Ias 38 Immobilisations Incorporelles

819 19 886 124 142 $ 10 814 $ 38 100 27 076 21 879 97 869 $ (2 586) $ 10 182 5 763 (2 571) 10 788 $ 217 094 $ 279 513 236 247 267 659 1 000 513 $ (4 073) $ 10 280 5 322 (20 878) (9 349) $ 2012  216 861 $ 253 445 249 414 240 677 960 397 $ 2013 2 2011  2010 1 (119) $ 27 649 (29) (1 145) 26 356 $ 624 $ 31 680 10 561 4 674 47 539 $ 15 770 $ 38 706 20 692 13 817 88 985 $ 7

valeur mais au coût, amorti ou non. Par ailleurs, la juste valeur est aussi utilisée pour évaluer les actifs agricoles, les actifs du régime à prestations définies dans le cadre de l’évaluation des avantages du personnel, et, sur option, les immobilisations et les immeubles de placement au bilan2. La juste valeur d’un instrument financier peut être définie comme « le montant pour lequel un actif peut être échangé ou un passif émis entre deux parties volontaires bien informées dans le cadre d'une

(OECFM) (INSTAT) PLAN COMPTABLE GENERAL 2005 COHERENT AVEC LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES (IAS/IFRS) S O M M AI R E | |Page | |PREMIERE PARTIE :

f ! ! , La gestion des immobilisations corporelles et la rentabilité économique et i"mancière de l'ASECNA ~ ...............,.,.. ,..."."" .. _ .",.,~_ . .".".".",."., ...".... . .".. .. . ~ : . ....."., ..... . ......... ,..........." ..: .....: ...." ........................ .. . ' Présenté par: Mlle W. Aude Pélagie NIKIEMA Dirigé par: M. Alexis KOUASSI 2011 M0090MPTCF11 2 La gestion des immobilisations corporelles et la rentabilité économique

....................................... 37 37 38 2.3. Principes et points clés d’analyse ................................................................................................. 2.3.1. Investissements / Désinvestissements / Recherche et Développement ............................... 2.3.2. Immobilisations incorporelles, corporelles et goodwills ................................................... 2.3.3. Immobilisations financières ..........................................

créance . Titres de propriété Autres actifs Titres d'investissement . Bons du Trésor et valeurs assimilées . Autres titres de créance Titres de participation et emplois assimilés Créances subordonnées Immobilisations données en crédit-bail et en location Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Total de l’Actif Après répartition Avant répartition PASSIF Banques centrales, Trésor Public, Service des chèques postaux Dettes envers les établissements de crédit et assimilés . A vue

2003, relatif au traitement comptable des activités d’échange dans le cadre des transactions internet, Cf. avis n°2003-06 du 1er avril 2003 du CNC ; 6. n°2003-04 du 2 octobre 2003, relatif au traitement comptable des produits de cession des immobilisations réévaluées, Cf. avis n°2003-10 du 24 juin 2003 du CNC ; 7. n°2003-05 du 20 novembre 2003, relatif au traitement comptable des coûts de création de sites internet, Cf. avis n°2003-11 du 21 octobre 2003 du CNC ; 8. n°2003-07 du 12 décembre

indépendante, actuellement, l’IASCF regroupe plus de 150 organisations membres, ce qui représente plus deux millions de professionnels de la comptabilité. La qualité des travaux de l’I.A.S.C.F est reconnue ; il existe actuellement plusieurs dizaines de normes IAS et d’interprétations autorisées de celles-ci, représentant 1.300 pages ! b- Structure Pour réaliser ces objectifs, la structure de l’IASCF devait être organisée à une échelle mondiale, assurer l’indépendance

intermédiaire, ci-jointe, ne donne pas une image fidèle du résultat des opérations du semestre écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société Risma SA arrêtés au 30 juin 2009, conformément au référentiel comptable internationales (IAS/IFRS). Sans remettre en cause la conclusion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur le fait que la société Risma SA fait l’objet d’un contrôle fiscal débuté en 2009 et portant essentiellement sur l’Impôt sur les Sociétés (IS), l’Impôt

28 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2010 GROUPE SEB LE GROUPE SEB EN 2010 INFORMATIONS SOCIALES 1 ACCORDS COLLECTIFS (périmètre Monde) France Autres pays d’Europe occidentale Amérique du Sud Asie Pacifique Total 2010 23 38 6 3 6 14 90 2009 44 34 3 0 10 5 96 Europe centrale Amérique du Nord Au total, 90 accords collectifs ont été signés en 2010, dont 74 % à l’international. La réduction du nombre d’accords en France s’explique par la signature d’accords