Etre Roi Sous Les Mérovingiens

des décisions (décrétum). Dès le VIIème siècle av. JC chef de clans réunis en conseil : Le Conseil des Chefs de Clans et se sont dotés d’un roi/prêtre/juge en rendant des décisions (décréta) il détermine les mores (usages respectés dans les clans). —> Droit romain : droit coutumier né de l’usage de chaque gens mais pour eux, le JUS c’est forcément ce qui doit être écrit. A) Le concept primitif de jus Jus : prospérité accordée par les dieu / formules que l’on prononce et qui est dotée d’une efficacité

politiques) avec à la tête de ces clans un chef, le pater. En cas de conflits, le pater rend des décisions. Assez rapidement, ces chefs de clans vont se réunir en un Conseil qui plus tard deviendra le sénat. Ces pater vont se doter d’un roi, qui Est à la fois prêtre et juge. Ce roi qui n’Est pas héréditaire laisse à chaque pater un pouvoir très important. A travers ces décisions, tous ces chefs règlent les usages, les mœurs de leur clan. Les décisions rendues par ces personnages auraient contribuées à la formation

respecter la loi. De même l’empereur ou toute autorité publique doit le respect des biens, ils sont tenu de respecter la propriété des citoyens romains ils ne peuvent donc pas confisquer discrétionnairement leurs biens. Le droit en vigueur devait être respecté ou être modifié par les autorités si elles désiraient un changement. B) La reconnaissance de pouvoirs exorbitants de l’état. Les romains avaient crée des divisions entre le droit privé (régit les rapports entre les particuliers) et le droit public

droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi, pouvoir exécutif, directives ...», en d'autres termes le droit réglementaire. Le droit a tendance à être réduit à des productions écrites et une autorité supérieure (ex : le Parlement). Il existe l'idée de hiérarchie de l'autorité. Pourtant tout cela n'est qu'illusion … . Le légicentrisme. Nous sommes dans un système légicentriste (centré sur la loi)

 Clovis 1er roi des Francs saliens qui régna entre 481 à 511, après avoir succédé au trône à la mort de son père Childéric, alors âgé juste de quinze ans, après la chute de l’empire romain est une source d’inspiration intarissable, en témoignent les nombreuses œuvres qui lui sont consacrées dès le 19ème siècle, qu’elles soient picturales, dramatiques, lyriques ou littéraires. Cependant, ce n’est qu’en 1896 que parait le premier travail érudit sur Clovis reconnu comme le fondateur de la monarchie

rurales composée des chefs, les « gentes » Patriciens : « patres » de l’aristocratie La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe L’Auspicium : le roi consulte les dieux pour connaitre leur volonté Sénat : ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats. Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période

dt se fixe sur des territoires au IX e siecle il n'y a plus d'etat en France. Paragraphe 1 : les lois personnelles du haut MA A; l'installation des barbares sur les terres de l'empire romain d'occident. Au III e siecle l'empire romain commence a etre touché par une vague d'invasion barbare. En europe, des peuples barbares particulièrement violents venus de l'Est de l'Europe commencent à envahir l'europe vers l'ouest. Sur leur passage elles croisent d'autres population barbare qui vont devoir fuir

étrangers par exemple). Sous la république, il y’avait trois moyens d’accès à la citoyenneté :  La naissance : l’enfant doit être né d’un père citoyen.  La concession de la citoyenneté : il y’a différents degrés dans cette conception et sous certaines conditions. Ex : Les latins peuvent devenir citoyens s’ils établissent domicile à Rome.  L’affranchissement : Un esclave affranchit devient automatiquement citoyen. On va assister à une généralisation de la citoyenneté sous l’empire, cela résulte

territoire de l’Empire. La destitution du dernier Empereur révèle un territoire morcelé entre une multitude de royaumes barbares instables, plus ou moins vastes, nés des invasions germaniques du IVème siècle. En Angleterre, une partie du territoire reste sous l’autorité des Bretons faisant face à l’avancée des Angles et des Saxons. Sur le continent, à l’exception de l’Armorique et du Pays Basque, l’ensemble du territoire est divisé entre les rois francs, burgondes, alamans, goths etc. A l’ouest du continent

prince. En cas de conflit, ce pater, qui est à la tête du clan, de la gens, rend des décisions que les romains appellent « décréta ». Assez vite, les patres se réunissent pour former un Conseil qui prend plus tard le nom de Sénat. Ils se dotent d’un roi, qui fait office alors de prêtre et de juge, dont la fonction n’est pas héréditaire, puisqu’il est choisi parmi les patres, et qui laisse un pouvoir très important aux patres qui l‘ont choisi, en particulier le pouvoir de régler les usages de leur clan