Histoire Des Grands Systèmes Juridiques Européens

Straté Internationale, Histoire et institutions de la Proprié Intellectuelle - Franç Chré gie té ois tien Plusieurs interventions internes. La dimension internationale de la propriété intellectuelle c’est la principale.Trois autre interventions : la biotechnologie, le contrat et les expertises internes et externes. En gros , quelle sont les acteurs dans le monde de la PI. PLAN  Historique  Les traités au niveau mondial  Les tendances et les perspectives  Les origines  Jusqu’à la Révolution

page 3 1ère Partie pages 4 à 12 1. Les caractéristiques du point de vente 1.1. Situation de l’appareil commercial/Identification de l’entreprise  1.2. Aménagement du point de vente 1.3. Histoire de Darty 1.4. Zone chalandise 1.5. Concurrents du point de vente 1.6. La communication 2ème Partie pages 13 à 1 2. Préparation et déroulement de l’animation/promotion 2.1. Mise en place d’une animation 2.2. Fiche produit 2

fondamentale du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, quant à l’autre , elle a permis la création de l’ONU qui devient une tribune pour les campagnes anticoloniales car les pays colonisés s’y faisaient entendre. Et enfin, le soutien des deux grandes puissances du monde de l’époque à savoir les États-Unis et l’URSS qui lors de leur campagne de la guerre froide, les deux pays utilisaient des tracts pour accuser l’autre d’être un pays colonial ce qui fit un dommage collatéral en donnant le courage

CHAPITRE 1 : INTRODUCTION AU DROIT : PRESENTATION GENERALE DU SYSTEME JUDICIAIRE EN France I. Les sources du droit 1 A. Qu’est-ce qu’une norme ? 1 1. La Constitution 1 2. La loi 1 3. Les ordonnances 1 4. Les règlements 1 B. La hiérarchie des normes 2 II. Les métiers du Droit et les différentes juridictions 3 A. Les métiers du Droit 3 B. Les différentes juridictions 3 1. Les juridictions nationales (Document 1+2) 3 2. Les juridictions internationales et communautaires 7 CHAPITRE

M. KAISER LA CONSTITUTION ORDRE ET DYNAMIQUE Les constitutions africaines sont sur le modèle de la constitution de 58. Les constitutions sont ce que les acteurs en font. 1° L’ESPACE CONSTITUTIONNEL ET SON HISTOIRE a) CONSTRUCTION JURIDIQUE Le droit constitutionnel organise chaque société politique formée d’une population vivant sur un même territoire, sous les lois d’un même gouvernement (définition de l’état nation) La nation est identifiée par les gens qui

Introduction au droit C'est un univers complexe. Il y a une délimitation en domaine -> Discipline académique (droit privé/publique, sciences criminelles et histoire du droit). Droit publique : Intérêt général, communautaire. Droit privé : Intérêt personnel, individuel. Mais ces deux droits peuvent s'entrecouper (concernant le juge en charge dudit droit par exemple). « Tout fait quelconque de l'Homme oblige par la faute du même à la réparer » Il existe une division fondamentale

Histoire du Droit Introduction : Les sources du Droit Les règles du code civil ont des racines beaucoup plus lointaine que 1804 (histoire de Rome) puisque le Droit Français et Droit européens sont issus des Droit Antiques. Auj. en Fr on distingue 3 à 4 sources de Droit( par ordre d’importance) 1. Loi : Txt à porté général voté / le parlement & émanant de la volonté populaire. 2. Jurisprudence : Ensemble de décision rendu/ les tribunaux. Le Juge applique un texte général à un cas particulier

purement théorique, cet objet peut paraitre lointain mais il ne faut le considérer comme éloigné. C’est le droit qui influence le plus les droits et les libertés. Le DC c’est l’aboutissement d’une évolution des systèmes juridico politiques globalement européens qui débutent au 16e, en histoire le 16e c’est le début de l’ère moderne, le 16e c’est la renaissance donc l’humanisme et dans un effet de contraste, les guerres de religion. Pourquoi au 16e on a ces guerres qui jettent tout le monde l’un contre

l’Union européenne. Par delà son intitulé aux résonances paradoxales, ce texte conforte également l’européanisation de la notion de constitution, pilier conceptuel de l’État nation. Cette double lecture illustre plus généralement le double phénomène juridique d’européanisation et de constitutionnalisation dont le droit national des États membres, et le droit français en particulier, font l’objet. Nous entendons par ces expressions, l’irrigation et l’imprégnation des règles juridiques nationales

Droit Administratifs qui pour sa part réglemente la structure de l’Administration et des services public, et, qui organise leurs rapports avec les particuliers. Dans le Droit Public on trouve aussi le Droit Financier :ce droit détermine les règles juridique selon lesquelles l’Etat et les collectivités publics peuvent se procurer les ressources qui leurs sont nécessaire et comme ils peuvent l’employer. On peut aussi insérer dans le Droit Public, le Droit Pénal, dont l’objet et de faire régner l’ordre