Existe T Il Une Citoyenneté Européenne

1) Le traité de Rome (signé en 1957) mis en place en 1958 – Projet élaboré de Communauté Européenne de Défense pour former une armée européenne en 1954 la Fr vote non a ce projet ;La FR avec J. Monnet font savoir qu’il serait bon de continuer intégration sectorielle- Intégration sectorielle pour énergie et transport. ( gaz électricité , énergie nucléaire, nouvelle à l’époque. L’All et Benelux sont prêt à un marché commun étendu à ttes les marchandises, ces Etats st libéraux. Ce sont des éco industrielles

INSTITUTIONS EUROPEENNES : Plan : Introduction : 1/ Qu’es ce que c’est les institutions européennes ? A/ Les institutions du conseil de l’Europe 1/ Origines et mission du conseil de l’Europe 2/ Les objectifs du Conseil de l’Europe 3/ Fonctionnement du Conseil de l’Europe 4/ La convention de sauvegarde des Droits de l’homme et les libertés fondamentales de 1950 B/ Présentation de l’Union Européenne et de ses institutions 2/ L’Union Européenne, organisation d’intégration et non de coopération

l’Etat Féodal à l’Etat moderne souverain. Le développement économique et culturel du aux nouvelles inventions (poudre et imprimerie), la conquête de nouvelles étendues (qui illustre parfaitement la montée en puissance de la souveraineté des Etats européens), la crise politique de la féodalité (et par la même occasion la fin des guerres « privées » entre seigneuries) et enfin comme la volonté des Etats de répondre à la suprématie ecclésiastique sur les normes et la Morale). Au terme de sa différenciation

droit a été élargi aux citoyens européens dans le cas des élections municipales et européennes. En contrepartie, il existe des devoirs spécifiques aux citoyens, comme le devoir de se présenter en tant que juré en cour d'assises en cas de demande. 3Les droits des citoyens européens La citoyenneté européenne a ouvert des droits nouveaux aux étrangers issus d'un pays membre de l'UE. Les citoyens européens peuvent circuler librement à l'intérieur du territoire européen. Ils n'ont pas besoin de montrer

le défendre, établir ce qui fait consensus et ce qui ne le fait pas) • principe de transparence (être clair sur ce qui est mis en débat, sur la prise en compte des points de vue exprimés dans la construction de la décision). Soutenir qu’il existe un pôle autre que le marché et l’État, celui de la réciprocité et de l’espace public, suppose de mieux définir le concept de solidarité et de déterminer en quoi il a partie liée avec la démocratie. Depuis l’avènement de la modernité, deux acceptions

excellence, le peuple est éventuellement législateur. La loi est une des normes, un des actes juridiques qui formes les lois, mais il y a aussi les décrets, les règlements, actes administratifs, contrats privée et aussi les directives et les règlements européen (venant d’ailleurs).Dernier traité qui modifie les traites précèdent et qui contient les dispositions qui permettent à l’UE de fonctionner et qui expliquer les compétences de l’UE et de ses institutions. Le droit constitue des normes qui sont hiérarchisés

sein de l’Union européenne : 7 A. La communauté européenne et les minorités : 7 1. L’influence des Droits de l’Homme des Nations Unies : 7 2. L’action de la Communauté européenne : 7 3. Les minorités : Un problème de taille pour l’Union européenne : 8 B. L’exemple de la minorité Roms au sein de l’Union européenne : 10 1. D’où viennent les Roms ? 10 2. Une minorité qui dérange : 11 3. Le rôle de l’Union européenne : 11 4. Une remise en cause du système européen dans son ensemble :

( au nombre de cinq ) C’est le droit matériel de l’union européenne. L’objet de ce cours sera l’intégration économique et la mise en place du marché intérieur européen. Introduction. Le projet communautaire. Ce projet communautaire s’inscrit dans la perspective plus large de la construction de l’Europe. L’histoire de l’Europe est assez chaotique, on ne sait toujours pas ce qu’est l’Europe today, on dit plutôt qu’il existe des Europe, qui s’échappent quand on cherche à en appréhender

DROIT EUROPEEN : Difficile car les pays ont des fonctions différentes, des cultures différentes …  Réalisé des abandons de souveraineté Phénomène de restriction/appartenance : Les pays veulent faire partie de l’UE mais en gardant leur avantage. Royaume-Uni : Privilège unique pour les anglais, ne font pas partie de l’UE.  Après les 2 guerres mondiales : les pays voulaient éviter cette catastrophe. Ils ont mis en place cette organisation I d’un côté le conseil de l’Europe et de l’autre

mis en œuvre et ceux à venir 1 Historique En 2003, dans le cadre de l'année européenne du handicap et soutenue par les Papillons Blancs de Douai, Michèle DESENFANT, mère d'un jeune homme polyhandicapé, prend l'initiative de faire construire un géant sur fauteuil. Les personnes handicapées ont leur ambassadeur, qui fait désormais partie du patrimoine des « Fêtes du Nord ». Honoré du Label de l'année européenne du handicap en 2003, « Andy » fait son apparition grâce au soutien du Conseil Général