Famille élargie

PARTIE 2 - LA FAMILLE La notion de famille. – Il est usuel de distinguer, derrière la signification intuitive de la famille, deux types de familles. - La famille au sens large englobe toutes les personnes descendants d'une autorité commune et unies par un lien de parenté. Entrent dans la famille les collatéraux, les cousins éloignés, c'est la « grande famille »; - La famille au sens étroit exclut les collatéraux, voire les ascendants, se limite aux époux et à leurs descendants, parfois

rock, Les bébés de la consigne automatique qui connut un succès retentissant dans les années 80 et encensé par la critique, Miso Soup (1997) ou encore Parasites (2000) qui narre l’histoire d’un jeune homme qui est en complète rupture avec école et famille et qui ne communiquent plus qu'à travers Internet, reflétant les problèmes de société actuelle (Internet qui isole, la technologie, la recherche de soi dans la mort de l’autre, la théorie du complot…) Hormis son roman autobiographique 1969, où il

Droit de la famille Introduction Famille : 1ère notion que l’individu acquiert dans sa vie. Au départ, elle est ressentie instinctivement par celui-ci quelque soit les pays, les époques, les milieux sociaux. I. Le phénomène familial. Plusieurs textes internationaux parlent de la famille. Ex : l’Art 16 de la déclaration universelle de DDL’H & l’Art 8 de la CEDH. Famille = groupe de personne qui repose sur des liens de filiation (de parenté), de mariage et sur la vie commune. Le phénomène familial

comprendre l'état de la famille ou du droit familial à un instant T. Si a une période donnée les seuls héritiers sont les enfants, dans cette société, le lien d'alliance est beaucoup moins respecté que le lien de sang. En droit romain, le droit familial était gouverné par la liberté testamentaire. A l'inverse, la famille était donc peu protégée. En droit intermédiaire, c'est l'inverse, la famille était très importante donc on restreint la liberté testamentaire et on protège la famille par des règles. Le

constitue la partie des biens qu’une personne doit transmettre obligatoirement à ses héritiers les plus proches. Chaque | | |personne peut disposer librement de la « différence », en faveur d’un destinataire de son choix (associations, membres de la famille,| | |amis…). C’est la quotité disponible. | | |La réserve appartient aux seuls descendants (enfant, petits-enfants, etc) et au conjoint survivant à certaines

DROIT CIVIL : LA FAMILLE COURS de Madame Marie -Alice FASQUELLE-LEONETTI et de Madame Clémence BOURGOIS-VANDAELE EQUIPE PEDAGOGIQUE à Boulogne-sur-Mer / Dunkerque/ Skema Lille: - Madame Elodie CREPIN-BOURNOVILLE - Mademoiselle Justine LECHIEN - Mademoiselle Morgane SALAÜN - Monsieur Thibaut SEYNAVE SEANCE N° 1 : Le droit de la famille : un droit en perpétuelle mutation Document 1 : Jean Carbonnier : « A chacun sa famille, à chacun son droit »

destinés à l’usage et à l’ornement des locaux. Peu importe que ces meubles appartiennent en propre à l’époux décédé ou à la communauté. Si le terme « mobilier » s’entend au sens strict, les héritiers devraient pouvoir revendiquer les souvenirs de famille. En revanche ce droit de jouissance gratuit est limité au logement et au mobilier compris dans la succession, ce qui exclut les biens appartenant au tiers. Le fait pour le conjoint survivant non divorcé de bénéficier du droit temporaire au logement

surtout au rôle du magistrat, partenaire incontournable encore aujourd’hui. En pratique, ce texte permet au Juge des enfants de disposer de divers moyens d’évaluer la situation de mise en danger d’un mineur au sein de sa famille. Il peut ainsi auditionner les familles ainsi que toutes personnes lui paraissant utiles, ordonner des enquêtes sociales, des expertises médicale ou psychologique à l’enfant ou à ses parents s’ils l’acceptent. Ces outils permettent surtout au magistrat d’élaborer un

alimentaire est à charge du père ou de la mère si le père est insolvable et la mère fortunée ou lorsqu’il s’agit d’un enfant naturel. Cette pension est fonction des ressources du débiteur et des usages du milieu du bénéficiaire. L’abandon pécuniaire de la famille est réprimé par le code pénal (art 479-480 : 1 mois à 1 an de prison et amende de 200 à 2000 DH ou l’une de ces deux peines). e – Divorce : Les dispositions combinées des articles 179 et 5 du code de procédure civile et 48 de la moudouana, font

droit privé dirigé par Monsieur le professeur Roger Bout Année universitaire 2002-2003 REMERCIEMENTS Qu’il me soit permis d’exprimer ma reconnaissance à monsieur le professeur Jean-Louis Bergel pour ses conseils et sa confiance. A ma famille et mes parents, qu’ils trouvent ici le témoignage de ma sincère reconnaissance pour leur tendresse et leurs efforts nécessaires à la poursuite de mes études. A mes amis, pour leur soutien, leur apport intellectuel et surtout pour tous les moments