Explications Sur Les Classes Du Plan Comptable Marocain

d’entamer ce rapport, nous tenons à témoigner notre profonde gratitude et de remercier tout d’abord Mme ZAMMOURI encadrant de notre Exposé , pour ses directions, son soutien moral, son aide, ses conseils précieux, ses critiques constructives, ses explications et suggestions pertinentes tout au long de la durée de notre travail, ce qui nous a permis de mettre au point ce projet. Nous tenons à adresser nos plus vifs remerciements à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

| |AVANT PROPOS | | |L'année 2007, serait incontestablement considérée une étape très importante dans l'histoire du système fiscal marocain. En | | |effet, à compter du premier janvier, le Code Général des Impôts1(*), tant attendu, est mis en application. | | |Depuis l'an 2000, la DGI, dans une démarche progressive, a lancé avec succès plusieurs chantiers

Réglementation et Contrôle des entreprises d'assurances et de réassurance LE CONTROLE TECHNIQUE ET FINANCIER Année universitaire 2009 - 2010 1 Plan du cours Réglementation et Contrôle des entreprises d'assurances et de réassurance INTRODUCTION I- CHAMPS DE CONTROLE II- CONTROLE DE L'AGREMENT III LES REGLES DE GESTION * Conventions * Opérations de fusion, de scission ou d'absorption * Suspension du paiement des valeurs de rachat * Gouvernance - Rapport de solvabilité : - Contrôle interne

157 Liste des annexes.................................................................................................................... 159 2 Tableau des Abréviations PME Petites et Moyennes Entreprises OEC Ordre des Experts Comptables CCAB Consultative Committee Of Accountancy AICPA Americain Institute of Certified Public Accountants Loi NRE Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques LSF Loi de Sécurité Financière SOX Loi Sarbanes-Oxley COSO

souaidimohamed@yahoo.fr Portable : 06 60 35 27 11 Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales-Université Hassan II-Casablanca….. Page 1 Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:    Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité…………

: Le cas marocain...............................................................................................…...22 3. : La montée des risques du commerce extérieur ……………………………………………………………23 3.1. : L’évolution des échanges extérieurs marocains internationaux…………………………………………………..23 3.1.1. : L’évolution des importations du Maroc…………………………………………………………………..23 3.1.2. : L’évolution des exportations du Maroc…………………………………………………………………..24 3.2. : Les risques du commerce extérieur marocain……………………………………………………………24

sa définition, ses différents typologie ainsi le processus de gestion de risque. Une deuxième partie : d’une part, elle présente la structure organisationnelle de Marsa Maroc, son historique et ses chiffres clés, et d’autre part la conception d’un plan de gestion de risque client. I. Cadre théorique de la gestion de risque : A. Définition du risque et ses typologies 1. Définition du risque : Il existe plusieurs définitions du risque, nous allons citer quelques

Université Hassan II- Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et sociales. Risque, incertitude et financement des micro entreprises au Maroc Etude comparatiste avec les entreprises formelles du secteur manufacturier marocain. Mémoire pour l’obtention du DESA UFR « Econométrie Appliquée à la Modélisation Macro et Microéconomique » Présenté et soutenu publiquement par Fatiha BOUHARRA Avril 2004 Jury Mr. Fouzi MOURJI Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, économiques et sociales

Fonctionnement général……………………………………………………………..p.6 1-2 Illustration : le département bazar dit «non food »………….…………………p.9 2- Les départements fonctionnels……………………………………………….........p.12 2-1- La réception marchandise…………………………………………………………p.12 2-2- Le service comptable………………………………………………………………..p.12 2-3- Le département caisse………………………………………………………………p.13 2-4 -Le service informatique………………………………………………………….....p.15 3- Le département des ressources humaines…………………………………….....p.15 4- Les services secondaires………………………………………………………………p