Feodal Vassalique

il y a des continuités. Certaines règles d’avant 1789 sont réutilisées. 20/09/12 3 parties principales : I_ Institutions & sources du droit à la période franque (Veme-Xeme siècle) II_ Institutions & sources du droit à la période féodale (Xeme-XVeme siècle) III_ Institutions & sources du droit sous l’ancien régime (XVeme-XVIIeme siècle) Première Partie : Institutions & sources du droit à la période franque (Veme-Xeme siècle) Chapitre 1 : De l’empire Romain au royaume

Robertiens. Système féodale qui a été au départ initié par Charlemagne, il se solidifie et s’installe sur cette période, désormais il y a pas un pouvoir en France mais des centaines et des milliers d’autorités locales. Ce serait une erreur de croire que ce morcellement territorial a été perçu comme une contrainte pour les populations, bien au contraire il est perçu comme une protection. Donc la féodalité née de l’anarchie et donc d’un besoin de gouvernement. L’ordre féodale répond à l’anarchie

d’Angleterre. Il rappelle que le roi s’engage lors du sacre : paix de l’Eglise et du peuple, empêcher les fraudes, avoir équité dans jugements. Il s’engage vis-à-vis de sa population, il y a dc un pacte. Influence du droit féodal qui repose sur un engagement réciproque (lien vassalique avait dimension contractuelle). On admet qu’un roi puisse être déposé pas un pape ou être tué s’il ne respecte pas ses engagement. Le roi récite le crédo et touche l’évangile de la main gauche. Une fois cet acte accompli

carolingien en 3 ensemble, Lothaire (Lotharingie) Louis (Francie orientale), et Charles (l’ouest, la Francie occidentale). Ces territoires vont connaître des changements. Attachement fidélité, encadrement juridique. Ce contrat est un contrat vassalique, ces grands vont devenir les vassaux du roi des Francs. Dans lequel en contrepartie de sa fidélité à son seigneur, le vassal reçoit généralement une terre sur laquelle on lui reconnaît des prérogatives, par exemple, rendre la justice. Transmission

derniers écrasant en 1071 à Manzikiert l’armée de l’empereur - en Thrace et en Asie Mineure. Derrière une façade qui reste brillante se prépare la crise finale. I/ 3 civilisations en présence. A) L’occident chrétien 1) Une société occidentale féodale: Le monde occidental est celui d'une société divisée en trois groupes: ceux qui prient et appartiennent à l'église; ceux qui combattent et qui sont les chevaliers et les nobles; ceux qui travaillent et qui sont les paysans pour la majeure partie

d’un tout nouveau genre pour l’époque a été perçu comme étant bien plus qu’un ouvrage littéraire auquel se référer, il était considéré comme un engagement, une doctrine prête à mettre en avant les idéaux philosophiques des Lumières. La féodalité vassalique remplacée au cours du XIVème siècle par la mise en place de monarchie tempérée à travers l’Europe, laissera apparaître progressivement une monarchie absolue la fin du XVIème siècle en Espagne ou en Angleterre puis un peu plus tard au XVIIème siècle

entrée comme sur la fiche support. Fiche n°06 : La féodalité Fiche documentaire : lecture et compréhension d’informations : Attention, cette notion est très complexe! car elle suppose la coexistence de deux types de hiérarchie : - le système féodal qui repose sur l’existence d’un suzerain et d’un vassal liés par un accord moral et, - un système social basé sur l’existence de trois “ordres” dont la noblesse, située au sommet, qui contrôle économiquement la paysannerie, placée à la base de

originelle c'est-à-dire qui tient son pouvoir d’elle-même, donc c’est celle du roi. 2- L’apport des idées politiques - Suger - Philippe auguste - Saint Louis - Légiste On arrive à l’idée selon laquelle le roi se trouve en haut de la pyramide vassalique, le milieu de la monarchie ment sur l’histoire. Sur le plan juridique le roi reste un seigneur, ce qui change c’est que l’on va dire que le roi n’est pas un suzerain suprême mais un souverain. C'est-à-dire que ce personnage dispose d’une puissance

les comtes qui dirigent le comté sont choisis parmi l’aristocratie du Palais, ils sont délégué par l’empereur pour assurer la justice, pour lever l’armée, et pour la fiscalité (percevoir les taxes) et recevoir les serments, début de la société vassalique surtout pour la guerre. Le comte peut être assisté par des vicomtes, et certains conté sont des duchés ou des marches, ils sont installés le long des frontières litigieuses (bretons), leur titulaires reçoivent des titres de duc ou marquis. Pour

et les représentants du tiers se proclame assemblée nationale. L’assemblée nationale se proclame constituante et va devoir donner à la France une constitution écrite. Chapitre I : LA SOCIETE FEODALE Feodalis utilisé au Moyen Age mais le substantif féodalité existe qu’à la fin des temps moderne. Le régime féodale apparaît en Europe occidentale à partir du X siècles sur les décombre de l’empire carolingien. La féodalité est le résultat d’un démantèlement de l’empire carolingien et se phénomène concerne