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Norme comptable internationale 16 (IAS 16), Immobilisations corporelles Par BRIAN FRIEDRICH, M.Éd., CGA, FCCA (RU), CertIFR et LAURA FRIEDRICH, M.Sc., CGA, FCCA (RU), CertIFR Mis à jour par STEPHEN SPECTOR, M.A., FCGA Cet article s’inscrit dans une série d’articles de Brian et Laura Friedrich et de Stephen Spector sur la transition vers les Normes internationales d’information financière (IFRS) qui seront publiés dans le Reper. Aperçu Survol de l’IAS 16 Différences par rapport aux PCGR du Canada

s’appellent IAS (International Accounting Standards) pour celles qui ont été publiées de 1975 à 2000 et IFRS (International Financial Reporting Standards) pour celles publiées depuis 2001. À la différence du PCG qui est un code unique, ordonné logiquement, les normes IAS/IFRS sont une suite de textes numérotés dans l’ordre chronologique de leur publication. Chacun de ces textes est une norme relative à un problème particulier (exemples : IAS 2 Stocks, IAS 17 Contrats de location, IAS 23 Charges d’emprunt

.......................................................... 36 Les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles ................................................... 37 Valeur D'entrée: cas général ............................................................................................................... 37 Valeur D'entrée: cas particuliers ......................................................................................................... 38 1 Mémoire de fin d’études

Les incidences fiscales des normes IAS / IFRS en France Thomas Gruet - Institut supérieur du commerce de Paris Les incidences fiscales des IAS / IFRS en France Thomas Gruet Expertise juridique et fiscale Promotion 2004 Sous la direction de M. JR Pellas Institut supérieur du commerce de Paris A jour au 30 avril 2004 Avril 2004 1 Les incidences fiscales des IAS / IFRS en France Thomas Gruet Expertise juridique et fiscale Promotion 2004 Sous la direction de M. JR Pellas Institut supérieur

IAS 17 IAS 17 Norme comptable internationale 17 Contrats de location Cette version comprend les amendements qui résultent des nouvelles Normes et des Normes amendées publiées jusqu’au 31 décembre 2005. © IASCF 947 IAS 17 SOMMAIRE paragraphes INTRODUCTION IN1–IN13 NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 17 CONTRATS DE LOCATION OBJECTIF CHAMP D’APPLICATION DÉFINITIONS CLASSIFICATION DES CONTRATS DE LOCATION CONTRATS DE LOCATION DANS LES ÉTATS FINANCIERS DU PRENEUR Contrats de location-financement

aux normes comptables internationales dénommées « IAS » (International Accounting Standards) et à l’IFRS (International Financiel Reporting Standards) L’IASC (International Acconting Standard Comité) , chargé de cette normalisation est une organisation privée de normalisation comptables ; L’OICV (Organisme international des commissions de valeurs) , représentant la commission des communautés économiques Européennes est favorable a ces IAS , cela avec pour souci d’uniformiser la présentation

IAS 1 Présentation des états financiers Objet de la norme La norme présente les dispositions sur lesquelles repose l'établissement des états financiers ainsi que leur contenu, notamment pour en assurer la comparabilité. Contenu de la norme Les états financiers doivent faire référence à la totale conformité au référentiel IAS / IFRS. Les états financiers doivent être élaborés selon les hypothèses suivantes : • • • • • • la continuité d'exploitation, l'enregistrement comptable des engagements

Caractéristiques des états financiers Les éléments constitutifs des états financiers IFRS III. Etude des normes IAS/IFRS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 Tableau de flux de trésorerie IAS 38 Immobilisations incorporelles IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 11 Contrats de construction IAS 17 Contrats de location IAS 18 Produits des activités ordinaires Autres normes Présentation du séminaire 1. Objectif du séminaire L’objectif

IFRS…………………………………..P5 à P11 Chapitre1 : Synthèse de mes recherches sur le référentiel comptable marocain et international…………………………………………………….P5 à P12 A) Récapitulatif du travail que j’ai réalisé sur le CGNC marocain. B) Résumé de mes recherches sur les normes IAS-IFRS Chapitre2 : Mes déductions concernant les divergences entre IFRS et CGNC………………………………………………………………P12 à P15 Partie II : Mon Approche d’audit dans le secteur de la promotion immobilière………………………………………………P15 à P27 I] Mes principales étapes de la

cours de cette période. 18 Une entité applique IAS 2 Stocks aux coûts liés aux obligations de démantèlement, d'enlèvement et de remise en état du site sur lequel un élément est situé, obligation que l'entité encourt pendant une durée spécifique du fait de l'utilisation de cet élément pour produire des stocks au cours de cette période. Les obligations afférentes aux coûtscomptabilisés selon IAS 2 ou IAS 16 sont comptabilisées et évaluées selon IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventue