Hans Kelsen

La philosophie du droit : savoir quelle est la nature, la finalité du droit. Lorsqu’on ne se questionne plus sur le savoir mais sur le pourquoi, sur l’être du droit, c’est l’ontologie. Très souvent la théorie du droit est réduite à l’ontologie. Hans Kelsen lui décrit le droit comme un ensemble de normes, il dit que le droit c’est un ensemble de normes, il répond donc à la question « qu’est-ce que cela est ? ».  Les trois points de vue ci-dessus ne sont pas exclusifs l’un de l’autre. I. THEORIE

lors des différentes vagues décolonisation aux XXème et XIXème siècle, l’indépendance de ces anciennes colonies a donné naissance à l’élaboration d’une Constitution pour chacune d’elles. De plus, en étant au sommet de la pyramide des normes selon Hans Kelsen, les normes constitutionnelles en constituent la base. En effet, une règle de droit doit être soumise à la règle hiérarchiquement supérieure avant son entrée en vigueur. Donc si l’on suit cette logique, tous les organes de pouvoir sont soumis, directement

il dispose du pvr normatif ( le pvr d’edicter des norme, et d’en imposer le respect à sa popu) l’idée d’eat et liée à l’idee de droit pour hans KELSEN le droit et l’etat serait meme confondus dans son ouvrage « theorie pur du droit publié en 1962 » defend l’idee selon laql il y’ aurai identité de l’etat et du droit et pr preuve de ce qu’il avance hans KELSEN demontre qu’en réalité l’etat ne peut se definir que par le droit. La popu d’un état se forme d’un individus auquels s’applique les meme regles

d'ordre hiérarchique. Hans Kelsen a développé une théorie du droit, le normativisme, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Dans cette théorie, l’Etat et le droit sont identiques, l’Etat ne se résumerait qu'à un ordre juridique. Il existe donc en droit français une hiérarchie des normes. Les normes supérieures étant moins nombreuses que les normes subordonnées, la hiérarchie des normes peut être représentée par l'image d'une «pyramide» à laquelle Kelsen a attaché son nom

d’element. On ne peut pas savoir si la norme est isolée sauf si on reconstruit le système dans lequel on s’insere. Hans Kelsen : « une norme est avlable parce qu’elle a été créée d’une certaine facon. Cette facon c’est celle qui determine l’autre norme qui lui est superieure ». Le droit est dc un système hierarchisé de norme. Mais qu’y a-t-il au desssus de la constitution ? Pour Kelsen, seul le droit peut fonder du droit. Aujourd’hui on estime que ce raisonnement était trop metaphysique. En ultime

constitution devient légitime si elle est globalement respectée. - Enfin un dernier courant emmené par le juriste Hans Kelsen pense que la science du droit ne peut être étudiée en parallèle avec d’autres paramètres tels que la sociologie ou la morale. Pour lui la légitimité de la constitution ne peut, comme dans les deux premiers courants, être mit en parallèle avec ces autres paramètres. Selon Kelsen, on doit supposer que la constitution est valide. On ne fait donc reposer la constitution que sur cette supposition

de normes qui signifie règle de droit ou règle juridique, obligatoire, générale et impersonnelle. Ce texte a été écrit par Hans Kelsen, juriste de formation du XXème siècle, il est notamment l’auteur de la pyramide des normes qui représente la hiérarchie des organes judiciaires. Ce texte a pour but de contester la notion d’Etat de droit dans la conception traditionnelle. Kelsen soulève dans ce texte le problème de l’Etat comme créateur de droit mais aussi sujet au droit. On verra donc d’abord la remise

participatif et durable. CONCLUSION INTRODUCTION L’Etat de droit est « un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit ». Cette notion, a été redefinie au début du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans Kelsen, comme un état dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. C’est aussi « une situation juridique dans laquelle chacun est soumis au respect du droit, du simple individu jusqu'a la

procédures : la Constitution est le statut juridique de l’État. Elle définit la façon dont l’État fonctionne, son organisation, ses droits, ses devoirs. C’est en même temps la règle qui se situe au sommet de la hiérarchie des normes selon la vision de Hans Kelsen, elle a une valeur suprême. Jusqu’à la fin du XVIIIème siècle, la Constitution était coutumière. Une coutume est une pratique constante qui se répète au fil des années et que l’ensemble de la population considère comme obligatoire : la Constitution

d’intangibilité territoriale, ce principe interdit aux autorités politiques de consentir ou de céder une partie du territoire sans le consentement des populations intéressées Insuffisance de cette définition traditionnelle : 1- Critique de Hans Kelsen Hans Kelsen est un juriste autrichien décédé en 1973, il a eu une influence sur la philosophie du droit contemporain, et a rédigé la constitution autrichienne de 1920. La définition de Max Weber est malgré tout insuffisante, d’après lui. Il a défendu