Forme Juridique De Sonatrach

Afriquia Gaz ........................................................................12 III. L’organisme conseil financier ....................................................................................................13 IV. Le conseiller juridique................................................................................................................14 V. Le responsable de l’information et de la communication financière...........................................14 PARTIE II : PRESENTATION

appelle communément « copier-coller » s’est largement développée dans tous les paliers de l’enseignement (du primaire au supérieur). Cette méthode est d’autant plus nocive que certains étudiants n’ont pas conscience qu’il s’agit là d’une nouvelle forme de plagiat. Pour une utilisation rationnelle de ces technologies, l’enseignant doit moderniser sa pédagogie. L’intégration du système Licence Master Doctorat aussi nécessite un changement 1 Le Campus virtuel Avicenne des Sciences et Technologies est

associés pour financer partiellement ou totalement leurs besoins en équipement ou en fonds de roulement. Dans une entreprise, les bénéfices après impôts sont utilisés de deux façons: une partie de ces bénéfices est distribuée aux actionnaires sous forme de dividendes, l'autre partie est conservée par l'entreprise, reprise pour investir, c'est l'autofinancement. a)Notion de l'autofinancement L'autofinancement est l'ensemble des ressources nouvelles engendrées par l'activité de l'entreprise et conservées

Néanmoins, ce principe de spécialité n’était pas adapté à l’activité réelle des banques, et les différences entre ces deux catégories d’établissement bancaires se sont peu à peu estompées. Ensuit les autorité monétaires avaient établi des statuts juridiques différents entre banques de dépôt et banques d’affaires en fonction de la nature de leurs activités. • Les banques des dépôts avaient pour seul objet de recueillir les fonds collectés auprès du public. Leurs activités consistaient à accorder

consacre la suprématie de plan sur le marché et donc sur les catégories marchandes à leur tête la monnaie, le système bancaire et la politique monétaire. La subordination de ces catégories à la logique du plan, tout en gardant superficiellement leur forme, a fait subir à ces dernières de profondes transformations quant à leur nature et à leurs fonctions. Cette situation durera, au moins dans la pratique, jusqu’à l’avènement de la loi 90-10 du 14/04/1990 relative à la monnaie et au crédit. Cette

Article 1er. - La présente loi a pour objet la mise en œuvre d'une politique nationale de protection de l'environnement tendant à: - la protection, la restructuration et la valorisation des ressources naturelles, - la prévention et la lutte contre toute forme de pollution et nuisance, - l'amélioration du cadre et de la qualité de la vie. Chapitre I Principes généraux Art. 2 .- La planification nationale prend en compte le facteur protection de l'environnement qui est une exigence fondamentale de la

en première ou seconde année des écoles adhérentes. • Les conditions d’admission aux épreuves sont communes à chacune des 16 écoles supérieures de commerce utilisatrices de la banque PASSERELLE ESC. • Un candidat ne peut s’inscrire qu’à une seule forme d’admission. Admission aux écoles Ne peuvent intégrer que les candidats admis qui sont titulaires de leur titre ou diplôme au 1er novembre 2010. ORGANISATION GÉNÉRALE Concours Passerelle ESC BP 10404 – 63011 Clermont Ferrand Cedex 1 N° indigo

en première ou seconde année des écoles adhérentes. • Les conditions d’admission aux épreuves sont communes à chacune des 16 écoles supérieures de commerce utilisatrices de la banque PASSERELLE ESC. • Un candidat ne peut s’inscrire qu’à une seule forme d’admission. admission aux écoles Ne peuvent intégrer que les candidats admis qui sont titulaires de leur titre ou diplôme au 1er novembre 2010. Chaque concours est composé d’épreuves écrites d’admissibilité et d’épreuves orales d’admission. • Les

du Conseil d’administration sur les résolutions proposées à l’Assemblée générale du 17 mai 2011 RFA 147 148 RFA 151 Autorisations financières 155 Actionnariat du personnel 156 Marchés des titres, dividendes 160 Consultation des documents juridiques 162 Organisation et fonctionnement du Conseil d’administration 42 Organes de direction du Groupe 45 Attestation du responsable du Document de référence intégrant le Rapport financier annuel 163 Rapport du Président sur le contrôle interne

.............................................................  1  1 III. L’ORGANISME CONSEIL ..............................................................................................................................  2  2 IV. LE CONSEIL JURIDIQUE ..............................................................................................................................  3  2 V. LE RESPONSABLE DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION FINANCIERE  .....................................  3