Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques

Retour d’expériences, AFNOR Éditions, 1998. Qualité du logiciel. Les Référentiels normatifs, Collection Informatique H 4 028, 8 2001, Techniques de l’ingénieur, 2001. Processus d’ingénierie du logiciel. Méthodes et qualité, Pearson Education, 2002. Évaluation de processus logiciel, Collection Informatique H 9 010, 2 2005Techniques de l’ingénieur, 2005. 10 clés pour réussir sa certification ISO 9001, AFNOR Éditions, 2006. 10 clés pour la gestion des services, de l’ITIL à l’ISO 20000, AFNOR Éditions, 2007

Dépenses de sécurité et de protection de l’environnement 3.2. Évaluation initiale 3.2.1 Principe de base 3.2.2 Éléments constitutifs du coût 3.2.3 Mise en oeuvre de l’approche par composants 3.2.4 Remplacement ou renouvellement d’un composant 3.2.5 Dépenses ultérieures 3.2.6 Immobilisations acquises par voie d’échange 3.3. Évaluations ultérieures 3.3.1 Méthode de référence : évaluation au coût historique 3.3.2 Autre méthode autorisée : évaluation au montant réévalué 3.3.3 Modes d’amortissement 26 26 27

.......................... 2.1 Fondement des systèmes de management de la qualité .............................................................................. 2.2 Exigences pour les systèmes de management de la qualité et exigences pour les produits ........................ 2.3 Démarche «systèmes de management de la qualité» .................................................................................. 2.4 Approche processus ..............................................................

gestion préventive du risque sanitaire (GPRS) est de plus en plus présente. Elle fait suite aux nouvelles dispositions du code de la santé publique et à une recommandation de l’Organisme Mondial de la Santé au travers des « Waters Safety Plans » (évaluation des risques, pilotage opérationnel s’articulant autour des points critiques identifiés et exploitation conduite sous assurance qualité). La norme NF EN ISO 22000, apparue au second semestre 2005, donne les exigences associées à la mise en place

Titre 1 Les grands principes du droit de l’environnement * zonage (rouge, bleu) Vont être réparés par ce mécanisme, les dommages causés essentiellement par les activités professionnelles. * utilisation des évaluations possible * urgence (= risque de préjudice grave aux intérêt du requérant ou à l’intérêt public) (le requérant doit pouvoir faire valoir un moyen sérieux à première lecture) Une fois l’agrément obtenu, elles seront intégrées au processus participatif. * un rapport séparé

SPECIALITE PHARMACEUTIQUE(AMM) 7 1.Les conditions de création d’un établissement pharmaceutique industrielle 8 2.Les exigences de base dans une industrie pharmaceutique 8 3.Autorisation de mise sur le marché (AMM) 11 II.IDENTIFIER LES FONCTIONS QUE PEUVENT OCCUPER LES PHARMACIENS DANS L’INDUSTRIE 14 III.CONNAITRE LES DIFFERENTES TACHES QUI INCOMBENT LE PHARMACIEN RESPONSABLE

; il regroupe les documents de management SSE de l’entreprise répondant aux exigences du référentiel de certification. Ce manuel évoque au minimum : ● La politique SSE ● Les dispositions internes de planification et de contrôle ● La liste des enregistrements SSE, notamment les objectifs et plans annuels, les résultats des années précédentes ● L’organisation (autorité et responsabilité) ● Les principes d’identification des dangers et des risques (Document Unique, Plan de Prévention, etc.) ● Les moyens

apporte des éléments de vérification de certains des critères de la qualité du médicament. Il convient donc de parfaire les méthodes d’évaluation des médicaments, sachant que le système OMS (Organisation Mondiale de la Santé) de certification des produits entrant dans le commerce international présente déjà quelques garanties. II faut cependant aller plus loin pour permettre aux pays en développement de bâtir un référentiel d’évaluation et des spécifications rationnels qui leur soient propres en

Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Direction de la Surveillance et de la Prévention des Risques REALISATION D’UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES LIES A LA GESTION DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX RAPPORT DE LA PREMIERE MISSION ADS Maroc Mai 2005 4, Avenue Bin Al Widane, N° 6 – Agdal – Rabat Tél

........................................................................................... 5 DE QUOI PARLE-T-ON ? ......................................................................................................... 7 À QUOI SERVENT LES PRODUITS PHYTOSANITAIRES ? .............................................................. 9 – Protéger les cultures contre les organismes nuisibles......................................... 9 – Assurer des récoltes régulières .........................