Gestion des documents d'archives

Chapitre0 : Introduction générale 1. Cadre du travail : Dans le cadre de ma troisième année d’études à l’Institut Supérieur de Gestion de Sousse, j’ai l’opportunité d’effectuer un stage de spécialisation dans le centre de travail à distance CYBER PARC Kasserine d’une période de trois mois. La réalisation de ce stage a pour but de donner un aperçu de la vie professionnelle et de réaliser un projet correspondant à un besoin. C’est également une bonne occasion pour découvrir des outils et des techniques

l’information Mise en garde Le contenu du présent document a fait l’objet d’une mise à jour (préliminaire), compte tenu de l’adoption le 13 juin 2006 du projet de loi no 86 modifiant la loi sur l’accès. Les références au texte de loi seront révisées de nouveau, lorsque la version officielle de la loi sur l’accès sera rendue publique. N’hésitez pas, par ailleurs, à communiquer toute information nous permettant de corriger et d’améliorer le présent document. Pour ce faire, vous pouvez rejoindre M. Bernard

_____________________________________________________ 10 2. Composition du système documentaire ____________________________________ 11 2.1 Que doit-on maîtriser ? Comment définir ce qu’on doit maîtriser ? ______________________ 11 2.2 Les documents qualité (MAQ, procédures, PAQ, enregistrements…) ____________________ 13 2.3 Les documents externes _______________________________________________________ 2.3.1 Introduction _____________________________________________________________ 2.3.2 Que faut-il maîtriser ?______________________________________________________

sécurité sociale entre Etat et partenaires sociaux : gestion par des organismes privés et tutelle de l’Etat 32 II - La répartition des compétences pour traiter le contentieux de la protection sociale 48 III - La tentative de conciliation du judiciaire et de l’administratif par les règles procédurales 69 Conclusion générale 88 ANNEXES 95 Annexe 1 - Etat des fonds issus de la Direction de la sécurité sociale et versés au Centre d'archives contemporaines 95 Annexe 2 - Eléments de

la gestion administrative d’une personne employée par la collectivité en regroupant dans un document unique l’ensemble des pièces administratives de l’agent considéré. D’autre part, l’obligation de tenue est motivée par un souci de protection du fonctionnaire. Le champ d’application est vaste, puisqu’il s’applique à tous les agents employés (stagiaire, titulaire, non titulaire, contrat de droit privé). En effet, la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, relative à la liberté d’accès aux documents administratifs

excellence, les services techniques constituent la face d’action de la municipalité. Le service technique municipal de Oignies a deux missions principales : ▪ assurer la gestion, l’entretien & la maintenance du patrimoine municipal : bâtiments, voirie, espaces verts ; ▪ assurer l’étude, la planification, la gestion et la réalisation des travaux suivant les orientations municipales. En effet, le service technique est responsable de : a) Missions d’études Les études, qu'elles

Procédures de gestion des débiteurs Principes directeurs : La mise en place du département de gestion des débiteurs au niveau du Maroc a pour objectif de diminuer notre balance client, d’améliorer les délais de recouvrement et de réduire les risques clients. La fonction de « responsable débiteurs » constitue un service rattaché au département administratif & financier. Le directeur général de l’hôtel, le directeur financier et le responsable débiteur restent les premiers responsables

en cas de faillite, - justifier d'une assurance responsabilité civile professionnelle, - ouvrir un compte bancaire ou postal séparé au nom de la copropriété, sauf vote contraire de l'assemblée générale, - posséder une carte professionnelle de "gestion immobilière" délivrée par la préfecture. Le Syndic non professionnel, pour exercer sa mission, il doit ouvrir un compte bancaire ou postal séparé au nom de la copropriété. Le syndic est le représentant légal du syndicat des copropriétaires.

l’argent est disponible). A cela s’ajoute une multitude de tâches quotidiennes tel que le tri du courrier, la lecture des notes internes, le suivi des dossiers en cours (« instances ») ainsi que les vérifications spécifiquement liées  à la gestion des risques. Ses produits* Les différents produits que peut proposer le Banque sont des comptes, des crédits, des emprunts, des livrets, des assurances, des cartes, des plans et des prêts. Mais le Banque assure aussi

essayer de soulever les problèmes liés aux espaces estudiantins et définir par la suite les principes d’optimisation du cadre spatial. Ainsi que d’apporter les solutions les plus fiables et les réponses pratiques à cette problématique. Ainsi ce document se présentera suivant trois parties : La première partie est une lecture analytique et descriptive qui vise à comprendre les spécificités organisationnelles des espaces de services estudiantins et à dégager par la suite des constats qui orienteront