Fiscalité De Fusion Au Maroc

………..……… 9 1. Origine du nom de Shell………. …..………………………………...……………9 2. Présentation de Shell à l’international………..………………………………...…9 II. Shell Maroc…………..……………………………...……………………………..…...11 1. Historique……………………………………………………...………………….11 2. De nos jours………………………………………………………………………11 3. Fiche signalétique de SSM………………………………………………………..12 4. Shell Maroc en chiffres…………………………………………………………...13 Chapitre II : Evolution du secteur des lubrifiants…………………….…14 1. Un peu d’histoire…………………………………………………………………

73 Evaluation du système fiscal (Deuxième et dernière partie) UNE FISCALITÉ COMPLEXE, INCOHÉRENTE ET INJUSTE Par Najib Akesbi 74 ETUDE DE TERRAIN Najib Akesbi Economiste, Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II, Rabat. Une incohérente et injuste Notre système fiscal marche sur la tête. On s’en doutait un peu. Najib Akesbi nous le démontre avec maestria : TVA, IS, IR… Tout y passe. Dans cette deuxième et dernière partie de l’évaluation de la réforme fiscale entamée en 1984,

73 Evaluation du système fiscal (Deuxième et dernière partie) UNE FISCALITÉ COMPLEXE, INCOHÉRENTE ET INJUSTE Par Najib Akesbi 74 Najib Akesbi Economiste, Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II, Rabat. ETUDE DE TERRAIN Une fiscalité incohérente et injuste Notre système fiscal marche sur la tête. On s’en doutait un peu. Najib Akesbi nous le démontre avec maestria : TVA, IS, IR… Tout y passe. Dans cette deuxième et dernière partie de l’évaluation de la réforme fiscale

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article

touristiques avec un chiffre moyen de 1 667 267 passagers annuels. Cette année témoigne également de la création d’Atlas Blue, filiale de Royal Air Maroc. Elle assurait des liaisons internationales reliant les villes de province marocaines Marrakech et Agadir à différents pays européens. Jet4you est la première compagnie aérienne privée à bas prix du Maroc. Le premier vol commercial reliant ParisOrly à Marrakech a eu lieu le 26 Février 2006. Depuis, cette compagnie offre des vols fréquents au départ

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières Prin c i p al e s m e su r e s fi scal e s pa r a n né e s de 1 9 9 0 à 2 0 09 février 2009 Mesures fiscales des Lois de Finances par années 1990 ....................................................................................................................................................................................4 1991 ...................................................................................

Raisons de la démonopolisation 32 IV. Le secteur des agrumes après le monopole 34 V. La nouvelle stratégie agricole du Maroc 40 Partie II : Logistique et commercialisation des agrumes : quel impact? 44 Chapitre I : Notion de logistique et description de la chaine logistique des agrumes 45 I. Définition de la logistique 46 II. Aperçu sur la logistique au Maroc 51 III. Description de la chaine logistique au sein de la filière agrumicole 54 Chapitre II : La commercialisation des agrumes

Conseillers et Chargés de Mission Pôle Capital Humain Direction Management du Personnel Hors-Cadres Direction des Ressources Humaines I.P.S.E. Pôle Chimie Direction Développement Chimie Direction Maroc Phosphore Jorf Lasfar Direction Maroc Phosphore Safi Bunge Maroc Phosphore EMAPHOS IMACID Pakistan Maroc Phosphore Pôle Commercial Direction Achats Matières Premières et Fret Direction Marketing Direction Ventes Marphocéan S.T.A.R. Sigle - - - CH CHC CHR IP CI CID CIJ CIS CIB CIE CII CIP CM CMA CMM

de séminaires pour des thèmes diversifiés (techniques comptables, fiscalité, organisation,…) ; • Assistance en recrutement et à la formation continue. D. Le conseil et l’assistance en matière de gestion : • Elaboration de méthodes d’amélioration du contrôle de gestion ; • Mise en place d’outils et de procédures appropriés ; • Assistance à la réalisation de tableaux de bord. E. Le conseil et l’assistance en fiscalité et en droit : • Identification des options fiscales et juridiques

administratives, la liberté du commerce , l’égalité devant les services publics et les charges publiques, l’ordre public économique , le droit fiscal est également capital comme il découle du rôle de la fiscalité dont la formation et le fonctionnement de l’entreprise , leurs disparitions et leurs fusions et les incitations des entreprises et des consommateurs. -Le droit des affaires fait largement appel au droit privé, en l’occurrence au droit civil, au droit commercial, au droit social et au droit