Faut Il Autoriser L Adoption Pour Les Couples Homosexuels

d’acquisition de la personnalité. A fortiori aucun article ne prévoit que la naissance est une de ces conditions => cela se déduit de certains articles du Code. => Certains nous font comprendre qu’il faut que l’enfant soit né pour qu’il puisse acquérir des droits Art 725 « pour succéder il faut exister à l’instant de l’ouverture de la succession, ou ayant déjà été conçu naître viable ». Le principe = exister, être déjà né, sauf exception dans certains cas. Art 906 qui concerne les donations

liberté 1. Dans les rapports personnels 2. Sur le plan patrimonial a) Dans le cadre des régimes matrimoniaux b) Dans le cadre des successions et libéralités C. L’équité IV. Les structures élémentaires de la famille Première partie : Le couple Chapitre I : Le mariage Section I : La liberté du mariage §I. Les clauses restrictives de la liberté du mariage §II. Les engagements antérieurs à la célébration I. Les fiançailles A. La rupture 1. La faute 2. Le préjudice B. Le sort

théorie du « Rétrécissement de la famille ». On part d’une famille étendue (sociétés primitives > horde familiale ; la Gens dans la société romaine ; now ascendants descendants) > puis à une famille nucléaire, où la femme est égalitaire et libérale : couple. La famille monoparentale : un enfant, un parent (dvlp du rôle des beaux parents) de plus en plus fréquent. C) Diverses fonctions de la famille 1ère fonction: fonction d’éducation et de soutien en cas de maladie. Aujourd’hui la société tend à se

Le mariage est un acte juridique et cet acte est soumis à des conditions de validité particulières. Très classiquement, on rencontre des conditions de fond, des conditions de formes et des sanctions. Section 1 : les conditions de fond : Ici il faut distinguer les conditions physiologique, les conditions relatives au consentement et à la capacité, et les conditions intéressants la moralité sociale. I- les conditions physiologiques : Elles portent d'une part sur le sexe et d'autre part sur

et disparition Chapitre 1 : Début et fin de la personne physique Section 1 : Début de la personne physique Paragraphe 1 : La naissance vivant et viable Naissance = marque le passage au statut de personne juridique mais elle ne suffit pas. Il faut encore que l’enfant naisse vivant est viable. C’est ce qui résulte des articles 725 alinéa 1er («Lorsque deux personnes, dont l'une avait vocation à succéder à l'autre, périssent dans un même événement, l'ordre des décès est établi par tous moyens

maîtresse n’avait pas conclu un acte contraire aux bonnes mœurs. Aussi la notion d’enfant adultérin a évolué. Le droit de la famille est un droit assez acceptable aux non-juristes c’est-à-dire qu’on comprend facilement ce qu’est un mariage, une adoption, une filiation. La difficulté essentielle avec la notion de famille tiens à son évolution historique. Jusqu’à très longtemps la familia était avant tout un patrimoine. Il y avait un intérêt pécuniaire. Cette famille était marquée par l’autorité

entre personne a l égard des enfant et des tiers . Le concubinage particulierment le pacs ,la doctrine … les formes d organisation famillial familles dite recomposé : une certaine tiers de famille disout par un divorce et l un de membre du couple ou le deux fonde une nouvelle famille en se mariant ou en vivant avec kelkun ,de nvelle relation affectif matériel vont se nouer entre les mbres de la percedente famille et de la nouvelle famille notamment entre les enfant et le bo parents et peut

famille homosexuelle ? Depuis quelques années : des entités d’homosexuels apparaissent => communauté de vie. Est-ce une famille au sens juridique du terme. Distinction entre le couple homo et la famille homo . Le couple homo existe depuis la loi du 15 nov 1999. Avec la création du PACS. La famille homo n’existe pas. Le PACS ne crée pas de famille homo. Exple : Le droit FR continu a interdire le mariage homo, il n’admet l’adoption d’un enfant que par un couple marié et donc fermé aux couples homo. La

qu’à un seul de ces parents ou encore le modèle dans lequel l’enfant est élevé. b- Les causes: Les sociologues sont d’accord pour dire que le divorce est une cause de cela, la loi, en 1975 et en 2004 la loi a permis aux couples de divorces plus facilement c’est pour cela qu’on assiste au développement de la famille monoparentale. Recul du mariage par le choix du mode de vie et la naissance de modèle concourent comme le concubinage, le PACS. Ils mettent an avant l’individualisme

Chapitre 3 : la parenté Introduction :· Avec la religion, la parenté a été un sujet très prisé par les pères fondateurs de l’anthropologie, qui a suscité un certains  nombres de ruptures et de révolutions disciplinaires.· Objet fondateur de la discipline :· Débats théoriques.· Approche méthodologique : l’enquête de parenté. · Morgan (représentant de l’évolutionnisme) :· Enquête sur les Iroquois : Systèmes dravidiens (père et frères du père = pères pour  l’enfant)