Impots Indirects Au Maroc

l’étude de marché. L’étude de marché est une aide à la décision. Elle vise trois objectifs : * Le premier objectif, la connaissance du marché, consiste à vérifier si le marché existe réellement et à estimer son évolution élargie (directe et indirecte) mais aussi à identifier tous les obstacles et problèmes à résoudre sur ce marché. * Le deuxième objectif, la définition des choix et d’apporter une réponse en termes de cible visée et de positionnement par rapport à la concurrence notamment

pour les prochaines campagnes agricoles, mais provoquant des pertes importantes sur les superficies programmées et une dégradation du rendement moyen à l’hectare. www.cosumar.co.ma 8, rue Mouatamid Ibnou Abbad - BP. 3098 - 20 300 Casablanca - Maroc 1 Tél.: +212 522 67 83 00 - Fax : +212 522 24 10 71 S.A. au capital de 419.105.700 Dirhams - R.C. Casablanca 30037 - Patente 30701380 - T.V.A. 616051 - C.N.S.S. 1928003 RÉSULTATS 2010 & PERSPECTIVES 2011 PERFORMANCES DU GROUPE

6 a) Mise à la consommation 6 b) Admission temporaire (AT) 6 c) Admission temporaire pour le perfectionnement actif (ATPA) 6 d) Monde à travers d’autres bureaux de douane en dehors du port Tanger Med 6 e) Autres zones franches au Maroc 6 1.2 Procédure 7 2. Monde via le port de Tanger Med 9 2.1 Procédure 9 III. Entrées 11 1. En provenance du territoire assujetti 11 1.1 Scénarios 11 1.2 Procédure 12 2. En provenance du port de Tanger Med 13 2.1 Procédure 13 IV. Autres

administratifs marocains sont habilités sur le fondement des dispositions de l'article cité ci-dessus, à connaître de tous les litiges portant sur l'application des textes législatifs et réglementaires afférents aux impôts directs et indirects, à la TVA, aux droits d'enregistrement et du timbre, et aux impôts locaux. Toutefois, les juridictions judiciaires restent compétentes en ce qui concerne: • le contentieux répressif en matière des douanes; • la notification par ordonnance de l'état de liquidation

 CONCEPTION,  MONTAGE,  PILOTAGE,  ENJEUX  ET  PERSPECTIVES  :  ........  26 1.  Introduction  Générale  :  .................................................................................................................  26 2.  La  réforme  portuaire  au  Maroc  :  ...................................................................................................  27 3.  Rapp  :  ............................................................  29 4.  Récapitulatif  :  Tanger-­‐Med  I  ..................

Section II: Les cautions fiscales et douanières: 1. les cautions fiscales: Les caution délivrées auprès de l’administration fiscale se présentent généralement sous les deux formes principales suivantes: a- Les cautions auprès des services des impôts indirects: Elles ont pour objet de garantir le paiement des taxes inférieures de consommation appliquées sur certains ouvrages et marchandises importés de l’étranger ou produits de territoire douanier. Les plus courantes sont celles accordées aux producteurs

Remerciements Tout d’abord, je tiens à remercier Monsieur SAHABI d’avoir accepté de passer mon stage sous sa direction au sein de Marsa Maroc . De même, je remercie Monsieur MEJDOUBI responsable de la division de la gestion Budgétaire qui m’a fourni toute information dont j’avais besoin Je remercie également MONSIEUR HAMANE responsable de Division de contrôle de gestion , pour l’attention dont il a fait preuve à mon égard lors

 Au sein de : Chic Ethnic -Rabat- Artisanat du Maroc Service : Marketing et contrôle de Gestion. Sous le thème : Le traitement des factures, gestion de barre de données et Marketing. Réalisé par : Ounssa ADARRAZ .   Il n'est jamais facile pour un étudiant de trouver un stage, c'est pourquoi je remercie l'entreprise CHIC ETHNIC de m'avoir accueillie. Je tiens à remercier tout particulièrement Mme Yasmina AOUAD, directrice associé de l'entreprise CHIC ETHNIC qui m'a

culturels et que plus particulièrement la protection de la personne dans sa vie familiale, sa vie privée, son domicile et sa correspondance constitue un aspect très important du droit à un logement suffisant. Conscient de l’importance du logement, le Maroc, membre de ces comités, a depuis l’indépendance jusqu’à nos jours déployé des efforts remarquables à tous les niveaux, pour permettre a tout citoyen d’avoir un logement convenable. En effet, la fiscalité immobilière joue un rôle prépondérant face à

4L Trophy est le premier évènement étudiant sportif et humanitaire d’Europe.   C’est   aussi   plus   de   1500   équipages   de   2   étudiants   qui   parcourent   6000  kms  dont  600  de  pistes  désertiques  entre  Paris  et  le  cœur  du  Maroc.   Muni   d’une   boussole   et   d’un   roadbook,   les   équipages   relient   les   différents contrôles de passage à travers les montagnes,  cours  d’eau  et  dunes.   Ce  raid  est  une  vraie  course  d’orientation ! Un Itinéraire Un parcours