Identification Fiscale Port De Mohammedia

Pôle comprend deux volets : • Un volet Sécurité & Sûreté : • Il se charge de définir la politique de l’ONCF en matière de sécurité ferroviaire et de sûreté des biens et des personnes : évaluation du niveau de sécurité dans le réseau, identification des grands risques résiduels et pilotage du système de management de la sécurité : suivi des indicateurs, définition des plans d’actions d’amélioration; • Il procède à des audits de sécurité à son initiative ou à la demande de la Direction

personnes relevant de la DRH) notre recherche s’est appuyée sur un diagnostic de l’existant. Ce dernier a pour but d’énumérer les problèmes qui entravent la bonne exploitation et gestion des informations RH. Il a également pour but d’aboutir à une identification des écarts entre le modèle de référence du TDB social et les indicateurs/mesures déjà en place à la SAMIR 14/04/2007 Page : 12/178 Tableau de Bord RH : Cas SAMIR Thèse Professionnelle Version Date 1.0 14/04/2007 MRH ISCAE

rédigeant le discours sur l’histoire universelle, Ibn Khaldoun avait une conception significative de l’institution douanière1. Selon le philosophe arabe, ”les dynasties à leurs débuts restaient fidèles au bédowinisme2. Elles dépensent peu. Leurs recettes fiscales dépassent largement leurs dépenses. Mais par la suite, l’État prend les usages de luxe qui vont avec la culture sédentaire. Ces dépenses augmentent. Les impôts ordinaires n’y suffisent plus. Le pouvoir doit donc imaginer de nouvelles recettes. Il

Direction Générale Des Impôts la direction Générale des impôts (dGi) est une direction centrale du Ministère de l’économie et des finances. Sa principale mission consiste à assurer les recettes fiscales. A ce titre, elle détermine les bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d’Etat (TVA, IS, IR, droits d’enregistrement), ainsi que certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales (notamment taxe d’habitation, taxe des services communaux, taxe professionnelle). A fin 2011

Commerce Extérieur Création : 1959 Forme juridique : Société Anonyme Capital : 1.587.513.900 DH Siége social : 140 Avenue Hassan II Casablanca 20000 Registre de Commerce : 27.129 CASA Identification Fiscale : 01085112 Patente : 35502790 CNSS : 10.2808.5 PDG : Othman BENJELLOUN Effectif: 4592 collaborateurs Site Web : www.bmcebank.ma 1- Historique des faits marquants de la BMCE BANK:

: Levures de panification et Améliorants Siège social : Fès Q.I Sidi Brahim Rue 806 Capital social : 30.989.300,00 DHS N° d’identification fiscale : 04500783 N° de patente : 13246073 N° de CNSS : 1582164 Crée en 1975, la LESAFFRE MAROC est depuis 1993 majoritairement détendue par le groupe

34 5.2.3 Des mécanismes de financement ciblés exclusivement sur la formation en secteur formel 34 5.3.1. L’assouplissement des réglementations fiscales et sociales 36 5.3.2 L’assouplissement de la réglementation de formation professionnelle 36 5.3.3. La restructuration de l’offre de formation en fonction d’une identification précise de la demande du secteur informel 36 5.3.4 La mise en synergie des solidarités territoriales en faveur des plus démunis 36 6. Quelques

faisabilité d’un projet de création : un centre de bien être Sommaire : Introduction………………………………………..….2 Etude commerciale …………………………………3 Etude technique…………………………………….12 Etude juridique………………………………………25 Etude fiscale…………………………………………..29 Etude financière……………………………………..31 Conclusion………………………………………………36 Annexes………………………………………………….37 Introduction L’explosion du nombre de salles de sport dans les principaux pôles du pays se voit comme un véritable

..................21 4. La mise en œuvre du contrôle interne................................................................22 a. Appréciation des préalables........................................................................22 b. Identification des dispositifs spécifiques du contrôle interne.....................23 c. Validation de la cohérence..........................................................................24 CHAPITRE III : LES SYSTEMES ET LES PROCEDES COMPTABLES.......

[pic] Rapport de stage Sous le thème : LA GESTION DU SERVICE MARCHES  L’agence nationale des ports -Direction régionale du port de Casablanca- [pic] Encadré par : Elaboré par : Mr. MABROUKI Mohamed HAmilou Année universitaire : 2008-2009 Dédicaces Avec beaucoup d’émotions Je tiens à dédier ce modeste travail à mes parents, source d’inspiration, d’encouragement