Hans Kelsen

hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme

de contrôle,quoique réelle,est aujourd'hui à nuancer. Nous allons tout d'abord comparer les deux systèmes qui encadrent le contrôle de constitutionnalité en France et aux USA : le système européen ou Kelsenien qui tire son nom de l'autrichien Hans Kelsen (1934,Théorie pure du droit) et le système américain,appliqué dans la plupart des Etats de common law (système bâti sur le droit jurisprudentiel,çàd la prééminence des décisions des tribunaux). Il s'agit donc ici de voir en quoi la mise en oeuvre

donne en 1834 des cours de droit constitutionnel. Or ce cours est réservé aux étudiants parisiens en doctorat. Cours supprimé en 1852 par Napoléon III. En 1889, cours de droit constitutionnel. Obligatoire en études de droit. • LÉON DUGUIT, HANS KELSEN , pères du droit constitutionnel. Autres personnages importants : MORICE DUVERGER, MICHEL TROPER, GUI CARCASSON. Définir le droit constitutionnel • 1er objet : étudier les pouvoirs publiques, la puissance publique, les institutions politiques

depossederais d un droit de creance ==>acquis a la naissance Le benjamin quant à lui est né sous le regime de la loi, a ete concu sous le regime de la loi et n'a donc aucun droit de créance comme precedemment cité. La hiérarchie des normes. hans kelsen pyramide des normes ou hierarchie au sommet les texte internationnaux, chaque normes doit etre superieure a la norme qui lui est directement superieur. En france 1975 jacques vabre, on admet que les lois internat. Sont superieures aux lois

Groupe 02 ASPECTS JURIDIQUES DE L’INTRODUCTION AU DROIT. 2. LES FONDEMENTS DU DROIT. COMMENTAIRE DU TEXTE DE HANS KELSEN : «  LA THEORIE PURE DU DROIT » Tout au long du 20e siècle, de nombreux théoriciens ont apporté leur propre conception du droit pour pouvoir trancher avec le mythe du droit naturel. Parmi eux, Hans Kelsen qui était un juriste Autrichien, né a Prague en 1881 sous l’empire Austro Hongrois, et décédé aux Etats Unis en 1973. Il a appartenu au mouvement du positivisme juridique

inscrire dans les normes supérieures )). D' après Hans Kelsen, la notion de hiérarchie des normes juridiques ne peut prendre tout son sens que si son respect est contrôlé par une juridiction. Ainsi donc, il est intéressant de se demander quelle est la place de la constitution dans la hiérarchie des normes ainsi que l'automatisme de la primauté de la constitution à l' échelle nationale, comme internationale, dans la hiérarchie des normes. Hans Kelsen a théorisé le principe de la hiérarchie des

politique souvent énoncée dans le préambule ou dans le texte lui-même (en Allemagne). Elle a aussi une valeur sociale. • Signification juridique : Sens formel et matériel de la constitution. La constitution est au sommet de la hiérarchie des normes (Hans Kelsen : Juriste autrichien). Elle est le seul texte de droit interne qui s’impose à tous les pouvoirs juridiques. Ces constitutions ne sont pas très longues, elles peuvent prendre la forme d’une loi qui peut être ordinaire ou particulière. Deux éléments

contrôle de la loi, expression de la volonté générale[modifier] Problème de légitimité d'un contrôle du juge qui n'est seulement que nommé, vis-à-vis de représentants du peuple. Il y a deux réponses doctrinales : • Le théoricien du droit Hans Kelsen répond par la théorie du « juge-aiguilleur » : le rôle du juge est seulement procédural. Cependant, en France, cette théorie n'est pas appliquée, puisque le Conseil constitutionnel se reconnaît incompétent pour le contrôle des lois référendaires

à la loi, l’Etat lui-même y est soumis. Cette loi est composée d’une multitude de règles appelées ordre juridique. Ce système juridique est organisé hiérarchiquement. C’est Hans KELSEN qui va mettre au point la hiérarchie des normes, basée sur le normativisme, il s’agit d’une vision hiérarchique des normes juridiques, KELSEN la représente sous une forme pyramidale car les normes supérieures sont moins nombreuses que les normes inférieures. C’est cet ordre hiérarchique qui va faire débat, en effet

Le Gouvernement des Juges « La suprématie de la Constitution n’est effective que s’il existe des règles et des sanctions afin de faire respecter les lois énoncées dans celle-ci », telle est la théorie énoncée par Hans Kelsen au début du XXème siècle. Pour cela, il soutient qu’il est impératif de créer des organes aptes à règlementer la violation de la Constitution. Afin d’y parvenir, il fut essentiel de mettre en place un mode de contrôle conséquent : le Contrôle de Constitutionnalité, même