Ias 38 Immobilisations Incorporelles

Champ d'application IAS 41 s'applique à la comptabilisation des éléments suivants, lorsqu'ils sont liés à une activité agricole : actifs biologiques ; produit agricole au moment de la récolte; et subventions publiques. IAS 41 ne s'applique pas : aux terrains liés à une activité agricole (voir IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 40 "Immeubles de placement" ) ; et aux immobilisations incorporelles liées à une activité agricole (voir IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ). Définitions

au 31/12/05 Application des normes IFRS en vigueur à partir du 01/01/06 Préparation d’un premier bilan d’ouverture selon les normes applicables au 31/12/05 Une version unique des normes IFRS selon le référentiel en vigueur au 31/12/05 (IFRS + IAS + IFRIC + SIC). Les anciennes versions des normes en vigueur (antérieures au 31/12/05) ne doivent pas être appliquées. Les dispositions transitoires des normes IFRS en vigueur ne concernent pas les premiers adoptants. En pratique, toutes les normes

tageMémoire de fin d’études: Passage aux normes IAS/IFRS : cas pratique « COMANAV » Mémoire réalisé par : BENBOUIH SARA. ZOUHAIR HALIMA. Mémoire encadré par: Mr. ESSADIQ. Durée de stage: Du 15 Janvier au 15 Mars 2009. Travail effectué par : - AIT LAHCEN Mohammed MEDNAOUI Rajae - BELHAJ Selma Zakaria - BENBOUIH SARA NI Marouane - BENHADDOU Sarrah ROCHD Ahmed - BOUAIHI Sanae SAOUAB Ilham - BOUHZAM SARA HAIR - GUER- HalimaZOU- EL - Ham REMERCIEMENTS : Avant d’entamer la rédaction

Établir les états financiers en normes IAS / IFRS I_00dc17b-1.2,CURRENT Sommaire 1. Cadre général et introduction des normes IFRS 2. États financiers en normes IAS / IFRS 3. Provisions pour risques et charges 4. Avantages du personnel 5. Immobilisations incorporelles 6. Immobilisations corporelles 7. Contrats de location 8. Dépréciation d‟actifs 9. Stocks 10. Instruments financiers 11. Opérations en devises 12. Impôts différés 13. Produit des activités ordinaires 14. Information sectorielle

LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES: ETUDES ET RETRAITEMENTS 09/2008 Mme BAYA Souad Sommaire INDEX DES SIGLES ET ABREVIATIONS ......................................................................................... 1 INTRODUCTION ................................................................................................................................... 2 PARTIE 1 : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS .................................. 4 CHAPITRE 1 : CADRE

ECART D’ACQUISITION ET NORMES IAS/IFRS UNE ETUDE EMPIRIQUE DES PRATIQUES DES ENTREPRISES FRANCAISES Karine FABRE Anne-Laure FARJAUDON Allocataires-Moniteurs CREFIGE Université Paris Dauphine Place du Maréchal de Lattre de Tassigny 75775 Paris Cedex 16 Tél : 06.86.17.47.74 fabre@crefige.dauphine.fr farjaudon@crefige.dauphine.fr Résumé : Cet article tente de dresser un état des lieux du traitement comptable de l’écart d’acquisition à la veille de l’application des nouvelles normes internationales

I- LES CONVERGENCES ET LES DIVERGENCES ENTRE LE SYSTÈME COMPTABLE OHADA ET LES NORMES IAS/IFRS Dans un souci de comparabilité entre les états financiers d'entreprises de divers horizons, de bonne circulation de l'information financière, a été élaborée des normes au niveau international auxquelles toutes les entreprises, du moins celles font des appels publics à l’épargne, sont soumises. Ces normes comptables IAS/IFRS ont été établies depuis 2001 par l'IASB et s'appliquent depuis 2005 aux entreprises

mécanisme de passage vers le référentiel IFRS Moutai CHAOUKI 3 Plan du séminaire Introduction Harmonisation comptable internationale Philosophie du nouveau référentiel Moutai CHAOUKI 4 Plan du séminaire (suite) Immobilisations corporelles et incorporelles Contrats de location Dépréciation des actifs Variation du cours des monnaies Instruments financiers Impôt sur le résultat Provisions Avantages du personnel Produits des activités ordinaires Stocks Première application Moutai CHAOUKI

IAS 16 "Immobilisations corporelles" Définitions Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels qui sont détenus par une entité soit:  Pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services (Exemple: Equipement de production, Bâtiment industriel, Matériel roulant, engins, … etc),  Pour être loués à des tiers (Exemple: Immeubles, hangars de stockage, engins, camions, …etc), à des fins administratives (Exemple: Bâtiment administratif, véhicule, équipement

sécurité. La recherche de la normalisation comptable et financière sur le plan international n'est pas récente. En 1973, l’IASC (IASC: International Accounting Standards Committee) a été créé pour dresser des « Normes Comptables Internationales » (IAS : International Accounting Standards). Cette création a été suivie par l’adhésion des organisations comptables des plus grands pays du monde (l’Allemagne, l'Australie, le Canada, les Etats-Unis, le Japon, le Mexique, le Royaume Uni et l'Irlande). A