Etablissement Public Et Entreprise Public Au Maroc

leurs compréhensions destinés à la réussite de ma mission que mon stage s’est déroulé dans les meilleurs conditions . SOMMAIRE Dédicace Remerciement Introduction Chapitre I : La banque centrale du Maroc (Bank Al-Maghrib) 1. Historique 2. Organigramme général de Bank Al-Maghrib 3. Les fonctions principales de BAM Chapitre II : Bank Al-Maghrib ( Agence de Beni-Mellal) 1. Importance du stage 2. Organigramme de l’agence 3. Les différents

BAM. . Dans ce cadre j’ai effectuée un stage motivant au sein de BAM et vous pouvez trouver tout Les détaille ci-après. Présentation de Barid Al-Maghrib Historique Etablissement Semi-public, doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, soumis à la tutelle de l’état, la direction de Barid Al Maghrib (BAM) a été crée le 26 février 1998 suite à l’entrée en vigueur de la loi 24/96 et la séparation des secteurs des

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN DOCUMENT RECUPERE DU SITE WEB DU MINISTÈRE DES FINANCES DU MAROC Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) Impôt sur les Sociétés (I.S) Impôt des Patentes (PAT) Taxe Urbaine (T.U) Taxe d'édilité (T.E) Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) Droits de l'enregistrement et de timbre (E.T) Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules Automobiles (TSAVA) Taxe sur les assurances IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°/- I.G.R. CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION : I’IGR

II/- Conditions d'exercice de l'activité des établissements de crédit...............................8 A/- Agrément des établissements de crédits……………………………………….…..8 B/- Dispositif prudentiel…………………………………………………….………….….9 C/- Réglementation comptable……………………………………………………........11 III/- Opérations des établissements de crédit………………………………………….…....12 A/- Réception de fonds du public…………………………………………………..…...12 B/- Distribution

21 avril 1967 : « est considérée comme banque toute entreprise qui fait profession habituelle de recevoir du public, soit pour le compte de ses fonds qu’elle emploie soit pour son propre compte, soit pour le compte de ses clients ou de tiers désignés par ceux-ci, en opération financières, de crédit, de bourse ou de change. » La profession bancaire est donc caractérisée par la conjugaison de 2 attributs essentiels : la réception des fonds du public et la réalisation d’opérations financières (crédits

SESSION 2007/2008 Présenté par Monsieur Mohamed Abdelmouhcine HANINE Sous le thème : La procédure de passation des marchés publics au Maroc : Etude analytique et réflexions à la lumière du code français des marchés publics (et des directives européennes) et des directives de la Banque Mondiale Sous la tutelle de Monsieur le Professeur Gabriel ECKERT Professeur de Droit Public à l’Université de Strasbourg et Avocat au Barreau de Strasbourg 1, rue Sainte-Marguerite F- 67080 STRASBOURG CEDEX6 Tél

fortement influencée par le contexte légal et réglementaire du pays où elle s’effectue au Maroc la première loi de 10-98 date du 25 aout 1999 qui avait pour objectif l’amélioration et le dynamisme du secteur de l’habitat. La mise en application en janvier 2002 cadre juridique simple, prudent et fortement inspiré de la loi du 23 décembre1988 relative à la titrisation de créances en France. Une réforme dotant le Maroc d’un cadre juridique parmi les plus modernes au monde la loi n° 33- 06 relative à la

consistent sur la liberté contractuel, par contre, le droit public a une particularité, ce qu’il régit les relations inégalitaires entre l’Etat et le particulier, çà veut dire que l’Etat est doté du monopole de l’usage, de la contrainte, légitime, et doté de la puissance publique, de moyens juridiques : Ex : l’Etat peut interdire de stationner, de manifester L’Etat peut autoriser, éduquer, gérer les services publics (=administration) Dans son action, l’Etat est supérieur aux

programmé, pour les étudiants, des stages en fin de chaque année universitaire. Le stage de la troisième année est dit stage professionnel car il a pour objectif de permettre à l étudiant d approfondir ses connaissances dans un domaine d activité de l entreprise(Article 2). A cet effet, j'ai effectué un stage à la cellule comptable au sein de l Office Régional de Mise en Valeur Agricole de Ouarzazate "ORMVAO" à l'issue duquel j'ai réalisé ce rapport. Environnement comptable des ORMVA : Du GOC au PCS

AFRIQUE A L'AUBE DU 21EME SIECLE Sous la Direction de Roland Waast et Jacques Gaillard Aide N° ERBIC 18 CT 98 9164 Commission Européenne, DG XII Subvention N° 98 01 49 800 Ministère des Affaires Etrangères, France LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE AU MAROC 1° Partie : HISTOIRE et INSTITUTIONS PAR Mina KLEICHE Paris : IRD, juillet 2002 2 Table des Matières A PROPOS DE L'ETUDE .......................................................................................................