Immobilisation incorporelle

résultat avant impôt – impôt sur les résultats L amortissement des immobilisations ) L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations se dépréciant avec le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence). ) La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage. ) L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital) ) L’amortissement permet de répartir

comptabilité. D'une manière générale, le Plan comptable établit une relation entre les rubriques du bilan (du système développé) et les opérations économiques et financières classées selon une optique fonctionnelle. ACTIF PASSIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Participations et autres titres Créances rattachées à des participations et prêts Stocks et en-cours Créances d’exploitation Créances diverses Trésorerie positive Valeurs mobilières de résultante financière (placements

Financement Diminution des dettes de Financement Comptes d'Actif Immobilisé Immobilisation en non-valeurs Frais Préliminaires Frais de Constitution Frais préalables au démarrage Frais d'augmentation du capital Frais sur opérations de Fusion, scissions et transformations Frais de prospection Frais de publicité Autres frais préliminaires Charges à répartir sur plusieurs exercices Frais d'acquisition des immobilisations Frais d'émission des emprunts Autres charges à répartir Primes de remboursement

Comptes d'immobilisations 20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 201. Frais d'établissement. 205. Concessions, brevets, licences 206. Droit au bail. 207. Fonds commercial 21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211. Terrains. 213. Constructions. 2131. Bâtiments. 2135. Installations générales, agencements, aménagements des constructions. 215. Installations techniques, matériel et outillage industriels. 2154. Matériels industriels. 2155. Outillages industriels. 218. Autres immobilisations corporelles. 2181. Installations

Capitaux propres assimilés CLASSE 2 : COMPTES D'ACTIF IMMOBILISE 21 Immobilisations en non-valeurs 211 Frais préliminaires 212 Charges à répartir sur plusieurs exercices 213 Primes de remboursement des obligations 22 Immobilisations incorporelles 221 Immobilisation en recherche et développement 222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires 223 Fonds commercial 228 Autres immobilisations incorporelles 23 Immobilisations corporelles 131 Subventions d'investissement 135 Provisions réglementées

par des conditions d'exercice de l'activité, soit parce que leur maintien en charges est impropre à donner une image fidèle du résultat. Elles figurent au bilan dans les charges immobilisées et ne doivent être confondues ni avec des immobilisations incorporelles ayant valeur économique, ni avec les provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices. Leur répartition “sur plusieurs exercices” s'effectue par amortissements directs. Selon les dispositions des normes IAS/IFRS, les charges

début de l’exercice Augmentations : dotations de l’exercice Diminutions : amortissements afférents aux éléments sortis de l’actif et reprises Montant des amortissements à la fin de l’exercice IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Frais d’établissement et de développement Autres immobilisations incorporelles Terrains TOTAL I TOTAL II CY PE PI PM PR PV PZ QD QH QL QP QU / 0N 240459 240459 169304 EL PF PJ 71155 EM PG PK 36375 EN PH PL PQ PU PY 65458 107530 1 er E X E M P L A I R

approfondie Evaluation des immobilisations I. Définition et classification des immobilisations A. La notion d’immobilisation D’après le PCG les immobilisations désignent tous les éléments destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise de l’entité. On parle aussi de l’actif immobilisé, ensemble des biens qui ne disparaissent pas dès la 1ère utilisation ex : le stock n’est pas une immobilisation Titre de participation : considéré comme une immobilisation Il existe un autre critère

financiers soient conformes au SCF ; | | |- Détermination de la valeur comptable et de la durée de détention de certains actifs (immobilisations, placements, ....) ; | | |- Décision de présenter ou non un rapport financier intermédiaire ;

CLASSE 2 : COMPTES D'ACTIF IMMOBILISE 21 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS 211 Frais préliminaires 2111 Frais de constitution 2112 Frais préalables au démarrage 2113 Frais d'augmentation du capital 2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations 2116 Frais de prospection 2117 Frais de publicité 2118 Autres frais préliminaires 212 Charges à répartir sur plusieurs exercices 2121 Frais d'acquisitition des immobilisations 2125 Frais d'émission des emprunts 2128 Autres