Ias 38 Immobilisations Incorporelles

composé d’un membre du Directoire ayant en charge la responsabilité des fonctions administratives et financières, du Directeur Financier, de la Responsable de l’Audit Interne en lien avec le Comité d’Audit afin d’assurer la transition vers les normes IAS/IFRS ; La nouvelle organisation juridique du groupe en trois pôles d’activité la communication par secteur homogènes d’activité, comme stipulé dans le référentiel IFRS ; A cet effet, le groupe Guy Degrenne a fait évoluer ses systèmes d’information et

pratiques comptables appelées normes IAS/IFRS. L'analyse de certaines normes clés sur la comptabilisation des actifs permettra ensuite de comprendre les évolutions du PCG français depuis 2005. CONNAISSANCES A ACQUERIR -Prise de conscience des diversités des pratiques comptables en Europe et de l'impact du processus de normalisation sur les comptes des entreprises françaises. -Compréhension et mise en application de certaines normes fondamentales du référentiel IAS/IFRS sur les actifs ayant été traduites

1)Actifs corporels…………………..20 2)Les actifs incorporels……………. 22 3)Dépréciation d' actifs à long terme , l'écart d'acquisition et des actifs incorporels………………………… 24 4) Actifs financiers ………………....26 5) Inventaire ……………………… 28

Tout savoir sur les normes IAS / IFRS Publié le 01/01/06 2 nouveaux principes comptables L'application de ces nouvelles normes nécessite de profonds aménagements informatiques, aussi bien dans les grands groupes que dans les PME-PMI. Le changement de référentiel comptable que vont connaître toutes les entreprises va transformer le fonctionnement des marchés financiers, des entreprises et des économies, d'une part, et l'élaboration des comptes, d'autre part. Moins médiatisé dans le grand public

INTERNATIONAL IAS/IFRS * Histoire, fonctionnement de l’IASB et les organismes internationaux de normalisations: * IASCF * IASC/IASB * IFRIC * SAC * Processus d'élaboration des normes comptables internationales * Enjeux des normes IAS/IFR et les principes * Impacts des IAS/IFRS et les

Rue de la Fontaine, 4 B-1000 Bruxelles LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES : ELEMENTS DE COMPARAISON ENTRE LE DROIT COMPTABLE BELGE ET LES NORMES IAS/IFRS U Travail présenté par Philippe Demeure pour l’obtention du graduat en comptabilité Année académique 2006 - 2007 INTRODUCTION : U U 4 6 6 U CHAPITRE I : U U INTRODUCTION DES NORMES IAS U U 1) U U U LE DROIT COMPTABLE EN BELGIQUE DEFINITION ET DEVELOPPEMENT DES NORMES IAS/IFRS U U 7 8 U 2) U U 3) U U U U U

COMPTABLES INTERNATIONALES IAS no Intitulé IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 8 Principes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs IAS 10 Événements survenant après la date de clôture IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 17 Contrats de location IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères IAS 24 Information relative aux parties liées IAS 27 États financiers consolidés et individuels IAS 28 Participations dans des entreprises

COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 16 (RÉVISÉE EN 1998) Immobilisations corporelles IAS 16, Comptabilisation des immobilisations corporelles, a été approuvée en mars 1982. En décembre 1993, IAS 16 a été révisée dans le cadre du projet Comparabilité et amélioration des états financiers. Elle est devenue IAS 16, Immobilisations corporelles (IAS 16 (révisée en 1993)). En juillet 1997, lorsque IAS 1, Présentation des états financiers, a été approuvée, le paragraphe 66 (e) de IAS 16 (révisée en 1993) (maintenant

la consolidation Utilité Objectifs Limites 1. Définition : La consolidation est une technique permettant de réunir les comptes de plusieurs entités ayant des intérêts communs mais préservant chacune sa personnalité juridique. Selon la norme IAS 27.4, les états financiers consolidés sont « les états financiers d’un groupe présentés comme ceux d’une entité économique unique ». 2. Historique : L'histoire de la consolidation remonte à plus d’un siècle. Quelques dates sont à retenir: Aux États-Unis

nouvelle loi impose que chaque poste du bilan et du compte de résultats comporte l’indication du montant relatif au poste correspondant de l’exercice précédent Dans le nouveau système comptable basé sur les normes comptables internationales (IAS/IFRS), le bilan prime sur le compte de résultats. En effet, dans la logique de ces normes, on s’intéresse d’abord aux éléments d’actifs et de passifs. Ceux-ci doivent être identifiés, évalués et comptabilisés pour figurer dans le bilan. Le compte