Institut national de la propriété industrielle

étudiée se retrouve dans le titre du tableau. L’enjeu de mieux cerner les flux entre les secteurs dont vous nous avez fait part nous a également conduits à ajouter des éléments de conversions et des indicateurs de consommation de bois des sites industriels. L’équipe «Economie - Energie - Prospective» et les professionnels vous souhaitent bon usage de ce Mémento FCBA. Georges-Henri Florentin Directeur général Sommaire Description de la forêt européenne 5 Description de la forêt mondiale

cartographie réalisée récemment dans le cadre de l’inventaire forestier et pastoral de la Tunisie. De ces études, il ressort que la flore tunisienne comporte environ 2163 espèces auxquelles il convient d’ajouter toutes les espèces introduites par les instituts de recherche dans un but ornemental, forestier ou pastoral depuis le début du siècle et qui sont aujourd’hui parfaitement acclimatées. En tenant compte des facteurs climatiques, de l’environnement socioculturel et économique certaines espèces deviennent

restreint pour plus de fiabilité. Dans cette optique notre approche aura permis de percevoir certaines différences notables qui peuvent exister entre deux nations autant éloignés sur le plan géographique que culturelle. Mots clé : perception ; propriété intellectuelle et droit ; sanction ; attitude ; achat ; risque ; culture. 7 II/ REVUE DE LA LITTERATURE Avant d’étudier ce qui pousse les consommateurs d’acheter de la contrefaçon nous allons étudier ce qu’est la perception d’un individu

et auprès d'organisations internationales, mieux cela vaudra. La meilleure façon de concrétiser la volonté du Sénégal de mettre en œuvre une nouvelle politique agricole est de proposer à l’Assemblée nationale de voter une loi d'orientation à long terme (10 à 20 ans) constituant un plan national de développement de l'agriculture sénégalaise. A travers cette démarché, il s’agit d’améliorer la compétitivité de l'agriculture sénégalaise, afin qu'elle soit capable à terme de rivaliser avec celle

Propriété littéraire et artistique + Propriété Industrielle = Propriété Intellectuelle (droit d’auteur) (marques, dessins, modèles) Partie 1 : Propriété littéraire et artistique La propriété littéraire et artistique regroupe les droits incorporels qui se rattachent à une œuvre de l’esprit. A) Les œuvres protégées • Article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle pose un principe : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre du seul fait

Note d’information de la FAO Ce rapport de pays a été préparé par les autorités nationales dans le contexte du processus préparatoire à la Conférence technique internationale sur les ressources phytogénétiques, Leipzig, (Allemagne), 17-23 juin 1996. Ce rapport a été rendu disponible par la FAO à la requête de la Conférence technique internationale et n’engage que la responsabilité des autorités nationales. Les informations qui y sont contenues n’ont pas fait l’objet de vérifications de la

essor. Des règles précises sur la collecte et l'interprétation des données furent édictées. La première application industrielle des statistiques eut lieu lors du recensement américain de 1890, qui mit en œuvre la carte perforée inventée par le statisticien Herman Hollerith. Celui-ci avait déposé un brevet au bureau américain des brevets. Au xxe siècle, ces applications industrielles se développèrent d'abord aux États-Unis, qui étaient en avance sur les sciences de gestion, puis seulement après la

les entreprises se trouvant à la frontière technologiques sont définies ici comme les firmes industrielles localisées sur le territoire français, présentes en 2003 dans les fichiers BRN de la DGI, et classées parmi les 5 % les plus performantes au sein de leur secteur en termes de productivité horaire. « Frontière technologique » : quelques éléments de statistique descriptive Entreprises industrielles, 2003 [pic] Surtout, les entreprises considérées comme « innovantes » représentent moins

Commentaire de texte / Victor Hugo. Depuis 2007, un conflit est né entre des instituts universitaires, les archives nationales Allemandes et Israéliennes et les héritières de Mme Hoffe concernant l'obtention des manuscrits de Kafka. C'est finalement en octobre 2012 que les manuscrits de kafka sont jugés propriétés de l’État d'Israël. Il apparaît donc encore aujourd'hui des conflits liés à la propriété littéraire qui peuvent entacher les volontés premières de l'auteur lui-même. L'auteur et la

LE CONTRAT DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : LA LICENCE DE LOGICIEL BLACKBERRY INTRODUCTION Le contexte économique actuel oblige les pays et les entreprises qui souhaitent améliorer ou conserver leur position concurrentielle sur le marché tant national qu’international à recourir à la création ou à l’absorption de nouvelles technologies. Dans les secteurs où la concurrence se fonde uniquement sur les prix, comme l’extraction ou la commercialisation de matières premières, les pays ou entreprises