Fiche Arrêt 18 Décembre 1990

mort) le gymnase brûler le RER une zone de non-droit l‟état d‟urgence le couvre-feu la guérilla urbaine l‟exclusion la fracture sociale les casseurs prendre la tête rendre visite à + personne un trafiquant de drogue devoir (de l'argent) à à cause de arrêter pendant un interrogatoire torturer dans une galerie d'art flirter choqué(e) impoli voler un policier en civil un voyou un blouson attaquer pointer une arme sur menacer tirer le verlan un tag = un graffiti le vandalisme la racaille l‟intégration la

communautaires Les ordonnances Le ministre et le pouvoir règlementaire Présenter une autorité administrative de son choix 1982 dans l’histoire de l’administration française Etablissement public et Etablissement d’utilité publique (le 11 janvier) Fiche interro de Mr Royannez (chargé de td année 2006-2007)  Ce qu'il faut retenir de la séance 3     - l'apport de la décision CC 16 juillet 1971, Liberté d'association     - l'apport de l'arrêt CE 12 février 1960, Société Eky     - les éléments qui

81-103. Le Métayer M., Rééducation cérébro-motrice du jeune enfant ; éducation thérapeutique, Kinésithérapie pédiatrique. Paris, Masson, 1993 Lespargot M., Neuf questions poser aux parents d'un IMC qui bave. Motricité cérébrale, 1994,15 (3), 113-18. Tardieu G., Le dossier clinique de l'IMC, Méthodes d’évaluation et applications L’infirme moteur cérébral, brochure publiée par l'A.N.I.M.C.( 41, rue Duris- 75 020 Paris) Pour une meilleure intégration scolaire des enfants I.M.C., rapport du C.T

FICHE DIP Fiche 1 : CRITERE DE L ETAT Commission d’arbitage de l’ex yougoslavie donne def de l’etat comme étant une collectivité qui a un territoire, une population soumis à u pv po organisé qui se caractérise par la souverainté. 1/POPULATION Population=nationaux de l’etat c’est dc une masse d’individu rattaché par un lien jur qui est la nationalité Etat à une compétence personelle car il defini statut jur de l individu. La population peut etre composé de -residents :personnes etrangéres

.............................................................................................................. 16 2.7 Principaux caractéristiques du secteur coton ................................................................................... 18 3. Le marché mondial du coton.................................................................................................................. 21 3.1 Production et échanges mondiales ............................................................

chargé de conseiller le gouvernement. Aujourd’hui, il rend des avis ET des arrêts. Il a fallu attendre la loi du 24 mai 1872 pour que l’on passe de la justice retenue par le chef de l’Etat à la justice déléguée au conseil d’Etat. Par cette loi, le conseil d’Etat devient la juridiction administrative suprême. C’est lui qui juge, qui décide. Le conseil d’Etat met un terme à la théorie du ministre juge avec l’arrêt Cadot (13 décembre 1999) donc désormais le conseil d’Etat devient le juge du contentieux

l’entreprise A- Fiche d’identité de l’entreprise B- Biographie de l’entreprise C- Etat des lieux de l’entreprise 1) L’analyse PESTEL 2) L’analyse SWOT 3) Les 5 forces de Porter et ses limites compte tenu de sa particularité : l’Etat a- L’analyse de PORTER b- Les limites aux 5 forces : la particularité de la Poste II- La Poste et la concurrence A- Présentation de la problématique  B- Les prémices de l’ouverture à la concurrence 1) La directive cadre du 15 décembre 1997 instaure

compte de résultat 2. Présentation du compte de résultat 14 15 5 Le seuil de rentabilité 18 1. Le seuil de rentabilité 2. Le levier opérationnel 3. Le seuil de rentabilité en avenir aléatoire 6 Les soldes intermédiaires de gestion 1. Le découpage du compte de résultat 2. Les soldes intermédiaires de gestion 3. L’interprétation des soldes intermédiaires de gestion 7 L’excédent brut d’exploitation 18 19 20 22 22 22 23 26 1. L’EBE, indicateur du potentiel de trésorerie 2. L’analyse de l’EBE

BTS Tertiaire - 2e année DROIT COURS 2 BTS Tertiaire - 2e année Muriel Delacre DROIT Retrouvez la liste de nos formations sur www.cned.fr Pour plus d’informations, appelez le 05 49 49 94 94 Du lundi au vendredi, 8    0-18  . h3 h Coût d’une communication ordinaire. *83538TEPA0213* COURS 2 www.cned.fr BTS Tertiaire - 2e année DROIT Muriel Delacre CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et

3 Le bilan 4 Le compte de résultat 1. Le compte de résultat 2. Présentation du compte de résultat 10 14 14 15 5 Le seuil de rentabilité 1. Le seuil de rentabilité 2. Le levier opérationnel 3. Le seuil de rentabilité en avenir aléatoire 18 18 19 20 6 Les soldes intermédiaires de gestion 1. Le découpage du compte de résultat 2. Les soldes intermédiaires de gestion 3. L’interprétation des soldes intermédiaires de gestion 22 22 22 23 7 L’excédent brut d’exploitation 1. L’EBE,