Hérédité Du Fief

la concession de fief. Ce terme de fief désigne à l'origine une terre concédé par une personne appelée suzerain à une autre appelée vassal. Cette concession de terre est faite à charge de services personnels, généralement nobles et dans quelques cas des services économiques. Par la suite ont été concédé à titre de fief des droits immobiliers et même des fonctions. Ce régime des fiefs va perdurer extrêmement longtemps puisque l'on trouve des fiefs jusqu'en 1789. la notion de fief pose deux problèmes

féodalité Princes territoriaux Eudes (888-898) Robert le Fort Robertiens Hugues Capet (987-996) Capétiens Louis VI (1108-1137) Section I : La constitution de la seigneurie banale Vassalité §1) L’organisation de pouvoirs locaux Médiatisation Fief Hommage et foi Investiture Baiser de la paix Montrée Contrat synallagmatique 12 §2) La justice banale Prévôt Prud’hommes Section II : L’affirmation d’un droit territorial §1) L’essor des coutumes locales A) La formation des coutumes

1020-1025, ca évolue, la conception de fief devient la cause de l’engagement vassalique, on se lie aux vassaux pour avoir la récompense, on commence à parler de relations féodaux-vassalique. A partir de l’an 1000 la relation a un double aspect, un aspect ancien des liens de fidélité personnelle qui unissent un seigneur et son vassal. C’est un engagement de 2 personnes, contrat réciproque. Le 2ème aspect, c'est qu'il y a la remise d’un bien appelé le fief et la remise du fief entraine un renforcement des engagements

(X-XI) Terminologie : * féodalité : apparut qu’au XVIIe, vient du mot fief par l’intermédiaire de l’adjectif féodal * fief : remonte au Xe Qu’est ce que le fief ? le sens va évoluer sur les idées générales c’est la base de la pyramide féodale, le fief à son origine dans le bénéfice de l’époque franque et c’est une institution qui s’organise au IXe. Au départ ce qu’on appelle fief c’est un contrat, le contrat de fief qui comprend 2 actes juridiques distincts mais liés entre eux : * un

cependant nous alerte Mme Hervouet car on y retrouve les mêmes hommes. Il y a deux éléments important à retenir. Tout d’abord la pratique féodo-vassalique qui place un homme dans la dépendance d’un autre où le seigneur concède à un vassal une terre appelée fief contre certains services. Ensuite, le second point, c’est l’organisation seigneuriale qui consiste, par les grands devenus seigneurs, a user des droits régaliens sur leur territoire. L’autorité des biens publics est passé des mains du roi à celles

Hughes Capet l’appropriation des charges publiques s’accélèrent. ****** PARTIE 2 : LE TEMPS DES SEIGNEURS Pendant cette période la vassalité devient la féodalité, à partir du 10ème siècle à coté du mot bénéfice apparaît le nouveau terme de « Fief ». Au travers de tous ces liens personnels, quelque chose survit : la royauté. CHAPITRE 1 : UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE Section 1 : L’ordre Féodal Le fondement : le contrat féodo-vassalique Un lien personnel Les fondements du contrat Contrat

877 : Le capitulaire de Quirzy sur oise accentue le mouvement vers une hérédité de faite. Le Pape demande de l’aide à Charles le Chauve. Il réunit les contes. Mais il rencontre une certaine hostilité des contes, ils craignent une certaine usurpation de leurs pouvoirs. Ils obtiennent que si ils décèdent, leur territoire et fonction soient transmises à leur fils. Fin 9e siècle : L’hérédité de faite devient une hérédité de droit. La charge comtale va entrée dans le patrimoine du conte.

se doubler d’un autre caractère : le lien réel, qui est symbolisé par la concession d’un fief. A partir de 1030 ces 2 liens sont toujours jumelés. A l’origine le vassal s’engage à sa fidélité pour bénéficier de la protection du seigneur, et le seigneur, lui, veut se constituer un réseau d’homme fidèle. Le lien réel va devenir dominant. A partir de ce moment les vassaux s’engage uniquement pour obtenir un fief. 1) La formation du lien vassalique Contrat formaliste et oral. Contrat qui utilise des

vers une monarchie. Au départ l’investiture du sénat va rester indispensable (afin de conserver les apparences de la République) mais à partir du IIe siècle cette investiture deviendra facultative et seule l’hérédité permet l’accession au pouvoir (hérédité soit par le sang soit par adoption). Les descendants d’Auguste vont conserver le trône et le pouvoir jusqu’en 68 aps JC puis viendront sur le trône deux dynasties : Les flaviens puis les antoniens dont chacune de ces deux dynastie va renforcer les

bourgeoisie urbaine. Consolidation du movt d'intégration vers le haut de la bourgeoisie. * Edit accélère noblesse de robe. * Conséquence pô très lourde. Donne lieu à débats important sur la création édit. *Edit dangereux parce que = hérédité dans la fct publique (indépendante du pouvoir, non révocable); enferme monarchie française dans système de recrutement fondé sur la fortune, riches servent l'état et deviennent officiers; - Fidélité noblesse française *Allégence de la noblesse