des campagnes de prévention  L’organisation des réseaux de soins  La formation

Emission de gaz responsables de la pollution atmosphérique : rejet de NOx en kg/hab LUTTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET PROTECTION DE L’ATMOSPHERE / QUALITÉ DE L'AIR ET BRUIT Emission de gaz responsables de la pollution atmosphérique : rejet de Nox Valeur année : 55,9 Unité : kg/hectare Echelle de l'enjeu : Année de collecte de la donnée : 1994 mise à jour et correction en 2000. Possibilité de ré-actualisation des données en 2003, mais aucune périodicité prévue. Année de Référence : 2004

au changement climatique L’élimination de la pauvreté et la lutte contre les méfaits du changement climatique vont de pair car la déforestation, les variations des régimes pluviométriques et l’élévation du niveau de la mer plongent les populations dans de graves difficultés et sapent leur avenir. Des études menées en Ethiopie ont montré que les enfants exposés à la sécheresse dans la petite enfance présentent 36 pour cent plus de risques que les autres enfants de souffrir de malnutrition cinq ans