Exposé Pour Ou Contre Le Concubinage

parents de l'épouse. La famille repose sur le lien de parenté et le lien d'alliance. Ajd, la famille s'est étendue au delà de ces 2 liens, une extension horizontale puisqu'ajd, le droit français reconnaît le couple en dehors du mariage, avec le concubinage; le pacs, une extension verticale, la parentalité désigne la fonction de prise en charge, de protection et d'éducation des enfants. Cette fonction est normalement assurée dans le cadre du lien de filiation, ce sont les père et mère qui ont cette

généalogiques ne sont pas respectées, puisque les femmes qui se marient, épousent aussi tous les frères de leurs maris, ce qui s’apparente a de l’inceste et aussi a de la polygamie. Enfin le lien de parenté n’existe pas. Le modèle que nous avons exposé est le modèle type français scrupuleusement respecté il y a plusieurs années, voir plusieurs siècle. Aujourd’hui cela a bien évolué et c’est ce que nous allons voir. II/ L’évolution du modèle familial français. Ici nous verrons qu’est ce qui

- mise en conformité du statut de l’enfant adultérin supprimant toute discrimination ou différentiation au détriment de ce dernier, - une logique d’extension possible des acquis de la loi de 2001 aux autres types de conjoints (pacs, concubinage), - la reconnaissance du droit du conjoint survivant au détriment de ceux des enfants du fait des bouleversements sociaux (allongement vie, développement des retraites), B. Un droit successoral innové et moderne - simplification

PREMIERE PARTIE : LE COUPLE Le code civil régit essentiellement le mariage et le divorce. En revanche, traditionnellement, le concubinage et les relations hors mariage étaient abandonnés au non droit, à la morale… l’évolution du droit français, fondé sur des changements profond au sein de la société, a eu pour csq la reconnaissance progressive de certains effets juQ du concubinage et du couple non marié en général. TITRE I : Le couple non marié Les rapports entre individus hors mariage sont essentiellement

de l epoux . Ce 2 sorte de liens de famille ne sont pas transposable a des unions hors mariage que issu du mariage . LE liens issu du concubinage s entendent des liens affectif et matérielle peut concerner les personnes de même sexe et différent et ces liens produisent klk effet des droit entre personne a l égard des enfant et des tiers . Le concubinage particulierment le pacs ,la doctrine … les formes d organisation famillial familles dite recomposé : une certaine tiers de famille

européenne de sauvegarde des droits de l'homme (1950) → elle est exécutée par la cours européenne des droits de l'homme. CHAPITRE I – Les modèles de couples. A l'origine, le seul modèle de couple admis à été le mariage puis il a eu le PACS, le concubinage. Le PACS est définit a l'art 515-1 du CC. Le PACS est un contrat conclut entre deux personnes physiques majeures de sexe différent ou de même sexe pour organiser leur vie commune. Le PACS à été modifié par la loi du 29 janvier 2006, il y à des

Validation par une loi le 16 janvier 2009 avec des modifications. Loi du 4 juillet 2005 : réforme de l’adoption. Loi du 4 avril 2006 : prévention et répression des violences au sein des couples et contre les mineurs. Loi du 14 novembre 2006 : relative au contrôle de validité des mariages (contre mariage de complaisance). Loi du 12 décembre 2007 : suppression du certificat médical prénuptial. Loi du 17 juin 2008 : réforme dans le domaine de la prescription. Loi du 16 janvier 2009 : modifie la

legales Lutte : ( dans notre exposé) Exercice ou combat mené par L’état afin d’éradiquer le travail clandestin et cela à l’aide de moyens de préventions , de contrôle et par des sanctions prévues par la loi . Délit : infraction pénale jugée par le tribunal correctionnel en france Code du travail : Le code du travail Français est un recueil de textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail I thèse : il est possible de lutter contre le travail clandestin

ce qui peut se justifier car la famille est en constante évolution. La famille est un groupe de personnes que réunit un ou plusieurs éléments, tels que le fait biologique (la parenté), acte juridique (mariage, adoption), ou comportement social (concubinage). Il reste cependant difficile de donner une définition très précise tant sont nombreuses et variées les situations. §1 : L’absence de définition juridique précise. La notion de famille n’est pas explicite, elle n’a pas fait l’objet d’une

généralement définie comme l'ensemble des personnes liées entre elles par un lien d'alliance ou de descendance. En droit français, l'alliance ou couple est établie juridiquement par le mariage. Le statut familial du PACS (Pacte Civil de Solidarité) ou le concubinage étant débattu. La famille par descendance, ou filiation est établie soit par le sang (famille biologique), par la possession d'état (famille sociologique) ou l'entrée volontaire d'un enfant dans la famille (l'adoption). B/Définitions juridiques