Ias 38 Immobilisations Incorporelles

El Bachir HOUcHI Abdelhai BESSA Abdelhadi BENAllAl Président du directoire lbachir BENHMADE Mohamed ADIB Ahmed Réda TADIlI Ahmed El JAMRI Mohamed BElqZIZ Abdelaziz TRAcHEN Mohamed AllOUcH Abdelkhalek BENDRISS Ahmed ASSAlHI Mohamed BOUlGHMAIR 38  RAPPORT D’ACTIVITE 2011 UNE GESTION DES RISQUES AUx MEILLEURS STANDARDS La gestion des risques constitue une activité fondamentale pour la Banque afin d’atteindre ses objectifs stratégiques et pérenniser ainsi sa solidité. Dans ce

loi Loi 96-112 du 30 décembre 1996 relative au système comptable des entreprises, Loi 2001-65 du 10 juillet 2001, relative aux établissements de crédit, et Code des sociétés commerciales. I-2- Les normes comptables Les NCT 35,36, 37 et 38, et Les IAS 27,28, 31,IFRS 3, IFRS10, IFRS11et IFRS12 I-1 Les textes de loi a) Loi 96-112 du 30 décembre 1996 relative au système comptable des entreprises : l’article 24 soumet les entreprises qui : Contrôlent totalement d’autres entreprises, Les

volume en € 5,74 6,13 5,82 5,75 5,75 5,76 4,92 4,50 4,17 4,20 3,80 3,35 581 192 59 498 54 420 43 594 64 604 49 026 54 901 54 637 578 588 123 039 33 197 76 592 1 773 288 2012 + bas volume en € 3,41 3,80 3,85 3,30 2,78 2,72 2,80 2,45 2,75 110 579 127 349 38 440 54 593 49 645 30 129 53 603 175 513 195 200 Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Total Source : Euronext + haut en € 8,15 8,59 9,68 9,94 8,27 8,30 7,95 8,32 7,69 7,10 6,39 6,12 capitaux

individuels de la société CAR GROS pour les exercices clos aux 31 décembre 2008 et 2009 ; ▪ comptes consolidés la société ENNAKL Automobiles pour les exercices clos aux 31 décembre 2008 et 2009 établis selon les normes tunisiennes ainsi que les normes IAS IFRS ; ▪ procès-verbaux des Conseils d’Administration de la société ENNAKL Automobiles pour les exercices clos aux 31 décembre 2007, 2008, 2009 et pour l’exercice en cours jusqu’à la date du visa ; ▪ procès-verbaux des Assemblées Générales Ordinaires

Générale. DANONE - Document de Référence 2009 3 3 INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES Préambule En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission Européenne du 29 avril 2004 et du paragraphe 36 de la norme IAS 1, Présentation des états financiers, qui précise que doivent être présentées au minimum des informations comparatives au titre de l’exercice précédent, le présent Document de Référence incorpore par référence les informations suivantes : • les

obligataire Equilibre financier Fonds de roulement Part sociale Investissements Holding Rentabilité 1 PLAN I. LE BESOIN DE FINANCEMENT A. Le besoin de financement des investissements 1. Les investissements matériels 2. Les investissements incorporels 3. Les investissements financiers B. Les besoins de financement de l’exploitation 1. Le cycle d’exploitation 2. Les capitaux nécessaires à l’exploitation 3. Les capitaux fournis par l’exploitation 4. Les besoins de financement de l’exploitation

290,2 378,9 160,4 1 588,5 2 450,5 432,4 190,8 22 % 7 894 2007 1 625,1 414,5 423,7 288,0 356,6 155,9 1 459,8 2 480,5 485,5 196,5 25 % 7 455 1 Correspond aux capitaux propres hors part des intérêts non contrôlés. 2 Après application de la norme IAS 38 relative notamment au traitement des échantillons sur le lieu de vente et des dépenses de publicité. 3 La trésorerie nette retraitée inclut les placements financiers non liquides et les emprunts. 4 Correspond à la différence entre le résultat opérationnel

DES TABLEAUX Tableau 1 : Tableau des codes de plans tiers. ........................................................................... 32 Tableau 2 : Tableau de correspondance PCG- PCOP .............................................................. 38 Tableau 3 : Taux d’amortissement ........................................................................................... 41 Tableau 4 : Tableau d’amortissement.....................................................................................

responsable du Document de référence 8 5 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR 38 5.1. Histoire et évolution de la société 5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4. 5.1.5. Dénomination sociale et nom commercial de l’émetteur Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur Date de constitution et durée de vie de l’émetteur Informations complémentaires Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur 38 38 38 38 39 39 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES 2.1. Commissaires aux Comptes titulaires

financiers : Comment éviter les pièges - Guide destiné aux Directeurs administratifs et financiers Introduction à la norme IAS 39 Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation Avril 2009 Sommaire Page 1 Introduction ......................................................................................................... 3 2 Champ d’application de la norme IAS 39......................................................... 8 3 Distinction dettes/capitaux propres ....................