Hérédité Du Fief

impulsif. Sénat vient de « séniores » assemblée de vieux, au moment de la république il fallait avoir 40 ans pour aller au Sénat (âge moyen 40 ans). Plus de condition d’accès par la suite, il faut générer une magistrature, ou être fils de sénateur (hérédité qui vient au début de l’Empire). Le Sénat n’a pas de souveraineté, il conseille et donne son avis. Les sénateurs discutent et votent par la suite, les sénateurs votent avec les pieds « pedarii», ils se rangent pour/ contre et après on compte.

 il a pour  racine le terme de fief qui signifie un « bien donné en échange ». La féodalité pourrait donc être  définit comme un ensemble d'institution créant un double jeux d'obligation. Quel est­t­il? Il y a d'une part les obligations d'obéissance et de service (surtout militaire), obligation de  protection et d'entretien de la part du seigneur à l'égare du vassal, la concession par le seigneur au  vassal d'un bien : le fief. Il ne peut y avoir de féodalité sans fief, ou sans cette réciprocité dans les 

reconquête du territoire le roi va utiliser différents procédés : • Le procédé de droit féodal : commise du fief Le Seigneur devait prêter hommage au roi et celui-ci lui confiait un fief en échange. Le seigneur devait renouveler cet hommage au successeur mais il y a des seigneurs jaloux de leur indépendance qui perdent cette habitude. Mais dans le droit féodal, l’hommage et le fief sont liés donc en cas de rupture de cet hommage, le roi pouvait reprendre ses terres (c’est une des origines de

partir du moment où le bénéfice est devenue la cause même on n’est plus dans le système carolingien, désormais plus aucune recommandation ne pourras se concevoir sans cet accessoire. On parle désormais du contrat de fief avec un transfert à l’objet du contrat. Le contrat de fief c’est le mode juridique de tenure du sol, de possession de la terre. La propriété c’est un mécanisme juridique abstrait. Cette terre je la possède d’un seigneur. Le royaume devient la plus grande des seigneuries, à l’origine

temps féodaux de l’ordre seigneurial à l’ordre féodal PRELIMINAIRES 1. Remarque terminologique L’adjectif « féodal » découle du mot fief, qui remplace progressivement le mot bienfait pour désigner la terre qu’octroie le seigneur à son vassal. Lorsqu’on examine la société féodale, ses institutions, sa justice, son économie, etc., on s’aperçoit que le fief n’est qu’un élément parmi tant d’autres, et pas le plus important. De plus, le lien féodal ne s’est développé que tardivement. Parler d’une

appellation est donnée en fonction de l'une des institutions les plus frappantes de cette société → le fief. Fief → tenure attribuée par un seigneur à un fidèle, en contrepartie de l'accomplissement d'un service militaire. Malgré tout, ce fief ne rend compte que de l'un des aspects de cette société. En effet, le type parfait de société féodale se définit par la rencontre de trois éléments → le fief (définit le statut des terres) → la vassalité (définit les rapports entre les hommes)

Elle va recevoir la bénédiction du pape Etienne II, pour finir cette cérémonie, le pape impose de ne choisir de roi que dans la dynastie de Pépin et il dit « que jamais l'on ne choisisse un roi issue d'un autre sang que celui de ces princes ». (Hérédité) Apres la cérémonie, Etienne II va alors célébrer le nouveau roi, et va le célébrer en terme de « nouveau moïse », le nouveau guide de ces royaumes des Francs, c'est « l’élu de Dieu », pour consolider sa légitimité, qui est au dessus des autres

l’église n’intervient pas dans le choix du Roi Mérovingien. Le Roi n’appartient pas à une famille particulière, il possède un sang sacré. Le Roi et la famille Royale ne sont donc pas comparable aux autres contrairement à l’empereur qui est un citoyen. Hérédité : le fils du Roi sera Roi. Il existe le « Regnum Francorum », c’est l’Etat ou vivent les Francs. Au décès du père, s’il y a plusieurs fils il y a partage du Royaume : Austrasie, Neustrie, Bourgogne. En 587, le pacte d’Andelot qui a été signé entre

à caractère constitutionnel : les lois fondamentales I. Elles sont constitutionnelles II. Elles sont traditionnelles III. Elles limitent l’autorité royale §1 – Les lois relatives à la dévolution de la couronne I. La loi « salique » A. Hérédité B. Masculinité C. Primogéniture II. La théorie statutaire A. La couronne est indisponible 1. Le roi ne peut abdiquer 2. Les successions à la couronne ne peuvent renoncer à leur droit éventuel à régner 3. Le roi ne peut modifier l’ordre

des parties contracte un certain nombre d’obligation l’une envers l’autre. S’ajoute également la concession d’un fief qui est un mode de rétribution du vassal en contrepartie des obligations qui lui incombent vis-à-vis de son seigneur. Ce lien féodaux vassalique va fragiliser l’Etat dans la mesure où désormais, le vassal dépend de son seigneur et non plus directement du roi. Le fief avec toutes les obligations qui s’y rattache était extrêmement dangereux pour la territorialité royale du royaume