Gestion Déléguée Des Déchets Au Maroc

UNIVERSITE D'ORLEANS THESE PRESENTEE A L’UNIVERSITE D’ORLEANS POUR OBTENIR LE GRADE DE DOCTEUR DE L’UNIVERSITE D’ORLEANS Discipline : Géographie, Aménagement, Environnement PAR DAMAMME Aurélie Le genre à l’épreuve du développement au Maroc Discours et pratiques concernant la place des femmes dans les projets Soutenue le 28 septembre 2005 MEMBRES DU JURY M. Jean-Paul DELEAGE, Directeur, Professeur émérite Université d’Orléans Mme Sonia DAYAN-HERZBRUN, Rapporteure, Professeure Université

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article

ROYAUME DU MAROC Direction Générale des Impôts ‫المديرية العامة للضرائب‬ Code général des impôts institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 décembre 2006), tel que modifié et complété neuvième édition 2015 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions

....... 111 Objectifs du cours......................................................................................... 111 Contenu du cours et méthode d’enseignement .............................................. 111 Evaluation des étudiants et gestion des absences ......................................... 111 Evaluation de l’enseignant ............................................................................ 112 3 4 Abstract Ce support pédagogique est le fruit de quatre années d’enseignement

marocain moderne, empreint des valeurs d'unité, de progrès, d'équité et de solidarité sociale, et fidèle à notre identité séculaire. » Extrait du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2012 Table des matières Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional ............................................. 3 1. Croissance économique mondiale modérée en 2012 et perspectives de reprise entravées par la persistance des déséquilibres ...............................

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2011 01-02-2011 PREAMBULE L'élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s'inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Ie Roi Mohammed VI que Dieu L'assiste, et tendant à l'amélioration de l'environnement juridique, fiscal et économique de l'investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et financier. Par ailleurs, l'ouverture

09/09/09 12:07 Page2 Paru dans la même collection : l l l Organisation des finances locales La Fiscalité locale La Gestion déléguée des services publics La Direction Générale des Collectivités Locales remercie toutes les personnes physiques et morales qui ont contribué à la réalisation de ce document. Charte Communale+:Mise en page 1 09/09/09 12:07 Page3 Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur Direction Générale des Collectivités locales La Charte Communale Publication du Centre

Masters Spécialisés : Master Audit Contrôle de gestion et Système d’Information (ACGSI M1) Réalisé par: ERRAITEB Meryem Encadré par: Mr. Nabil BOUAYA AMINE EL ALAOUI Amina LOUJJANI Mounia DHAFER Soumia KHIDACH Yousra Année Universitaire : 2012 - 2013 Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………..3 Chapitre I. Les champs d’applications de la TVA .............................................................. 4 A. Territorialité ....................................

en Pologne et au Luxembourg. L’enseigne prend racine en 1998 en Hongrie et au Mexique. En 1999, après s’être implanté en Amérique du Sud et en Europe Auchan s’attaque à l’Asie en ouvrant des magasins en Chine. Par la suite Auchan s’implantera au Maroc et en Russie. En 2003, Auchan décide de se retirer du marché des Etats-Unis. Forme juridique : Lors de l’année 2004, Auchan SA a changé de dénomination sociale pour devenir Groupe Auchan SA. Le groupe Auchan est donc une société anonyme. Le capital

DOCTORALE N°372 DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION D’AIX-MARSEILLE FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION D.E.F.I. - EA 4265 Centre de Recherche en DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET FINANCE INTERNATIONALE THESE DE DOCTORAT ES SCIENCES ECONOMIQUES AIX-MARSEILLE UNIVERSITE Présentée et soutenue publiquement par Tarik EL MALKI Le 13 Décembre 2010 ENVIRONNEMENT DES ENTREPRISES, RESPONSABILITE SOCIALE ET PERFORMANCE : ANALYSE EMPIRIQUE DANS LE CAS DU MAROC Directeurs de thèse : Patricia Augier, Maître