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Université de Rennes I M. David Prud'homme Faculté de Droit et de Science Politique Centre dʼHistoire du Droit Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à lʼétranger (Espagne / Angleterre / Belgique) Mémoire de Master II Droit Public Spécialité : Histoire du Droit (2011-2012) Sous la direction du Professeur Sylvain Soleil Suffragant : Professeur Olivier Desaulnay Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à l’étranger J’adresse mes plus sincères remerciements

CITADINES Gamme COMPACTES Gamme ROUTIÈRES Gamme FAMILIALES Gamme PLAISIR Gamme ÉLECTRIQUE . 107 (à partir de 10 150 €) . 207 + (à partir de 13 200 €) . 2008 (à partir de 15 550 €) . 508 SW (à partir de 28 350 €) . 207 CC (à partir de 20 250 €) . I O N (à partir de 29 600 €) .Nouvelle 108 ( à partir de 10 150 €) . 208 (à partir de 12 400 €) . 3008 (à partir de 23 350 €) . 807 (à partir de 38 150 €) . 308 CC (à partir 27 450 €) . 208 XY (à partir de 21 950 €) . 3008 HYbrid4 (à partir de 36 450

TOULOUSE I LIRHE UMR CNRS 5066 Laboratoire Interdisciplinaire de recherche sur les Ressources Humaines et l’Emploi Centre de Recherche en Gestion EA 792 Institut d’Administration des Entreprises Le passage d’une certification ISO 9001 tel-00011414, version 1 - 18 Jan 2006 à un management par la qualité totale Thèse de Doctorat en Sciences de Gestion présentée et soutenue le 16 décembre 2002 par Jérôme LÉRAT-PYTLAK Jury : M. Hervé PENAN, Professeur, Université Toulouse I M. Vincent

François BECK, Observatoire français des drogues et des toxicomanies, Paris Ivan BERLIN, pharmacologie, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Paris Louis FRANCO, médecine générale, Nancy Karine GALLOPEL, socio-économie, UMR CNRS 6585, université de Rennes I, Rennes Gilbert LAGRUE, pneumologie, tabacologie, hôpital Chenevier, Créteil François LEBARGY, pneumologie, CHU Maison Blanche, Reims Félix NAVARRO, santé publique, Universités de Toulouse Coordination scientifique et éditoriale Catherine CHENU,

Université de RENNES I Année universitaire 2007-2008 FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES LICENCE ECONOMIE-GESTION 2 et AES 2 Cours de : M. Thierry Pénard et Eric Darmon Durée : 2 heures Documents et calculatrice interdits Première Session ____________________________________________________________ _______________ STRATEGIE DES FIRMES ELEMENTS DE CORRECTION APPLICATION 1 : LES STRATEGIES TARIFAIRES DE LA SNCF (8 POINTS) 1) Après avoir rappelé les principes et l’intérêt de la discrimination

vol. 6 n° 2, 1988. pp. 35-46. doi : 10.3406/pomap.1988.2000 http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/pomap_0758-1726_1988_num_6_2_2000 35 L'INFORMATION MEDICALE ENJEU DE LA GESTION HOSPITALIERE J. CHAPERON, F. RIOU et J.M. VIL LARD* i ; • Résumé Deux récentes directives ministérielles concernent la mise en relation de l'information médicalisée et des données administratives et financières des ments hospitaliers. Il s'agit du Plan de Médicalisation du Système d'Information (PMSI)

moitié de cette hausse devrait être imputable aux migrations. Cependant, la population étrangère de Suisse devrait rester très hétérogène et en 2018 près d’un quart de la population étrangère aura comme plus haut diplôme un titre du degré secondaire I (2018: 23%, 2003: 31%). Pour les Suisses, cette proportion devrait passer de 14% à 12%. 3 actualités ofs Introduction Le niveau de formation de la population est l’indicateur le plus courant pour quantifier le stock de capital humain d’un

Sophie JEANPERT COMPOSITION DU JURY Directeur de recherche Francis SALERNO Professeur à l’Institut d’Administration des Entreprises Université de Lille 1 Rapporteurs Jean-François LEMOINE Professeur à Panthéon Sorbonne Université Paris I Lars MEYER WAARDEN Professeur à l’Université Louis Pasteur de Strasbourg Suffragants Jean-Louis CHANDON Professeur à l’Institut d’Administration des Entreprises Université d’Aix Marseille III Dominique CRIE Professeur à l’Institut d’Administration

local gouvernment to make the way of a territorial solidarity taken in consideration in the model of the European integration. Discipline : Droit public – Droit de l’Union européenne 2 Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes I Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 5050) 9 rue Jean Macé – 35042 Rennes Cedex 3 

Ö Ñ Ö Ö Ð × Ò× ÕÙ ³ Ö Ò ÓÒØÖ × Ù ÓÙÖ× Ñ × ØÙ × Ø ÕÙ ÓÒظ ÒÚÓÐÓÒØ Ö Ñ ÒØ Ô Ùع ØÖ ¸ Ô ÖØ Ô Ð Ö Ð × Ø ÓÒ ØØ Ø × º ÁÐ× ×ÓÒØ Ù ÓÙÖ ³ Ù × Ñ× Ñ Ñ × Ò Ð × ÚÓ × ÔÐÙ× Ù×× ×ÓÙÚ ÒØ ÕÙ³ Ú Òغ È Ö ÓÖ Ö Ö Ò ÓÒØÖ ´ Ô Ù ÔÖ ×µ Ê Ò¸ à Р¸ ÅÓÑÓ¸ Ë ¸ È×Ý Ó¸ Ì Ù¸ Æ ¸ ÐÒ ¸ Рܸ ÊÓÞ ÒÒ¸ È ¸ ÌÓѺºº Ø ³ Ò ÓÙ Ð × Ö Ñ Òغ Å Ö ØÓÙ× ÔÓÙÖ Ð × ÓÒ× ÑÓÑ ÒØ׸ Ð × ×Ó Ö × ØÙ ÒØ ×¸ Ð × × Ù×× ÓÒ× Ò ÑÑ ×¸ Ð × ÙÜ ÑÓØ× Ð ×¸ Ð Ô Ö Ò ¸ Ð × ÔÖ ×¹Ñ Ö Ô ×¸ Ð × ÙÜ ×Ó Ø ¸ Ò Ò Ö ÚÓÐÙØ ÓÒ Ø ×ÙÖØÓÙØ ÚÓØÖ Ñ Ø º ÔÖ ×¸ Ð Ý Ð