Impots Indirects Au Maroc

|Impôt/Ta|Article | | | | |xe |Loi/ |I. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS |Référence |Observation | | |Décret | | | | | | |D'essence essentiellement fiscale ces éléments répondent à des limitations

valorisation du marché visé ? quel est le volume du marché visé ? o Quels sont les perspectives d'évolution du marché ? o Quel est le pourcentage du marché visé par l'entreprise ? o Quels sont les concurrents directs ou indirects identifiés ? o Quels sont les éléments de différenciation par rapport à la concurrence ? o Quel mode ou réseau de distribution est susceptible d'être mis en place ? • C. Description de l'équipe o Qui sont les

générale sur la consommation qui frappe en principe tous les biens et services consommés ou utilisés au Maroc, qu'ils soient d'origine nationale ou étrangère. C'est une taxe indirecte, normalement "répercutée" sur le consommateur final, lequel en supporte la charge définitive. www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 19 NOTIONS GENERALES : Impôt indirect; Impôt sur la dépense; Impôt réel; Impôt sur la valeur ajoutée Pour le consommateur final. www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 20 MECANISME DE T.V

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION DEPLOIEMENT DE L’ABC AU NIVEAU DE MAROC PHOSPHORE JORF LASFAR GROUPE OCP Réalisé par : Mme MERYEM MAROUF Directeur de recherche : Pr. ABDELGHANI BENDRIOUCH Encadré par : M.MOHAMMED CHOUBAILI Octobre 2006 REMERCIEMENT Je tiens à exprimer mes vifs remerciements à tous ceux qui m’ont aidée à réaliser ce travail, particulièrement : Monsieur GUERGACHI Abdelmajid, Directeur du Pôle Chimie au groupe OCP, pour la confiance qu’il m’a

Dossier Distribution Table des Matières * * INTRODUCTION * 1- LE MARCHE DU PRODUIT L’offre * 1-1-1 Le secteur de jus au Maroc : les intervenants * 1-1-2 Les facteurs d’environnement du marché : PESTEL * 1-1-3 Les 5 forces de porter : fournisseurs, clients , …) * 1-1-4 Focus sur 2-3 intevenants : ( marques, innovations , Pubnicités…) La demande des clients * 1-2-1 Des données statistiques : (cabinet Neilsen ,des etudes ) * 1-2-2 Image des marques et des produits

synthèse en dernier le lieu la création des sociétés. Volet fiscal : 1) TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles de présentation de service artisanales et aux opérations d'importation. b. Les taux de TVA au Maroc : 7 % : Eau, électricité, produits pharmaceutiques, opérations bancaires .... 14 % : Travaux immobiliers, transports

Direction Générale des Impôts (DGI), chargée pour le compte de l’Etat et de des collectivités territoriales des tâches d’assiette (qui représentent 80% de l’ensemble des tâches de la Direction), de liquidation et de contrôle des impôts ; Cette dernière gère principalement les impôts directs (IS et IR), la TVA et les droits d’enregistrement et timbres, alors que les impôts indirects ainsi que les droits de douane relèvent de la Direction Générale des Douanes et Impôts Indirects. Une autre administration

 MONTAGE,  PILOTAGE,  ENJEUX  ET  PERSPECTIVES  :  ........  26 1.  Introduction  Générale  :  .................................................................................................................  26 2.  La  réforme  portuaire  au  Maroc  :  ...................................................................................................  27 3.  Rapp  :  ............................................................  29 4.  Récapitulatif  :  Tanger-­‐Med  I  ..............

ROYAUME DU MAROC MINISTER DE FORMATION PROFFSSIONNEL ET PROMMOTION DE TRAVAIL Département de la formation professionnel Direction de recherche et ingénierie de la formation Académie régionale SOUSS MASSA DARAA INSTITUT DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE TINGHIR Sous thème : Les activités de Fiduciaire Branche : Technicien Comptable d Entreprise Réalise par : -ABDELLATIF TOUALEB -TARIK AIT MAZIH -NADIA

ROYAUME DU MAROC Ministère de l’Agriculture et de la Pêche Maritime Département de la Pêche Maritime HALIEUTIS Stratégie de développement et de compétitivité du secteur halieutique marocain à l’horizon 2020 Mme Sabah LAZRAQ Directrice des Industries de la Pêche SOMMAIRE 1 PRÉSENTATION DU SECTEUR HALIEUTIQUE MAROCAIN A. Contribution du secteur à l’économie marocaine B. La ressource halieutique C. La flotte de pêche D. Les infrastructures portuaires E. La