Ias 38 Immobilisations Incorporelles

Projet de Fin d’études Diplôme national du cycle normal de l’ENCG (Gestion Financière et Comptable) Les implications de l’adoption du référentiel international IAS/IFRS sur la réglementation comptable bancaire: Cas des instruments financiers (La norme IAS 39) Réalisé Par : ▪ Adil HAJAJI Septembre 2008 DEDICACES Que ce mémoire, soit un témoignage et une reconnaissance, à ma très chère famille, pour tout l’amour et le soutien qu’elle ne cesse de m’apporter dans la vie

l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp Rechercher sur le site: Home | Publier un mémoire | Une page au hasard le passage aux normes comptables internationales IAS- IFRS et impacts financiers par Ahmed Nait Nadir Université Ibn Zohr d'Agadir - Formation offchoring 2007 Dans la categorie: Economie et Finance Télécharger le fichier original Disponible en mode multipage DÉDICACES A mes chers parents

Normes comptables internationales « IAS - IFRS » ainsi que leurs applications sur le plan réel. Cette expérience me permettra ainsi d'acquérir une approche globale concernant le processus de travail au sein d'un cabinet d'expertise comptable. Dédicaces 1 Remerciement. 2 Avant propos 3 Sommaire 4 Introduction Générale .6 Partie I : Le cadre conceptuel de la normalisation internationale IAS-IFRS Introduction 10 Chapitre 1 : L'adoption des normes IAS-IFRS Section I : Les référentiels

de comptabilisation.  L’IFRS pour les PME est un document séparé et distinct qui est organisé par thème. Il ne suit pas la numérotation des IFRS complètes ; il ne contient pas non plus de références croisées aux IFRS complètes, excepté pour IAS 39 Instruments financiers : comptabilisation et évaluation. L’IASB envisage d’entreprendre une revue approfondie de la mise en œuvre de l’IFRS pour les PME après la publication de deux années d’états financiers appliquant la norme ; puis elle prévoit

une entreprise associée ou une coentreprise sur ses distributions de dividendes à l'entité présentant les états financiers. 3) [Supprimé] 4) La présente norme ne traite ni des méthodes de comptabilisation des subventions publiques (voir IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations ŕ fournir sur l'aide publique) ni des crédits d'impôt à l'investissement. Toutefois, la présente norme indique comment doivent etre comptabilisées les différences temporelles résultant de

Régime juridique, comptable et fiscal de la réévaluation des immobilisations corporelles (Terrains et constructions) I. Aspects juridiques  de la réévaluation : Le code des sociétés commerciales ne contient pas de dispositions particulières concernant les méthodes d’évaluation des éléments d’actif et de passif. Il renvoie expressément aux normes comptables. En effet, l’article 201 du code des sociétés commerciales stipule que « à la clôture de chaque exercice, le conseil d’administration établit

Sommaire Première partie : Définition de la norme : I. La norme IAS 16: a. Publication : La dernière version révisée d'IAS 16 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003. Cependant, cette norme a fait l'objet de nombreux amendements, dont certains ont été adoptés au niveau européen. b. Objectif de la norme: L’objectif d'IAS 16 consiste à prescrire le traitement comptable pour les immobilisations corporelles de sorte que les utilisateurs des états financiers puissent distinguer

2. LE CADRE CONCEPTUEL 3. LES ETATS FINANCIERS EXIGES PAR LE REFERENTIEL INTERNATIONAL 4. LES NORMES IFRS II. ACTIFS HORS INSTRUMENTS FINANCIERS 1. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3. REEVALUATIONS D’ACTIFS 4. IMMEUBLES DE PLACEMENT 5. COUT DES EMPRUNTS 6. DEPRECIATION DES ACTIFS IMMOBILISES

fiable et fidèle mais doit aussi représenter un langage universel. Ce vaste mouvement s’est traduit par l’adoption d’un ensemble de normes comptables internationales dénommées IAS/IFRS[1]. Sans oublier que la mondialisation a joué un rôle important pour l’accélération du processus de l’adoption. Les normes IAS/IFRS sont élaborées par l’IASB[2] (International Accounting Standards Board) crée en 1973 par les instituts comptables de 10 pays. Ces normes établissent des règles communes

évidemment un impact sur le CDR (en parallèle). Trois points sont développés dans les normes IFRS : La gestion des immobilisations La gestion des titres La gestion des passifs Pour les éléments non traités par les normes IFRS, il est d’usage de se référer à la pratique international notamment les US GAAP. Au niveau du CDR, 4 normes y sont spécifiquement consacrées : 1) IAS 18 sur le produit des activités ordinaires : cette norme s’intéresse à la reconnaissance du CA dans l’entreprise.