Indication géographique protégée

sur deux sites différents : les Catalpas, la Maison Verte et la Nouvelle Maison (pour les personnes vieillissantes). L’établissement est situé dans le centre ville de Fenouillet, une ville de 3500 habitants au nord de Toulouse. Cette situation géographique est essentielle pour les résidents des Catalpas car la proximité des transports en communs et des commerces permet à certains d’entre eux de préserver et d’entretenir une certaine autonomie, notamment sur les déplacements et les courses. Cet

Ruyer, L’utopie et les utopies, P.U.F., 1950, p.9. 4 1- Le décor Selon Guillaume Budé, l’île d’utopie se trouve située hors des limites du monde connu : on ne peut la situer sur aucune carte, mais on peut l’imaginer en renversant les données géographiques les plus courantes : c’est pourquoi, elle n’est en aucune contrée. More luimême s’attachait à décrire la géographie et l’histoire de l’île afin d’en mieux caractériser les mœurs. Il soulignait la situation, les dimensions et la configuration de

3) Définitions des zones et bus de distribution - Zone de diffusion d'alarme (ZA) : La Z.A. est la zone géographique dans laquelle le signal d'alarme générale est audible pour donner l'ordre d'évacuation. 12 - Zones de compartimentage (ZC) : La Z.C. est la zone géographique dans laquelle la fonction Compartimentage est assurée. - Zone de désenfumage (ZF) : La Z.F. est la zone géographique dans laquelle la fonction désenfumage est assurée. - Zones de détection (ZD) : La zone de détection est

toute liberté, et le droit de rechercher, recevoir et diffuser les informations et les idées par tout moyen et sans limite géographique”. De même, le Pacte international des droits civils et politiques précise que « toute personne a droit à la liberté d'expression, y compris le droit de rechercher, recevoir et diffuser tous types d’informations et d’idées, sans limite géographique, sous une forme orale, écrite, imprimée ou artistique, ou par tout autre moyen de son choix ». Pour sa part, la Déclaration

▪ Cure thermale justifiée pour cause médicale et opposition de l'employeur non justifiée (Cour de cassation, Chambre sociale, 21 avril 1988, n° 85 - 42.049) o Il est important de souligner que ces exemples fournissent des indications d'ordre général sur la notion de cause réelle et sérieuse, mais que dans la pratique, chaque situation présente ses spécificités et qu'un élément d'un dossier peut entraîner une solution différente d'un autre dossier ressemblant. o C'est

total, ce sont donc plus de 360 000 résidents, mais aussi plus de 74 000 scolaires et plus de 185 000 personnes exerçant une activité professionnelle, que l’on peut dénombrer au sein des zones concernées par au moins un risque. • La répartition géographique des risques sur le territoire du Grand Lyon est très hétérogène : les communes les plus touchées par les zonages à risque (> 70 % de leur territoire) sont Saint-Fons au sud, essentiellement du fait des risques technologiques et d’inondation

noter  : fruits et légumes en France - 7 AOC (appellation d’origine contrôlée : identifie un produit agricole brut ou transformé qui tire son authenticité et sa typicité de son origine géographique) - 11 IGP (indication géographique protégée : relation entre le produit et son origine, aire géographique à l’intérieur de laquelle seules certaines phases de production ou de transformation peuvent avoir lieu Le conditionnement englobe désormais les portions individuelles (sachets scellés ou

conservation. 6 Les premières études sur les PSE dans les pays en développement datent de la fin des années 1990 et se situent principalement en dehors du continent africain, notamment en Amérique centrale. Les raisons qui expliquent cette avance géographique centraméricaine sont nombreuses : rayonnement régional du programme costaricain de PSE, qui est dans la continuité de plusieurs décennies de politiques forestières dans ce pays, enjeux écologiques locaux typiques des systèmes de PSE (forêts tropicales

concordance formulaire relevée en 1878 par l’iraniste James Darmesteter dans laquelle le nom de la parole figure comme complément du verbe *teks- « charpenter », lointaine origine de notre désignation du texte. L’ouvrage se termine par quelques indications sur la métrique indo-européenne (ch. 10). Le rôle de ces formules traditionnelles est double : elles expriment les idéaux, les valeurs, les préoccupations majeures ; elles servent de matériau pour la composition dite « orale et formulaire » des

comportementaux : Relatifs à la segmentation de la demande, correspondent au statut de l’utilisateur, au niveau d’utilisation… Critères traditionnels : Relatifs à la segmentation de la demande, sont simples d’utilisation, correspondent aux critères géographiques, démographiques, socio-économiques… Croissance (développement) : Correspond à l’une des phases du cycle de vie du produit, les ventes et les profits augmentent, les concurrents apparaissent. Cycle de vie du produit : Se caractérise par 4 phases