Immobilisation incorporelle

des immobilisations : • Les immobilisations incorporelles (compte 20) : actifs sans substance physique (logiciels, fond commercial..) • Les immobilisations corporelles (compte 21) : actifs physiques (terrain, matériel, mobilier…) • Les immobilisations financières (comptes 26 et 27) : ce sont des titres (actions, obligations) ou des prêts accordés. 3. Enregistrement : • Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles achetées

Section 1: Les immobilisations mises en concession par le concédant. Section 2: Les immobilisations mises en concession par le concessionnaire. Section 3: Immobilisations du domaine concédé financées par le fonds de travaux. Section 4: Immobilisations du domaine concédé financées par les tiers : Deuxième partie: Traitement comptable des immobilisations selon les normes IAS, IFRS.

passifs dans le cours normal de l’activité. ------------------------------------------------- Immobilisations incorporelles (IAS 38) Immobilisations incorporelles : Selon le SCF, une immobilisation incorporelle est un actif identifiable, non monétaire et immatériel, contrôlé et utilisé par l'entité dans le cadre de ses activités ordinaires». Comptabilisation Une immobilisation incorporelle doit être comptabilisée dans le bilan si : - il est probable que des avantages économiques futurs

droit de reprise inscrit au compte de résultat. 105. Ecarts de réévaluation. 1052. Ecarts de réévaluation (immobilisations non grevées d’un droit de reprise). 1053. Ecarts de réévaluation (immobilisations grevées d’un droit de reprise). 10531. Ecarts de réévaluation (immobilisations grevées d’un droit de reprise avant la dissolution de l’association). 10532. Ecarts de réévaluation (immobilisations grevées d’un droit de reprise à dissolution de l’association). 106. Réserves. 1062. Réserves indisponibles

consolidé6 Principes comptables 6 Principe de consolidation 7 Regroupement d’entreprise 7 Méthode de conversion 7 La valeur des immobilisations nettes8 Les immobilisations incorporelles8 Couts d’exploration 9 Ecarts d’acquisition et autres immobilisations incorporelles 9 Recherche et développement 10 Les immobilisations corporelles10 Autres immobilisations corporelles 10 Dépréciation des actifs immobilisés 11 La valeur d’exploitation : les stocks (note 15)11 La valeur disponible, la

I : LA DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS (LES AMORTISSEMENTS)Les immobilisations sujettes à des dépréciations font l’objet à la fin de l’exercice à des corrections qui prennent la forme d ‘amortissement et / ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et ou 29. Les comptes d’une immobilisation pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques : · 21- immobilisations en non valeurs. ·

BP 6495 00.212.37.57.81.05 Téléphone : 00.212.37.57.81.90/91/92/93 Fax : SOMMAIRE Introduction Cadre conceptuel de la comptabilité de l’Etat Norme 1 : Les états financiers Norme 2 : Les immobilisations incorporelles Norme 3 : Les immobilisations corporelles Norme 4 : Les immobilisations financières Norme 5 : Les stocks Norme 6 : Les créances de L’actif circulant Norme 7 : Les composantes de la trésorerie de l’Etat Norme 8 : Les dettes de financement et coût des emprunts Norme 9 : Les

d’Immobilisation Afin d’avoir une meilleure gestion des immobilisations, il est nécessaire de créer des outils permettant de comprendre le processus d’immobilisation. 1 Contexte de réalisation des procédures 1 Qu’est-ce qu’une immobilisation ? Par définition, les immobilisations sont les éléments destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise. Elles ne se consomment pas par le premier usage. Cependant ces immobilisations font l’objet d’amortissement pour dépréciation comme

performants, une grande efficacité du processus de gestion du Groupe, une qualité et une efficacité indiscutable sont autant d’atouts majeurs que GDF Suez ne cesse d’exploiter. II. Immobilisations corporelles a) Méthode de valorisation Concernant la méthode comptable de valorisation, l’IAS 36 « Immobilisations corporelles » laisse le choix aux entités entre le modèle du coût historique et celui de la réévaluation par la juste valeur. Dans le cas de GDF Suez il privilégie la méthode du coût

titres de créance Titres de propriété Autres actifs Titres d’investissement Bons du Trésor et valeurs assimilées Autres titres de créance Titres de participation et emplois assimilés Créances subordonnées Immobilisations données en crédit-bail et en location Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles TOTAL DE L’ACTIF 31/12/11 149 239 6 911 960 5 744 233 1 167 727 8 848 604 3 977 756 1 206 407 3 445 580 218 861 54 532 54 532 132 197 793 996 31 203 176 291 17 098 022 31/12/10 (en milliers