Hans Kelsen

ou privée est soumise à la loi, y compris l’Etat lui-même. L'ensemble de ces règles constitue un système organisé, homogène et cohérent appelé «ordre juridique». Ce système juridique est lui-même organisé, selon le principe d'ordre hiérarchique. Hans Kelsen a développé une théorie du droit, le normativisme, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Dans cette théorie, l’Etat et le droit sont identiques, l’Etat ne se résumerait qu'à un ordre juridique. Il existe donc en droit

La hiérarchie des normes Hans Kelsen, juriste autrichien du XIXè-XXè siècle, est l’auteur de la théorie de la hiérarchie des normes, qu’il appelle le « normativisme ». Cette vision représente les normes en forme de pyramide, avec à sa base (ou à son sommet), la Constitution comme norme suprême. Les autres normes existant doivent, par conséquent, être conformes à cette Constitution. En effet, elle implique que tous les actes, répertoriés comme devant être inférieurs, soient bien conformes ou compatibles

Dissertation : Au commencement du droit est la constitution « Seul le droit est source du droit » expliquait Hans Kelsen, philosophe européen du 20e siècle, souvent considéré comme « le père de la constitution ». En effet, il existerait une norme fondamentale qui fonderait tout le système avec un seul contenu. Cette hypothèse permet donc de fonder tout le système. Le droit peut être définit comme un ensemble de normes qui ont un lien entre elles, et ces normes forment un système non contradictoire

La loi dans la hiérarchie des normes La hiérarchie est organisation composée d'éléments de sorte à ce que chacun d'entre eux se retrouve subordonné à celui qui le suit. Selon la théorie de Hans Kelsen, les normes sont les éléments coordonnés et hiérarchisés qui constituent un système de droit ou ordonnancement juridique, dans lequel les normes supérieures engendrent directement les normes inférieures. Les constitutions se limitaient à l'origine

droit positif 3) Le droit positif ensemble règles de conduite liées à la vie en société --> finalité = justice ex : rehausser tranche imposition à Etat estime juste, pr tous application des règles justes ou injustes si valablement élaborée Hans Kelsen : théorie pure du droit à débarrassé de tt sentiment de justice rejette analyse (côté juste ou injuste) de la règle doctrine dominante (changement rythmes sco pr tous) mais sentiment justice ê évincé (si règle aberrante

générale de l’état, la loi, expression de la volonté générale. 4) travail, spécialités : juriste positiviste, universitaire et constitutionnaliste français. - Thème du document : - Problématique (s) : - Résumé : - Auteur: 1) identité : Hans Kelsen (1881-1973) 2) époque : XXème siècle. 3) œuvre ou théorie principale : théorie pure du droit 4) travail, spécialités : juriste austro-américain, fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes. - Thème du document : - Problématique

qui n’est ni vrai ni faux. Ne pas porter atteinte à la liberté des opinions. → Séparation entre le savant et le politique = règle d’or de Max WEBER (sociologue allemand). Cette séparation entraîne l’individu dans une sorte de schizophrénie. Hans KELSEN reprend la théorie de la séparation entre science (connaissance) et politique (volonté) en l’appliquant au droit. Il y a une différence entre la norme : devoir-être (“sollen”) et la proposition : être (“sein”). Il existe 2 grandes philosophies

D’après la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, la loi est l’expression de la volonté générale. La hiérarchie des normes est une théorie élaborée par Hans KELSEN, un juriste autrichien très connu par son œuvre Théorie pure du droit qui date du début du XXe siècle. Lorsqu’il parle de « normes juridiques », Kelsen fait allusion au principe suivant lequel les règles de droit sont hiérarchisées entre elles, sachant que la Constitution se trouve au sommet de cette hiérarchie. Mais

constitutionalité des lois s’impose. Mais ce n’est qu’après la fin de la Seconde Guerre Mondiale avec les expériences du régime nazi et fasciste qu’on vit la création de Cours Constitutionnelles en Europe, force est de constater que les travaux de Kelsen était indispensable au maintien de la paix en proposant la création d’une cour spécialisé du contrôle de constitutionnalité. On distingue deux modèles principaux selon le Pr Favoreu: celui des E-U et de l’Europe. -le modèle américain : un

l’absence même de texte. L'ordre juridique national Qualifié également d’ordre juridique interne, il est composé de différentes règles qui n'ont pas toutes la même force. Il existe donc une hiérarchie entre les normes qu’un auteur - Hans Kelsen - a pu décrire sous la forme d'une pyramide avec au sommet la Constitution, puis les lois, puis les règlements administratifs (décrets ou arrêtés), eux-mêmes hiérarchisés. Cette hiérarchie entre des normes suppose que les normes inférieures ne