Finance du carbone

Licence Professionnelle Assurance Banque Finance Gestion de la clientèle des particuliers Professeurs pilotes : M.HALLA – Mme DECOUX Annick Groupe C Année: 2012 LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE SECTEUR BANCAIRE Remerciements Je tiens à remercier mon professeur pilote M.HALLA Said directeur de la licence professionnelle Banque, Assurance, de m’avoir aiguillé tout au long de mon mémoire et d’avoir su me montrer le meilleur axe sous lequel je pouvais aborder mon sujet de mémoire. SOMMAIRE

roues font l'objet d'une classification selon leur taux d'émission de CO2 (dioxyde de carbone). Un véhicule est dit propre si son taux d'émission de CO2 est inférieur à 130g/km. Les véhicules les moins polluants sont ceux qui sont sous la barre des 100g/km. Quel est le montant du bonus ou du malus écologique (ecotaxe) ? Le montant du bonus écologique est révisé chaque année dans le cadre du vote de la loi de Finances et des lois rectificatives. En 2012, il a fait l'objet de deux révisions.  Taux d'émission

[pic] Le 16 mai 2010. Matière : Audit Logistique Intervenant : Christian FENEROL La prise en compte des exigences environnementales dans le secteur bancaire. [pic] SOMMAIRE Préambule : les banques ont un bilan carbone direct et indirect………………………...3 I – les exigences légales et sociétale du développement durable……………………….4 I.1. Les exigences légales…………………………………………………………………………..4 I.2. La mise en application des banques……………………………………………………….5 I.2.1.

industrialisés, hormis dans le domaine de l'eau où elle a été précurseur avec les agences de l'eau, la France a pris du retard dans la fiscalité écologique (aussi appelée fiscalité environnementale, écofiscalité), notamment avec l'échec de la taxe carbone et sa censure par le Conseil constitutionnel. En 2013, en termes de taxes environnementales, Eurostat classait4 la France à la 21e place en termes de poids de la fiscalité écologique dans le PIB, et à la 26e place pour la part dans le total des recettes

 TAXE CARBONE - Les députés ont voté lundi 21 octobre l'instauration d'une contribution climat énergie (CCE) dans le budget 2014, une taxe carbone revisitée qui va monter en puissance d'ici 2016 pour financer une diminution du coût du travail. Il s'agit d'augmenter progressivement les taxes intérieures sur la consommation des produits énergétiques polluants, les TIC, en fonction de leurs émissions de CO2. "Pour la première fois, nous allons avoir une composante carbone dans notre fiscalité

ingénieure générale des Mines et avec le concours de Thierry Francq, conseiller du Directeur général du Trésor novembre 2013 Rapporteurs Direction générale du trésor Commissariat général au développement durable Robin Edme Conseiller Finance responsable auprès du Chef de service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable Emmanuel Massé Sous-directeur des politiques sectorielles Joffrey Célestin-Urbain Chef du bureau environnement agriculture

sa phase préparatoire (année n-1), on le nomme projet de loi de finances, dont le contenu doit être présenté aux parlementaires pour être voté ou amendé. Il peut être présenté en équilibre, en excédent ou en déficit. 2 – Rappelez quels sont les agents économiques qui financent le budget de l’Etat Si l’on parle du budget de l’Etat au sens strict, on n’évoque pas celui des organismes de sécurité sociale. Le budget de l’Etat et financé par les recettes fiscales prélevées auprès des agents économiques

sa phase préparatoire (année n-1), on le nomme projet de loi de finances, dont le contenu doit être présenté aux parlementaires pour être voté ou amendé. Il peut être présenté en équilibre, en excédent ou en déficit. 2 – Rappelez quels sont les agents économiques qui financent le budget de l’Etat Si l’on parle du budget de l’Etat au sens strict, on n’évoque pas celui des organismes de sécurité sociale. Le budget de l’Etat et financé par les recettes fiscales prélevées auprès des agents économiques

Biologie fondamentale Ouvrages indispensables Cours ifsi Exemples de TFE Calcul de doses et de débits Cours et tests en ligne Matériel stages Vie étudiante Associations Soirées étudiantes Services étudiants Services aux IFSI Aides financières Financer ses études Assurance Mutuelle Boutique étudiante Librairie Sérum et guides FNESI Voyages Infos et actualités Toute l'actualité étudiante En bref Humour Blogs infirmiers Newsletter Vidéos La cellule (part. 1) La cellule (part. 2) Biologie fondamentale

BAZIN DE JESSEY Paul LAMY Matthieu Etude du système européen d’échange de quotas carbone Mémoire de recherche de fin d'études Réalisé sous la direction de Monsieur le Professeur Antoine Hyafil Mai 2008 Sommaire PRÉFACE.............................................................................................................................................................. 4 REMERCIEMENTS ..........................................................................................