Freinte De Route Maroc Transport Maritime

1. Le risque : 14 2. La prime : 17 3. Le sinistre : 18 III. Les composantes du coût d’assurance : 19 1. La nature de la marchandise : 19 2. La nature de l’emballage : 19 3. Le mode de transport : 20 4. L’itinéraire assuré : 20 5. La nature des garanties couvertes : 21 Chapitre II : L’assurance du transport maritime 22 I. Les types d’avaries 22 1. Les avaries particulières : 22 2. L’avarie commune : 22 II. Les garanties : 26 1. La garantie FAP 26 2. La garantie FAP sauf 26 3. Les garanties tous risques

international sont caractérisées par deux spécificités : • La participation de plusieurs acteurs dans la réalisation de l’opération internationale : exemple La vente ----> Vendeur, acheteur, contrat de transport (assurance corps et assurance facultés), transitaire, contrat d’acconage (exemple au Maroc MARSA-MAROC), etc… Compte tenu de la participation de plusieurs acteurs, il va se poser un problème de conflit d’intérêts (conflits de lois) ---> Rares sont les opérations internationales qui se terminent sans

ASSURANCE MARITIME : risques et assurances - logistique et transports ------------------------------------------------- Les risques et l’assurance transport Les exclusions s’expliquent par la connaissance des risques, c’est pourquoi il est important de commencer par les risques. Ces clauses sont rédigées par des commissions de professionnels qui connaissent ces risques, il faut connaître les risques avant de connaître l’assurance. A) Les risques directs au cours du transport :

partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime. Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination de la loi applicable.Deuxième sous

CONTRAT DE TRANSPORT ET CODE DE COMMERCE APPLICABLE A TOUS LES MODES DE TRANSPORT SOUS RESERVES DE TEXTE SPECIIFIQUE (ARTICLE 443 ET SUIVANT DU TITRE IV DE LA LOI 15-95 PORTANT CODE DE COMMERCE 1. Définition Le contrat de transport est la convention par laquelle le transporteur s’engage moyennant un prix à faire lui-même parvenir une personne ou une chose en un lieu déterminé. Le contrat est parfait entre les parties par leur consentement et par la remise de la chose au transporteur même

 L’ASSURANCE MARITIME TABLE DES MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE.R Traité de Droit maritime DALLOZ RODIERE.R Droit maritime DALLOZ LUREAU.P Commentaire des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance

b - Le transport pour compte propre Réalisé par l´entreprise avec ses propres engins de transport. Ce type de transport est marginal en commerce international (routier éventuellement) du fait des difficultés de gestion du parc camions c- L´affrètement Contrat de location d´un moyen de transport pour un voyage, ou pour une période donnée. Il n´est utilisé régulièrement à l´international que dans le domaine du transport maritime. Il est important de noter que l´affrètement

logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc B- La gestion de logistique I- Le transport  1-Le choix du transport a- Le coût du transport b- Le délai c- La sécurité des exportations 2-Les modes de transport 3-Les différents types du contrat de transport a -L’expédition exclusive b -Le transport pour compte propre c -L’affrètement

compétitivité du Maroc..9 B- La gestion de logistique I- Le transport ……………………………………………………….. 12 1-Le choix du transport…………………………………………………………….12 a- Le coût du transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12 c- La sécurité des exportations………………………………………………13 2-Les modes de transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15

important de la compétitivité du Maroc..9 II B- La gestion de logistique Itransport ……………………………………………………….. 12 Le 1-Le choix du transport…………………………………………………………….12 a- Le coût du transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12 c- La sécurité des exportations………………………………………………13 2-Les modes de transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15 a -L’expédition exclusive…………………………………………………….15 b -Le transport pour compte propre…………………………………………