Etablissements Commercial Industriel Et Commerciaux

Usine  : 6 A. Présentation de l’usine : 6 6. Organigramme de l’usine de USINE  : 7 7. Les différentes Services de l’usine : 7 A. Direction De L’usine : 7 B. Service Maintenance : 7 C. Service Production : 8 D. Service Commercial : 8 E. Service Gestion Du Personnel : 11 F. Service achats : 11 G. Service Comptabilité Et Contrôle De Gestion : 12 II. Politiques de l’usine : 13 1. Politique environnementale : 13 2. Politique Qualité : 14 3. Responsabilité

Introduction : Le système financier chinois est composé de plusieurs éléments. Les banques commerciales d’Etat sous la direction de la Banque centrale constituent le pilier du marché financier, auquel participent aussi les établissements financiers non bancaires contrôlés par les capitaux d’Etat, tels que les sociétés de gestion de portefeuille, de bourse, d’assurance, de gestion financière etc., ainsi que les branches et les bureaux de représentation des banques étrangères en Chine. Le gouvernement

en Europe , le droit commercial s’est détaché du droit civil pour s’imposer comme une discipline à part entière.Au Maroc, avant le protectorat, le droit applicable aux activités commerciales était issu du droit musulman ,des coutumes et des usages locaux . Durant période du protectorat, le Maroc s’est doté de son premier code de commerce le 12/08/1913 qui était inspiré du code de commerce français de 1808.INTRODUCTIONDEFINITIONbranche du droit privé le droit commercial est constitué de l’ensemble

Démarches à accomplir avant la rédaction des statuts Pour les commerçants, un stage d'initiation à la gestion est également proposé aux créateurs d'entreprises commerciales ou industrielles à la chambre des métiers, on peu faire la demande d’un remboursement de frais de stage. Pour trouver un local le créateur doit justifier au CFE de la jouissance du local où il installe le siège de la société : (bail, contrat de mise à disposition) La société peut être domiciliée chez le gérant sans limitation

autorisations d’investissement, c’est le Wali qui conclut les contrats de vente, de location d’immeubles au domaine privé de l’état, il autorise l’occupation du domaine public et forestier, l’installation et l’exploitation d’activités industrielles et commerciales, il peut autoriser l’ouverture d’établissements touristiques. Les collectivités locales : Elles sont la concrétisation de la décentralisation territoriale, cette décentralisation sera consacrée par le droit positif en 1960 lorsque

de Gestion Séance 6 SOMMAIRE I. Création de valeur et performance de l'entreprise LA RENTE ECONOMIQUE (EVA) LES FLUX ACTIONNARIALS (FCFE) LA RENTE ACTIONNARIALE (SVA) LA MARKET VALUE-ADDED (MVA) VALORISATION DES CAPITAUX PROPRES D’UN ETABLISSEMENT BANCAIRE (VCP) II. Orientation stratégique 1. Résultats 2009 et plan stratégique 2010-2013 Résultats consolidés du groupe BPCE sur l’année 2009 Plan stratégique 2010-2013 « Ensemble » du groupe BPCE 2. Les leviers de création de valeur

DE BISCOSTAR 2-LA SITUATION COMMERCIALE 2-1-DÉCOMPOSITION DES VENTES PA PRODUIT 2-2-DÉCOMPOSITION DES VENTES PAR RÉGION 2-3-PRINCIPAUX CLIENTS 2-4-ESTIMATION DE LA POSITION DE BISCOSTAR 2-5-DONNÉES SUR LE MARCHÉ ET LA CONCURRENCE 2-6-ORGANISATION COMMERCIALE 2-7-MARKETING ET COMMUNICATION 2-8-LIVRAISON / DISTRIBUTION LOGISTIQUE ET TRAITEMENT DES COMMANDES 2-9-DIAGNOSTIC DE LA SITUATION COMMERCIALE 3-LA FONCTION COMPTABLE ET

fonciers.................................................................................................................................... 17 II – Bénéfices industriels et commerciaux. ............................................................................................... 19 1. Définition des bénéfices industriels et commerciaux. ...................................................................... 19 1 bis. Exonération .................................................................

de commerce et des sociétés.............................................................................. p. 14 Décret n° 86-485 du 14 mars 1986 relatif aux mesure s de publicité afférentes à la location-gérance d’un fonds de commerce ou d’un établissement artisanal........................................................................... p. 15 Article 7 de la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999......................................................

Droit Commercial Qu’est-ce que le droit commercial ? Traditionnellement, il est défini comme étant l’ensemble des règles de droit privé qui sont à la fois applicable à la fois aux commerçants et aux actes de commerce. Cette définition fait apparaitre la coexistence de deux conceptions : Le droit commercial, c’est le droit des commerçants. Il faut pour commencer avoir la qualité de commerçant pour se voir attribuer le droit commercial. Il s’agit d’un droit professionnel qui est issu des pratiques