Infractions Penales Speciale Ivoirien

ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. » (alinéa 1er de l’article 40) - « Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. » © Les Éditions Didier, Paris 2009 ISBN 978-2-278-06083-2 S O MMA IR E GUIDE MÉTHODOLOGIQUE 5 1. Situations d’enseignement concernées par Alors ? vol. 3 .................................. 5 2. Principes méthodologiques de Alors ? .

comptes sociaux RFA Résultat et autres éléments caractéristiques de la Société relatifs aux cinq derniers exercices Affectation du résultat Commentaires sur les comptes sociaux Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés RFA 135 135 136 137 149 150 150 151 152 RFA Les éléments du Rapport Financier Annuel sont clairement identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA DOCUMENT

réactances destinés à la production et au transport d’électricité, aux applications industrielles électro-intensives et aux applications ferroviaires. En 2010, le Secteur a fabriqué, dans son usine de Gebze en Turquie, le plus grand transformateur spécial (300 MVA) pour application industrielle. L’année a également été marquée par la fabrication couronnée de succès d’un transformateur de conversion de 800 kV en courant continu à l’usine Grid de Wuhan (Chine). 28 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010/11

qu’un discours à la mode ? Revue Française de Gestion, n° 122, janvier-février, p. 78-80. ALLOUCHE J., AMANN B. (1998), La confiance : une explication des performances des entreprises familiales, Sciences de Gestion - Economies et Sociétés, numéro spécial 20e anniversaire, n° 8-9, p. 129-154. ALLOUCHE J., AMANN B. (2000), L’entreprise familiale : un état de l’art, Revue Finance/Contrôle/ Stratégie, V. 3, n° 1, mars. AMANN B., ALLOUCHE J. (2002), Entreprises familiales : une explication de la performance