Harcelement Sexuel Au Travail

début des années 1900 la place des femmes dans le monde du travail n’a cessé d’évoluer. Du prix Nobel de physique obtenue par Marie Curie en 1903 (qui est la première reconnaissance d’une femme dans le monde) à aujourd’hui nous nous demanderons si de nos jours la place des femmes dans le monde du travail est reconnue. Pour nous guider dans l’argumentation, nous porterons tout d’abord sur l’évolution des femmes dans le monde du travail, puis sur les problèmes que celles- ci ont et peuvent rencontrées

PLAN INTRODUCTION I- CAUSES DU PHÉNOMÈNE II- CONSÉQUENCES III- CADRE JURIDIQUE IV- APPROCHES DE SOLUTION CONCLUSION INTRODUCTION La grossesse est l’état d’une personne enceinte, ce qui est la conséquence normale de rapports sexuels non protégés dans une période favorable ou d’une mauvaise utilisation des contraceptifs. La grossesse est normalement un événement heureux pour celle qui la porte car elle fait d’elle une future maman et à son auteur un futur papa. Mais le phénomen de grossesse

Introduction Défini par le Code du travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits de la personne du salarié au travail et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Le harcèlement moral est aujourd’hui un problème de société. Ce concept amène les tribunaux à rendre justice avec des bases législatives abstraites

INTRODUCTION Le droit français définit le harcèlement comme étant « des agissements répétés, qui ont pour effet une forte dégradation des conditions de travail du salarié, qui porte atteinte à ses droits et à sa dignité, ou altère sa santé physique ou mentale, ou compromet son avenir professionnel. » Le harcèlement est un terme général pouvant s’appliquer dès lors qu’un individu subit des pressions et ce dans tous les domaines, que ce soit professionnel ou personnel. Dans l’actualité c’est un

 Les conflits au travail et les délégués du personnel. Problématique : Quelles sont les missions du délégué du personnel ? Sommaire I/ Les conflits au travail a) Les conflits individuels b) Les conflits collectifs II/Les délégués du personnel a) Leurs missions b) Leurs moyens III/ Conclusion Document 1 Délégué du personnel, un rôle délicat Confrontés quotidiennement à des salariés en difficultés au travail, les délégués du personnel se trouvent depuis quelques années investis d'un

    Discrimination  au  travail  et  droit  pénal                                2      Plan Partie 1 : la discrimination au travail : parlons-en. I) II) IV) Définition générale Définition légale La fine barrière entre discrimination et harcèlement moral III) La discrimination au travail Partie 2 : La lutte contre la discrimination au travail I) II) Une lutte au niveau juridique Au niveau

et identification du harcèlement moral au travail 2.1. Définition légale 2.2. Identification des auteurs et des victimes 2.3. Description générale du harcèlement moral 2.3.1. Les différentes formes de harcèlement moral 2.3.1.1. Le harcèlement individuel 2.3.1.2. Le harcèlement stratégique 2.3.1.3. Le harcèlement institutionnel 2.3.1.4. Le harcèlement transversal 2.3.2. Les faits constitutifs ou non de harcèlement moral 2.3.2.1. Les faits constitutifs de harcèlement moral 2.3.2.2. Les contraintes

conventionnel, institutionnel et dans les relations du travail).Mais nous allons nous appuyez sur le Rôle du Médiateur dans les relations du travail qui produit un rapport qui peut être rendu public par le Ministre de tutelle (Travail)...Le médiateur a été crée en 2008. Son objectif est de rétablir la communication entre l’employeur et son Patron, il prend tous les moyens disponibles pour éliminer toute forme de harcèlement ou de violence en milieu de travail. b) Problématique : La médiation : dans quelles

psychologique, physique, sexuelle ou économique. La violence conjugale est basée sur une relation de domination. Les victimes peuvent souffrir d’isolement, de harcèlement, de dénigrement, d’humiliation, d’intimidation, de dévalorisation, de menaces, de violence physique et sexuelle, de chantage affectif ou d’injures. Exemples : Un conjoint contrôle les revenues et les dépenses de sa partenaire sans son accord. Cela peut être un homme qui rabaisse sa femme sans arrêt, mais qu’au travail est un bon collègue

Mémo sur le Harcèlement au travail La notion de harcèlement moral a été intégrée dans le statut de la fonction publique en 2002. Comment s’applique-t-elle concrètement ? 1/ La notion de harcèlement moral préexistait-elle à l'intervention du législateur ? Le harcèlement moral avait déjà, en droit de la fonction publique, une existence jurisprudentielle. Le juge administratif a ainsi pu qualifier d’accident de service des décès (1) survenus consécutivement à des décisions prises par la hiérarchie