Hans Kelsen

à la loi. Selon le positivisme sociologique, le droit positif est l'expression de la société, c'est un phénomène social à rechercher en observant la société. Le droit positif repose sur la théorie du normativisme, élaborée par le théoricien Hans Kelsen au XXe siècle, qui structure le droit dans une hiérarchie des normes (ou pyramide des normes). C'est le droit « posé », de "positum", le droit tel qu'il existe réellement. Le droit positif et le droit naturel sont deux formes de droit, contraires

interprêté la C dans le sens où elle devait primer sur la loi : si contradiction Loi et C c'est la norme qui présente un caractère obligatoire et une valeur supérieure qui doit être préférée → C doit être préférée à la loi. ) | Origine : Hans Kelsen a théorisé le modèle de justice constitutionnelle → repose sur la hiérarchie des normes : chaque norme doit respecter la norme qui lui est supérieur → ce respect entraîne la validation de la norme. 1ere CourCons : autriche 1920 → tard :

particulière dans la hiérarchie de l'ordre juridique interne. Dans cette pyramide des normes, développée par Hans Kelsen, on accorde à la constitution la place de norme suprême. Ainsi que le défini Kelsen, il y a plusieurs couches successives de normes dans la pyramide et la constitution en ai l'élément le plus haut — si on met de côté le concept de norme fondamentale, la grundnorm, de Kelsen. Cette hiérarchie implique que, pour qu'une norme soit valide, il faut qu'elle soit conforme à la norme ou

La Constitution est-elle supérieure aux Traités internationaux ? Au début du 20e siècle, Hans Kelsen, juriste autrichien, a développé dans son ouvrage Théorie pure du droit le concept de hiérarchie des normes. Cette idée, selon laquelle une norme n’a de valeur qu’en raison de sa conformité à la norme qui lui est immédiatement supérieure, a fondé la réflexion juridique sur la force et la valeur des normes. Le modèle de pyramide s’est imposé à des générations de professeurs, de praticiens et d’étudiants

l'influence suprême que la Constitution exerce sur un État. En effet, chaque société est régie par des règles qui l'organisent. Les différentes normes juridiques qui composent la société sont organisées entre elles de façon cohérente. C'est ce que défini Hans Kelsen dans sa pyramide des normes. En France, c'est la Constitution de 1958 qui est placée au sommet de cette hiérarchie. La Constitution étant l'ensemble des textes juridiques qui définissent les différentes institutions composant l’État et organisant

verrons dans cette dernière partie que la mort du légicentrisme, aujourd’hui, en France, est du à l'extension verticale de la hiérarchie des normes (A) puis au déclin de la loi (B). A) L’extension verticale de la hiérarchie des normes 1) Hans Kelsen et la théorie de la pyramide des normes Il y a une désacralisation de la loi. La loi n’est plus aujourd’hui un objet de culte supérieur à tous les autres ordres. Cela est dû que lors de la 4ème République , le régime parlementaire a montré que

de création de droit. Selon Kelsen l’interprétation du juge ne lui confère qu’un pouvoir législatif négatif, alors que celui-ci à véritablement progressé à un statue de législateur positif, créateur de droit. Certains théoriciens du droit comme Hart ont voulu donner un pouvoir discrétionnaire au juge c'est à dire un pouvoir d'appréciation du droit voire de création du droit dans les cas de silence de la loi. Dans son ouvrage : la théorie pure du droi , Hans Kelsen, décrit sa théorie législateur

Maastricht,où l'enjeu était de savoir s'il était possible de modifier la classification des actes communautaires pour arriver à une hiérarchie appropriée entre les différentes normes. Cette notion de hiérarchie des normes fut théorisée par le juriste Hans Kelsen, celui-ci la définit comme un édifice à plusieurs étages superposés, une,sorte pyramide ou trônerai au sommet une norme suprême. Le principe étant ainsi que toute norme trouve le fondement de sa validité dans celle qui lui est supérieure. 

.............................. p. 2 §2. Les approches théoriques de l'ordre juridique.............................................................................................................................. p. 3 A. Approche normativiste : Hans Kelsen : théorie pure du droit ; trad. Eisenmann, Dalloz, 62,99 (n'est plus au catalogue)...........................................p. 3 B. Approches non normativistes....................................................................................

constitution puisse être contrôlée de manière par des personnes spécialisées dans ce domaine comme le législateur parlementaire ou parfois même les instances nationales. Le contrôle constitutionnel va permettre notamment de répartir les normes, selon Kelsen la constitution est au sommet de la hiérarchie des normes car elle a été adoptée par une autorité souveraine c’est-à-dire le peuple. Comment la constitutionnalité peut-elle être contrôlée ? Et pourquoi est-il nécessaire et légitime d’entreprendre