Exposé Rsa

social et culturel). La famille jouant un rôle primordial dans la transmission de ces capitaux. * La politique Théo et Charlotte Un point omniprésent dans le monde entier est la présence d’une forme de politique. Nous allons tenter de vous exposer le fonctionnement d’un pays comme la France. Notre système politique détient différentes institutions comme le pouvoir exécutif représenté par un Président de la République qui, en France, est élu au suffrage universel. Le pays va choisir et voter

 INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES APPROFONDIES Master 1 Droit Public Université de Bourgogne Année universitaire 2011/2012 Exposé n°1 Les enjeux de la déconcentration et de la décentralisation LES ENJEUX DE LA DECONCENTRATION ET DE LA DECENTRALISATION Introduction : Dans le cadre du cours d’Institutions Administratives Approfondies, nous sommes chargés de nous pencher précisément au cœur des grandes institutions et des

donne à E qui répartie ensuite et donne à F qui n’a rien donné) Comme dans les impôts. Ce système est plus égalitaire, il évite l’humiliation (car tout le monde à quelque chose), mais il supprime le lien d’homme à homme. Comme le RMI au RSA Passage du RMI au RSA ↓ Revenu d’insertion minimum (C’est une humiliation car il n’y a même plus de travail) ↓ Reçoit et ne rend rien ↓ Humiliation Dans toutes ces formes de réciprocité, peu importe ce qui circule l’important c’est que ça circule

personnes morales. Ils possèdent la personnalité juridique. L’aptitude à être titulaire de droits n’est pas la même pour toutes les personnes physiques. On distingue capacité d’exercice et capacité de jouissance. Concernant l’incapacité, on se limite à exposer les principaux cas et à montrer qu’elle constitue une exception. La notion de personne morale est présentée comme une technique juridique permettant l’organisation d’un groupement de personnes. Les sujets de droit sont identifiés par leur nom, leur

et présentant un facteur de puissance cos  = 0,8. Calculer la valeur des pertes dans le transformateur dans ces conditions. 4. Représenter un schéma équivalent ramené au secondaire du transformateur en faisant apparaître les éléments classiques exposés dans le cours. 5. En supposant qu'au régime nominal les pertes sont uniformément réparties entre pertes fer et pertes Joules, calculer alors la valeur de tous les éléments résistifs du schéma. 6. La tension secondaire à vide de ce transformateur

personnes morales. Ils possèdent la personnalité juridique. L’aptitude à être titulaire de droits n’est pas la même pour toutes les personnes physiques. On distingue capacité d’exercice et capacité de jouissance. Concernant l’incapacité, on se limite à exposer les principaux cas et à montrer qu’elle constitue une exception. La notion de personne morale est présentée comme une technique juridique permettant l’organisation d’un groupement de personnes. Les sujets de droit sont identifiés par leur nom, leur

personnes morales. Ils possèdent la personnalité juridique. L’aptitude à être titulaire de droits n’est pas la même pour toutes les personnes physiques. On distingue capacité d’exercice et capacité de jouissance. Concernant l’incapacité, on se limite à exposer les principaux cas et à montrer qu’elle constitue une exception. La notion de personne morale est présentée comme une technique juridique permettant l’organisation d’un groupement de personnes. Les sujets de droit sont identifiés par leur nom, leur

sous-estimation assez générale de la dépense sociale ; le phénomène n’est pas nouveau, il a démarré avec l’APA, il s’est prolongé avec le RSA après la quasi asphyxie initiale des services lors de la mise en place du RMI ; s’agissant du RSA, le phénomène a été aggravé pour les départements par une réalité différente des prévisions dans la répartition entre RSA socle et RSA chapeau… », Rapport sur la situation des finances départementales, rapport au Premier ministre, M. Pierre Jamet, 20 avril 2010. Conseil

COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE AFFAIRE RELATIVE À L'APPLICATION DE LA CONVENTION POUR LA PRÉVENTION ET LA RÉPRESSION DU CRIME DE GÉNOCIDE (BOSNIE-HERZÉGOVINE c. YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONTÉNÉGRO)) _________ EXPOSÉ DU GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DE BOSNIE-HERZÉGOVINE SUR LES EXCEPTIONS PRÉLIMINAIRES 14 NOVEMBRE 1995 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION................................................................................................................................. 4 Observations

peuvent être pris en charge par les collectivités territoriales. Par exemple : Carcassonne, Tarbes, Lourdes. -       Le département se voit attribuer l’ensemble des prestations d’aide sociale. Il décide les conditions d’attribution de l’aide sociale. Le RSA n’est plus gérer au niveau national, mais au niveau départemental. -       En matière de formation professionnelle, la région devient compétente de manière beaucoup plus large qu’elle ne l’était. -       En matière de logements sociaux. -       De