Hérédité Du Fief

Il y a de plus en plus un nouveau type de lien qui va unir les deux personnages. B- Un lien réel : la concession de fief On parle aussi de chasement, c'est à dire la jouissance par un vassal d’une terre concédée à titre viager. 1- Origines du fief Le mot fief prend la suite du mot « beneficium » : dès l’origine = une terre. A partir du 11e siècle, la concession de fief devient une pratique habituelle pour rémunérer les services rendus par le vassal au seigneur. Juridiquement, il devient

dans tout le royaume. - L’extension du domaine royal se fait par divers procédés : 1° mariage du fils aîné du roi avec des héritières apportant en dot une seigneurie intéressante ; 2° confiscation des biens d’un seigneur criminel ; 3° commise du fief pour non-respect des règles féodales (voir supra) ; 4° parage, procédé permettant au roi de devenir co-seigneur d’une seigneurie indivise (id.)3. 3À propos de l’extension du domaine royal : Lyon est rattachée à la Couronne en 1312 (supra) ; Le Forez

présenter leurs fils au roi. Leur but était que le roi fasse confiance au fils si le père venait à mourir. Cela entraîne l’apparition d’une dynastie. Cette fonction va devenir héréditaire. Dès lors, cette fonction tombe dans le patrimoine à cause de son hérédité et devient une fonction patrimoniale. A partir de la fin du 6em siècle, tous les rois des mérovingiens vont avoir une personnalité très faible. Le maire du palais va petit à petit prendre le pouvoir et diriger le royaume. Une famille va apparaître

tacite de l’aristocratie terrienne. L’aristocratie locale préférée une autorité royale faible pour agir en toute liberté dans ces terres. D’autre part la fonction de maire du palais était devenue héréditaire depuis la fin du 7ème siècle. Cette hérédité assurée une stabilité du pouvoir aux mains d’une même famille et enfin la famille du maire du palais avait acquis une prestigieuse réputation sur les champs de bataille. Sachant qu’en l’an 732 le maire du palais Charles Martel avait arrêté les invasions

mérovingien ne va plus qu'avoir un rôle de représentant. Ce Maire est une sorte de 1er Ministre et c'est un individu qui prend de plus en plus d'importance car les Maires vont faire de leurs fonctions des fonctions héréditaires. C'est grâce a cette hérédité que la dynastie des Maires du Palais va devenir une dynastie rivale de la dynastie royale. Cette dynastie va vouloir s'emparer du pouvoir et va transformer sa situation de fait en une situation reconnu, ils officialisent leur situation et donnent

et justice foncière. La justice féodale est celle qui est mise en œuvre quand il y a conflit entre deux vassaux ou entre le seigneur et ses vassaux. Elle est dite contractuelle car elle est effectivement liée à un contrat, qui est le contrat de fief (voir en dessous). Les deux parties sont d’accord pour que la justice soit rendue de telle ou telle façon. C’est une justice par les pairs, c'est-à-dire par les égaux, par les semblables. Le seigneur doit réunir l’ensemble des vassaux, et ce sont

nuire et lui rendre justice si nécessaire. Le seigneur s’acquitte de ses obligations en logeant chez lui le vassal, il le nourrit et l’habille. Ces prestations vont disparaître dès le début des carolingiens avec la généralisation de la concession de fief. Les obligations du vassal sont à la fois négatives et positives : Obligations négatives : ne pas nuire au seigneur, ne pas porter atteinte à sa justice etc. En règle générale, le vassal ne doit pas porter atteinte à la position de pouvoir du seigneur

féodal en imposant le principe d’hérédité dans la concession des fiefs. En même temps que le roi transmet un fief, il transmet également tous les pouvoirs sur ce fief. Derrière ce contrat vassalique il y avait un deal, la donation de terres contre la fidélité du roi. Mais les seigneurs vont dire que ces terres font parties de leur patrimoine, parce que l’héritier du seigneur qui a reçu le fief du roi, lui n’a pas reçu cette terre du roi mais de son père. On peut donc parler d’une patrimonialisation

Que cette distinction s’altérât, ou que le fisc royal en vînt à s’appauvrir, du fait de l’arrêt des conquêtes, et l’équilibre ainsi instauré pouvait se trouver gravement mis en cause. b)- L’affirmation progressive d’une hérédité des charges publiques En Francia de l’Ouest, milieu du IXè s. marqué par des difficultés croissantes que doit affronter un pouvoir carolingien replié sur lui même, et privé de possibilités d’expansion territoriale vers le sud et vers l’est :

comtes. * En l’an 856, les comtes de la France occidentale s’allient et se promettent mutuellement assistance au cas où le roi voudrait révoquer l’un d’entre eux. La fonction devient inamovible. B/ l’hérédité de la fonction comtale Cette hérédité figure dans un texte célèbre le capitulaire de Quierzy-sur-Oise en 877. Charles le chauve par en campagne en Italie, et prend des mesures provisoires pendant son absence : * Si un comte qui a suivi le roi en Italie décède, son fils lui succèdera