Evolution Du Droit Romain

Histoire du droit L’histoire sert à réfléchir avant d’agir mais pas forcément d’une manière partisane Partie 1 : L’espace méditerranéen Partie2 : Le droit en France Les romains ont créé par un esprit très pragmatique une véritable science du droit. Partie 1 Le droit dans l’espace méditerranéen Chapitre 1 : Le droit romain des origines à l’apogée de l’empire (VIIIe siècle av jc jusqu’au IIIe siècle ap JC) Avant-propos : 1) Histoire politique romaine Rome va réaliser un passage essentiel, le passage

accordée à des populations importantes ( évolution : on considère qu’en 212 ap J-C : édit de Caralla ( Empeureur ) : avec cet édit : est donné à tous les pérégrins ( peuples conquit par Rome ) qui sont dans l’empire romain, le droit de cité romaine. À partir de 212 : citoyenneté que l’on peut qualifier d’universelle. Conception romaine de la citoyenneté : Citoyenneté romaine forme une communauté plus juridique que politique. Un certain nombre de droits est accordés au citoyen ( plus juridiques

symboliques: - 476 : chute de l'Empire romain d'Occident qui marque en Europe occidentale la fin de l'antiquité tardive et le début du haut Moyen-âge - 1789 : révolution française, ce qui marque la fin de l'ancien régime et le début de l'époque contemporaine Ces deux dates sont pratiques mais insuffisantes. Entres ces deux dates, le droit va connaitre en Europe et en France en particulier des évolutions institutionnelles et conceptuelles très importantes. Ces évolutions s'expliquent par ce qui a précédé

sont intégrés dans l’entité de l’Empire Romain au même titre que l’Orient et en Afrique : la France, Espagne et Italie sont intégrés à l’Empire Romain. On trouve d’autres pays à ce qu’on appelle l’Empire Barbare. Ce monde barbare désigne les peuples qui n’emploient pas le latin et qui utilisent un langage incompréhensible. Le terme barbare est appelé barbare par les Romains. Il y a une frontière (lines qui est le Rhin et Danube) qui protège le monde romain des barbares. Les événements géopolitiques

impérial sert à manifester l’attachement à l’ordre romain, l’empereur espère donc surtout affermir le contrôle de Rome sur les provinces. D’autre part Caracalla pense que son Edit permettra d’étendre « la majesté du peuple Romain [car] il est conforme à celle-ci que d’autres puissent être admis à cette même dignité que celle dont les Romains bénéficient depuis toujours ». (l9-11) En effet l’intégration des Pérégrins dans la citoyenneté romaine a permis de construire la puissance de Rome dès

– les fondements Romains Chapitre 1 – Les créateurs du droit Section préliminaire – Chronologie La civilisation romaine s’étend sur plus de mille ans. Date théorique de la création de Rome selon Tite-live (historien) : 753 av JC La chute de l’empire est en 476 avec la déposition de Romulus AUGUSTULE. Au cours de ces années la vie politique romaine a évolué. a) Chronologie politique On distingue trois régimes politiques différents durant l’empire romain. 1- La monarchie

Sujet : Les origines de la loi salique : création d’un droit nouveau ? Intro : Accroche : « Les francs… lois saliques ». Cet extrait de l’Esprit des lois  de Montesquieu montre bien l’importance qu’il convient d’accorder à la création de la loi salique et à son contexte hitorique. Définitions : Elle se présente sous forme de texte manuscrit, rassemblant une grande partie des coutumes franques du début du 6eme siècle. A l’époque, le droit est un instrument encore extrêmement limité et se résume

LA VIOLENCE Dans notre droit moderne, la violence est une cause de nullité relative du contrat. En effet, en vertu de la combinaison des articles 1108 et 1112 du Code civil, la violence est un vice de consentement. La violence est aujourd'hui considérée comme une cause de nullité du contrat, lorsqu'elle a été exercée sur la partie contractante. Néanmoins cela n'a pas été toujours le cas. La notion de violence a subi de multiples évolutions. Dans les périodes formalistes, les notions de dol

fondements romains Pourquoi s'intéresser à Rome ? Notre civilisation à 3 mères patries, symbolisée par des villes : Rome, Athènes et Jérusalem. C'est le monde romain qui a individualisé le monde juridique. Rome fut le génie du droit et s'est enrichit de la pensée grecque pour comprendre la pensée romaine du droit. A travers Jérusalem, on trouve le christianisme qui a marqué la société. Les 3 éléments peuvent être synthétisés : les fondements du droit. Chapitre 1 : Les créateurs du droit Section

Introduction Historique Au Droit Et Aux Institutions Déf : le droit est un ensemble de règles qui s’imposent aux membres d’une société et qui évoluent selon une époque donnée. La notion de société, de lieux sont importantes puisque le droit n’est ni figé dans le temps ni dans l’espace, il ne cesse d’évoluer pour s’adapter au régime politique etc. « Ubi societas, ibi ius » là, où il y’a une société, il y’a un droit. D’où vient le droit ? Les sources du droit : tout ce qui contribue à créer l’ensemble