Exigences Morales Définition

Ex. : Le droit de résister à l’oppression. Le droit à la liberté de conscience ou d’expression. Le droit au travail, au bonheur. En ce sens, le droit se présente sous la forme d’un ensemble de valeurs ou d’idéaux, de caractère moral ou politique, de portée universelle, que les hommes peuvent opposer à titre de revendications légitimes face à une situation ou un pouvoir jugés injustes. ( LES REPRESENTATIONS Il ne faut pas confondre : ( Droit et règle sociale :

d'agir moralement » et de « s'intéresser à la politique ». Donc réfléchir sur la morale en acte, nos choix en la matière en tant qu'ils visent l'action, donc pas juste la morale en tant qu'exigence, ses conditions théoriques mais ses conditions de réalisation pratique. Ce qui doit nous préoccuper: quelles sont les conditions requises pour agir moralement, pour bien agir. C'est la réalisation concrète des exigences morales qui doivent nous occuper. Quant à la politique elle n'est pas interrogée sous

II. Personnes morales (groupes dindividus, socit) Une personne morale est un groupement ayant une existence juridique et qui dtient, ce titre, des droits et des obligations. Elle se voit notamment attribuer un patrimoine propre ainsi que la capacit dagir en justice ou de conclure des contrats. Exemples LEtat ou les collectivits territoriales sont des personnes morales. Les HYPERLINK http//droit-finances.commentcamarche.net/faq/24018-societe-definition socits et les HYPERLINK http//droit-finances

raisons: Evolution de l’environnement local et international Exigences de la globalisation et des accords signés par le Maroc Limites et freins de l’organisation actuelle du secteur Les raisons et les objectifs de la réforme Les objectifs: Amélioration de la compétitivité de l’économie nationale en général et des ports en particulier par la réduction des coûts de passage Adaptation du secteur portuaire aux exigences des divers accords combler les dysfonctionnements constatés au

1 - Vue d’ensemble sur le contexte qui a fait l’objet de l’adoption du règlement de l’assurance aérienne par l’U.E. 2 - Définition de certaines notions de base liées à l’assurance aérienne. 3 - Principes d'assurance aérienne 4 - Champ d'application de l’assurance aérienne 5 - Respect du règlement 6 - Couverture de la responsabilité à l’égard des passagers, des bagages et du fret 7- Couverture de la responsabilité à l'égard des tiers 8 - Applications et sanctions Conclusion Bibilgraphie

GESTION DE PROCESSUS LA SYSTEMIQUE DES ORGANISATIONS Définitions : Définition d’un système : (Mélèse) : Des finalités et des buts étant exprimés sur un environnement, un système finalisé est un ensemble organisé de moyens, méthodes, règles et procédure qui permet d’obtenir des réponses satisfaisantes de l’environnement. Définition d’un système générale : Ensemble organisé de l’interaction des éléments individuels conçus, organisés et pilotés par des règles non ambiguës pour atteindre des objectifs

II- Le dommage Un dommage peut être matériel ou moral. Un dommage matériel est une atteinte au patrimoine, il existe deux types de préjudices, la perte subie ou le gain manqué, le dommage moral est quant à lui défini négativement comme ce qui ne porte pas atteinte au patrimoine et positivement c’est celui qui porte atteinte aux sentiments de la victime. En l’espèce, il y a un dommage matériel, pour les frais médicaux engagé, un dommage moral pour la souffrance physique (pretium doloris), et surtout

objectifs de la réforme Les raisons: Evolution de l’environnement local et international Exigences de la globalisation et des accords signés par le Maroc Limites et freins de l’organisation actuelle du secteur Les objectifs: Amélioration de la compétitivité de l’économie nationale en général et des ports en particulier par la réduction des coûts de passage Adaptation du secteur portuaire aux exigences des divers accords combler les dysfonctionnements constatés au niveau de la législation

Droit de la Communication DROIT D’AUTEUR Définition La propriété littéraire et artistique Les Droits de propriété intellectuelle «  Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression , le mérite ou la destinations » Définition du droit d’auteur : - le droit d’auteur réunit les droits que la loi et les tribunaux reconnaissent à l’auteur sur son œuvre

loi de modernisation sociale qui a introduit notamment dans le code civil de nouveaux articles concernant le harcèlement moral ou la responsabilité de l’employeur vis-à-vis de la sauvegarde de la santé physique mais également morale de ses salariés. Contenu I. DEFINITION, NOTIONS VOISINES & OBSERVATIONS CHIFFREES 2 A. Définition et notions voisines 2 1. Définition 2 2. Notions voisines 2 B. Observations chiffrées 2 II. LES FACTEURS DU STRESS 2 A. Des facteurs de stress professionnels