Immutabilité

productif de ces communautés qui se suffisent à elles-mêmes, se reproduisent constamment sous la même forme et, une fois détruites accidentellement, se reconstituent au même lieu et avec le même nom, nous fournit la clef de l'« immutabilité des sociétés asiatiques », immutabilité qui contraste d'une manière si étrange avec la dissolution et reconstruction incessantes des « États » asiatiques, les changements violents de leurs dynasties. La structure des éléments économiques fonda. mentaux de la société

TRADITIONNEL Selon ce principe dans sa définition ancienne, les parties ne peuvent librement modifier l’objet du litige tout au long du procès qu’elles ont engagé, elles ne peuvent en changer ni la définition, ni le cadre. Cette idée d’une immutabilité, on peut en trouver une trace à l’article 4 quand il dit que « les prétentions des parties sont fixées par l’acte introductif d’instance et par les conclusions en défense ». Si bien que selon une première lecture on pourrait en déduire qu’une fois

police civile. L'idée, c'est que le nom est un moyen d'identification des personnes imposé par la société. On dit que le nom à ce titre là est un élément de l'état civil des personnes. On en déduit deux conséquences: Le caractère immuable du nom (immutabilité du nom de famille) et l'usage du nom est obligatoire! Toute personne est tenue d'utiliser son nom de famille au moins dans les actes publiques (ex: mariage). Cette obligation vaut pour l'intéresser mais aussi pour les tiers. Dans les relations

rattachent aux prétentions originaires par un lien suffisant. Il résulte de l’article 4 que les juges du fond sont liés par les conclusions prises devant eux et ne peuvent modifier les termes du litige dont ils sont saisi. Il arrive pourtant que cette immutabilité de l’objet du litige à l’égard du juge soulève des difficultés. L’une de ces difficultés tenant au fait que le juge s’arroge parfois le pouvoir d’expliciter des prétentions implicites (les parties ont la maitrise de la chose litigieuse, c’est-à-dire

poursuites judiciaires en d'une personne qui se trouve dans Parlement) ; au sens large, vue d'assurer le libre exercice de une situation déterminée méconnaissance du Droit en leur mandat général 85 services publics ; elle permet au Immutabilité Inaliénabilité titulaire d'un contrat administratif Droit civil : qualité de ce qui ne doit pas changer de demander à l'Administration l'indemnisation préjudice Impenses partielle subi, au survenance cas

de les affecter. Deux éléments : -­‐ Une réelle confiance dans le maintien du texte -­‐ Confiance légitime, non détournée Parfois, CJUE est presque irresponsable quand elle consacre des principes. Denys de BECHILLON parlera dans ce cas d’une « immutabilité du droit sans préavis ». (Prof : non c’est excessif de dire ça.) Ex de préjudice des opérateurs économiques : France a interdit la circulation des déchets en provenance d’autres EM sur son territoire. Décision prise avec précipitation. Entreprise

lettre par lettre, antérieure aussi aux choses, qui s'essaient maladroitement a l'imiter. Elle n'aurait qu'à se distraire un instant d'elle-même pour sortir de son éternité et, par là, coïncider avec tout ce savoir et avec toutes ces choses. Son immutabilité est donc bien la cause de l'universel devenir. Tel fut le point de vue de la philosophie antique sur le changement et sur la durée. Que la philosophie moderne ait eu, à maintes reprises, mais surtout à ses débuts la velléité d'en changer, cela

induction. Mais, d'un autre côté, si la science 993a se Ar. a reproché aux Platoniciens (1, 992a 25) de ne pas expliquer le mouvement. Il reprend ici sa critique. Les Platoniciens ne donnent pas la cause du mouvement, les Idées étant, de par leur immutabilité essentielle, une cause de repos et d'immobilité. (...) 26 L'Être n'est pas un genre (cf. Γ, 2) mais un πολλαχως λεγομενον, qui s'applique à toutes les catégories de l'Être (substance, qualité, quantité, relation, etc.), et, comme tel, il

stabilité des institutions qu'il ne conviendrait pas de modifier à tout propos et trop fréquemment ; - une trop grande lourdeur risquant de faire avorter des modifications nécessaires à l'adaptation du statut de l'Etat qui ne saurait prétendre à une immutabilité absolue face aux réalités et besoins nécessairement changeants. La conciliation de ces deux exigences contradictoires justifie l'insertion dans la Constitution d'une procédure destinée à canaliser ce pouvoir de modification. A. L'INITIATIVE

manifeste et réabsorbe infatigablement. C’est le centre du plan horizontal, d’où s’irradie l’énergie du plan vertical, de l’axis mundi, qu’il diffuse jusqu’à encadrer un espace ; comme un obscur vortex qui générera tous les gestes mutables malgré son immutabilité, étant ainsi toutes les choses simultanément, le point originel et tout autre point de la circonférence, l’essence et la substance, Purusha et Prakriti, et tous les degrés possibles de la manifestation des principes dans la création, ou être universel3