Faire Régner La Justice Est Ce Seulement Appliquer La Loi

avec comme premier doyen Proudhon, c’est vers 1820 que les connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir de 1896 que les premiers professeurs spécialisés furent mis en place .L’histoire du droit à 2 buts principaux : _ Faire connaître les origines du droit, soit directement par la règle de droit ou par opposition. _ Pour les futurs juristes, rendre la relativité du droit, c'est-à-dire pas de temps fixe, ainsi connaître le droit actuel et trouver des solutions aux problèmes

premier temps de la République, la loi est principalement non-écrite, c’est la tradition des ancêtres, loi héritée des ancêtres = familles patriciennes qui invoquaient à l’origine de leur parenté un ancêtre. La loi étant la tradition des ancêtres, la loi est presque essentiellement la loi élaborée par les grandes familles romaines. Milieu du 5eme siècle avant notre aire, la plèbe a commencé à se rebeller, a souhaiter une loi écrite, de manière à la connaître, quand une loi n’est pas connue, les législateurs

 LIVRE V : LA VERTU DE JUSTICECHAPITRE 1 : Nature de la justice et de l’injuslice Au sujet de la justice et de l’injustice, nous devons examiner sur quelles sortes d’actions elles portent en fait, quelle sorte de juste milieu est la justice, et de quels extrêmes le juste est un moyen. Notre examen suivra la même marche que nos précédentes recherches. Nous observons que tout le monde entend signifier par justice cette sorte de disposition qui rend les hommes aptes à accomplir les actions justes,

1000ans. Ce que nous voulons c’est la paix et la prospérité. Tout ce que le droit organise en canalisant la violence. Un texte de droit permet d’illustrer ceci : « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils soient bons jusques à temps qu’il soit prouvé du contraire ». Ce principe est celui de « présomption d’innocence ». Il est trouvé en l’article préliminaire

originelle qui a fondé Rome, noblesse héréditaire) se réserve l’exercice des grands sacerdoces. Le Patriciat joue le rôle de patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la

tribunaux communs pour trancher les litiges. Vont apparaitre des tribunaux mixtes composés de différentes ethnies. Le tribunal est présidé par le comte. Au début de chaque procès, on pose une question au plaideur, « sous quelle loi vis tu ? » et le plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible au juré, simple mais pose problème

l'organisation, le fonctionnement et les actes de l'administration. Il faut cependant faire une distinction quand on parle de l'administration, il ne faut pas penser à l'administration en tant qu'institution, car elle agit parfois comme sujet du droit privé. Autorité qui bénéficie de prérogative de puissances publiques. Quand l'administration agit de façon spécifique à l'E, de façon régalienne, dans ce cas là seulement on applique le droit administratif. Il faut toujours distinguer l'institution, l'organe

contrôle de l autorité publique. Elles sont générales = sont faites pour la généralité des personnes elle est donc également impersonnelle elle ne prend pas en considération la personnalité de telle ou telle personne = l’égalité de tous devant la loi. Il arrive cependant que la règle de droit ne s’applique à une seule personne car elle se réfère à un statut cependant elle ne règlemente pas la personne mais le statut que celle-ci occupe. Ex : règle de droit qui règlemente le statut du Président de

Le droit Français qui se construit à cette époque est le fruit d’un héritage multiple. Pluralisme juridique. Il y a des droits. (Ex droit canonique –régit par l’Eglise-..) Puis, droit unifié. Aujourd’hui, on a tendance à expliquer une crise de la loi par une perte de l’hégémonie du législateur.   Troisième partie/ NAISSANCE DU DROIT CONTEMPORAIN   Récupérer polycopié.    Partie 1: Le droit dans l’Antiquité.  Chapitre 1: Droits Orientaux.  Dans cette aire géographique, les plus anciennes

veut une justice droite. Plus tard, Hésiode critique des juges corrompus. 1) L’importance des lois Les citoyens sont régis par des mêmes lois. Rédaction par écrit pour supprimer et éviter certains abus. Pour les grecs, les lois sont l’œuvre humaine qui risquent d’être soumises aux aléas de la politique. Pour cela, il faut préserver certaines lois considérées comme importantes. A Athènes, il existait l’action d’illégalité : pouvait entrainer des sanctions pénales contre celui qui a fait loi. Les grecs