Hans Kelsen

Les cours constitutionnelles dans une perspective comparée D'après le juriste autrichien Hans Kelsen , « On ne peut pas proposer une solution uniforme pour toutes les constitutions possibles : l’organisation de la juridiction constitutionnelle devra se modeler sur les particularités de chacune d’entre elles. » Hans Kelsen souligne ainsi la diversité des cours constitutionnelles en Europe . Les cours constitutionnelles des pays Occidentaux ( Europe , Etats-Unis ..) sont toutes amenées

de droit ? Il y a une hiérarchie des normes : HANS KELSEN : théorie pure du droit rattaché au positivisme. (Opposés aux jus naturalisme) -Positiviste : pense que le droit est tel qu’il est édicté dans un endroit donné à un moment donné. La loi ne s’intéresse pas contenu mais seulement on l’applique. -Jus naturaliste : croit au droit naturel (la figure d’Antigone), il y a des règles supérieures au droit positif, aux lois des hommes. Kelsen parle de pyramide des normes : chaque norme tire

représente les droits fondamentaux. C’est la C° au sens matériel. Un Etat qui a une C° au sens formel, n’est pas pour autant démocratique. Document 6 : Hans KELSEN, La Théorie pure du droit, trad. de la 2e éd. par C. Eisenmann, Dalloz, 1962, extraits. La Théorie pure du droit est le livre le plus important des juristes de ce siècle. Hans Kelsen y fait l'exposé des thèses d'un mouvement, à côté du réalisme, le mouvement « normativisme ». Il désigne lui-même comme « Théorie pure du droit ». D’abord

État dans lequel les différents organes agissent en vertu du droit et ne peuvent agir qu’ainsi. L’État de droit présente trois grands principes qui le caractérise par la séparation des pouvoirs, le contrôle juridictionnel et la conception d’Hans Kelsen sur la hiérarchie des normes. Alors, peut-on parler d’État sans l’existence du droit ? Il convient de développer dans une première partie La théorie du dualisme de l’État et du droit (I), avant d’étudier La dérive de l’État de droit : L’État

revendique la séparation stricte entre le Droit et la morale. Il distingue entre le Droit et morale, mais en particulier entre Droit et justice. Selon Hans Kelsen, positiviste juridique autrichien, non seulement le Droit, mais encore la morale jouent des normes même si de manière différente. En s'appuyant sur le philosophe Immanuel Kant, Kelsen affirme que la morale est une obligation à laquelle l'individu se soumet à son plein gré. Donc le devoir, exigé par les valeurs morales, devient pouvoir

des normes classifie les règles juridiques en fonction de leur importance, et les subordonnent les unes aux autres. La norme suprême est la Constitution, qui émane du peuple, souverain dans un Etat de droit. L’Etat de droit est défini, selon Hans Kelsen, comme « l’Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée ». Cette définition formelle impose que L’Etat de droit soit soumis à des règles juridiques juridiquement sanctionnées : L’exécutif

par exemple: • Qu'est-ce que le droit ? • Quel est le rapport entre droit et justice ? • Comment naissent les normes de droit ? • Quel est le fondement de la validité (de leur caractère normatif) du droit (voir le débat entre Hans Kelsen et Carl Schmitt, celui-là soutenant le « normativisme » et celui-ci le « décisionnisme ») ? • Quel est le rapport entre morale et droit (et notamment le débat sur les droits de l'homme et le rôle des valeurs éthiques par rapport au droit positif

un état unitaire ? « Il y a un état lorsqu'il y a un peuple, un territoire et une puissance publique et il y a un peuple, un territoire et une puissance publique lorsqu'il y a un état » A travers cette citation, le juriste austro-américain Hans Kelsen est à l'origine de la « théorie pure du droit » et de la pyramide des normes , souhaite mettre en évidence l'importance de l'état au seins de la société qui se caractérise notamment comme étant une personne morale de droit public ainsi qu'une nation

de droit avant lui. Pour MALBERG la question du fondement de l'état ne peut pas être une question juridique, c'est une question de fait. D'autre auteurs parmis les positivistes vont malgrès tout tenté de trouver un fondement juridique a l'état. HANS KELSEN juriste autrichien du XX, il va effectivement élaborer une théorie de la « Norme Fondammentale ». C'est-a-dire l'hypothèse d'une norme sur laquelle reposerait tout l'odre juridique a commencé par la constitution.

disposent d'une large autonomie et d'une organisation étatique complète respectant le principe du partage des pouvoirs avec le niveau fédéral. De par l’autonomie émanent de chaque état fédéré il est impérative de trouver une justice suprême, en effet Hans Kelsen, dans son ouvrage majeur Une théorie pure du droit (1934), a dégagé une approche théorique et procédurale : la norme suprême se définit comme l’hypothèse à partir de laquelle les normes trouvent leur source ; toutes les normes tirent leur validité