Faculté de droit

MASTER MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Matière : LOGISTIQUE II (S2) FACULTE DE DROIT DE TANGER 2009/2010 ____________________________________________________________ ________________________________________ L’éco-logistique Ou La logistique verte Mardi 27Avril 2010 à FSJES- Tanger Partie I : Supply Chain Verte Chapitre I : Contexte et Notion de Supply Chain Verte 1. Contexte 2. Du développement durable à la Supply Chain Verte 3. Qu’est ce que la Supply Chain Verte ? Chapitre II

catégorie d'exception sont les convention ayant pour objet le corps 2ème catégorie : principe de non patrimonialité : signifie que l'on interdit les convention a titre onéreux : les convention sans contre parti. 3ème : liberté personnelle: faculté de disposer de son corps les conventions elle doivent correspondre aux principes fondamentaux de l'art 16. limite : principe de non patrimonialité. Si on admet des convention, elles seront toujours gratuit. Art 16-1, 16-5 et 16-6 c'est ce

Introduction Le droit fiscal est l’ensemble des méthodes, des règles et des procédures qui régissent le domaine fiscal. Pour que ces règles, et procédures soient respectées, le droit fiscal s’appuie sur des principes. En ce qui concerne la fiscalité, on entend par principe un ensemble de lois, d’hypothèses sur lesquelles repose le droit fiscal. Alors quels sont donc les principes du droit fiscal ?c’est la grande question à laquelle nous apporterons des réponses tout au long de notre travail.Neamoins

La femme Le préambule de la constitution de 1946 proclame : "la loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l’homme" (art.3). La vision aristotélicienne du droit nous incite à traiter également des choses égales et inégalement des choses inégales. I – Un traitement égalitaire approuvé La société, et par là même le droit, tentent d’éradiquer les discriminations subies par les femmes en raison de leur sexe en traitant les femmes à l’égal des hommes. Cependant

ouvertes brèves, question sur un document vu au cours (analyse et commentaires), question transversale. ➢ Lecture facultative : HOSBAUM Eric J., L'âge des extrêmes. Histoire du court XXe s., Bruxelles, Complexe, 1999 (réédité André Versaille 2008) Facultés Universitaires Saint Louis – Histoire du Temps présent – A. Lauro 1 Introduction : Spécificité et enjeux de l'histoire du temps présent Le temps présent, un temps dont l'observateur est contemporain L'histoire du temps présent ou histoire

un sujet libre d'agir conformément à la raisonA. La thèse essentielle de Kant (l.1 à 6)« élève l'homme au-dessus de toutes les autres créatures qui vivent sur la terre » => le fait de dire "je" => parler à partir de soi-même donc avoir une faculté que seul l'homme possède : la conscience de soi => la notion de personne humaine => implique d'être un sujet libre capable de répondre de soi devant les autres« être capable d'avoir la notion de lui-même » => le fait de dire "je" permet à

l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur. Article 3 : Chaque université peut comprendre, outre les services communs du rectorat, des établissements universitaires: facultés ou écoles ainsi que des instituts spécialisés répondant à des besoins particuliers de la recherche. Pour chaque faculté, des centres d'études peuvent être créés en dehors du siège principal, suivant les besoins de l'enseignement et de la recherche. Article 4 : Les universités sont créées par la loi. Les

TABLE DES MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE.R Traité de Droit maritime DALLOZ RODIERE.R Droit maritime DALLOZ LUREAU.P Commentaire des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance au Maroc NAJAH EL JADIDA

SAAD DAHLAB – BLIDA Pôle universitaire d’EL AFFROUN Faculté des Lettres et des Langues Département de français ‫الجمهـىريت الـجسائريـت الديـمقراطيـت الشعبيــت‬ ‫وزارة التعليم العالي و البحث العلمي‬ ‫جامعت سعد دحلة – البليدة‬ ‫قطة العفرون‬ ‫كليت اآلداب و االﻐاﺖ‬ ‫قسم اللﻐت الفرنسيت‬ Réf. : Fr/Aff./075/2013 El Affroun, le 10/04/2013 Rappel des normes de rédaction des PFE - Marges : haut : 2.5cm ; bas : 2.5cm ; gauche : 03cm ; droite : 02cm. - Interligne : 1.5 (1.5 X 2 entre le paragraphe

La volonté désigne le plus souvent, la faculté d'exercer un libre choix gouverné par la raison, autrement dit la faculté qu'a la raison de déterminer une action d'après des « normes » ou des principes (par exemple, moraux). En cela, elle s'oppose à la spontanéité du désir, ou aux « instincts naturels », dont la réalisation ne fait appel à aucune délibération. La volonté est ainsi l'expression de la liberté de l'arbitre chez un sujet, par exemple entre ses désirs actuels et ses souhaits futurs. Le